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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème Chambre

DTA_2302502_20250326

Administratif

26 mars 2025

26 mars 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Rimeu, - les conclusions de M.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_24NT02685_20251007

Admin. Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Le rapport de Mme Rimeu a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_24NT02815_20251007

Admin. Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Le rapport de Mme Rimeu a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : Mme C...

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2100111_20230703

Administratif

3 juillet 2023

3 juillet 2023

Délibéré après l'audience du 19 juin 2023, à laquelle siégeaient : Mme Mégret, présidente, Mme Rivet, première conseillère, M.

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_26NT00028_20260128

Admin. Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Vu la décision du président de la cour administrative d’appel de Nantes désignant Mme Rimeu, présidente de chambre, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2103361_20230619

Administratif

19 juin 2023

19 juin 2023

Délibéré après l'audience du 5 juin 2023, à laquelle siégeaient : Mme Mégret, présidente, Mme Rivet, première conseillère, M.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2103953_20230720

Administratif

20 juillet 2023

20 juillet 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Rivet, - les conclusions de Mme Ghiandoni, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2317668_20241106

Administratif

6 novembre 2024

6 novembre 2024

Délibéré après l'audience du 16 octobre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Rimeu, présidente, M. Jégard, premier conseiller, Mme El Mouats-Saint-Dizier, conseillère.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2308498_20240117

Administratif

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Délibéré après l'audience du 20 décembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Rimeu, présidente, M. Jégard, premier conseiller, Mme El Mouats-Saint-Dizier, conseillère.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2309095_20240207

Administratif

7 février 2024

7 février 2024

Le rapport de Mme Rimeu a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2309096_20240207

Administratif

7 février 2024

7 février 2024

Délibéré après l'audience du 17 janvier 2024, à laquelle siégeaient : Mme Rimeu, présidente, M. Jégard, premier conseiller, M. El Mouats-Saint-Dizier, conseillère.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2309541_20240306

Administratif

6 mars 2024

6 mars 2024

Le rapport de Mme Rimeu a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2401093_20250115

Administratif

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Le rapport de Mme Rimeu a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2403123_20250326

Administratif

26 mars 2025

26 mars 2025

Le rapport C Rimeu a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Eloignement urgent

DTA_2402072_20240418

Administratif

18 avril 2024

18 avril 2024

Rion, greffier : - le rapport de Mme Rivet ; - M. B n'étant ni présent ni représenté ; - le préfet des Hauts-de-Seine n'étant ni présent, ni représenté.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2404199_20250409

Administratif

9 avril 2025

9 avril 2025

Délibéré après l'audience du 20 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Rimeu, présidente, M. Jégard, premier conseiller, Mme El Mouats-Saint-Dizier, conseillère.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2404373_20250409

Administratif

9 avril 2025

9 avril 2025

Le rapport de Mme Rimeu a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4e Section - 2e Chambre

DTA_2422411_20250131

Administratif

31 janvier 2025

31 janvier 2025

Claux, premier conseiller, Mme Rivet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition du greffe le 31 janvier 2025. La rapporteure, Signé S.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2318270_20240108

Administratif

8 janvier 2024

8 janvier 2024

Le président du tribunal a désigné Mme Rimeu en application de l'article L. 551-1 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69bf1c23cdc6046d477c5bf9

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

RIVET, M. RIPERT, Juges, assistés de Mme Anaïs DIRANT Greffier Audiencier.

Source officielle

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