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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Deuxième Chambre Civile
6966b0ffcdc6046d472f0998
5 janvier 2026
5 janvier 2026
] épouse [N] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PONTOISE La Deuxième Chambre Civile du Tribunal judiciaire de Pontoise, statuant publiquement, par décision contradictoire et en premier ressort assistée de Emmanuelle
Source officielle3ème chambre 3ème section
686579be72b7e1b6bf1d7bee
2 juillet 2025
2 juillet 2025
chambre 3ème section N° RG 23/15831 N° Portalis 352J-W-B7H-C3KT3 N° MINUTE : DÉSISTEMENT [1] [1] Le : copies certifiées conformes délivrées à: - Maître Etienne DESHOULIERES #E1654 - Maître Emmanuelle
Source officielleCCC
69ab7503cdc6046d47c8761a
9 juillet 2025
9 juillet 2025
.: URSSAF LANGUEDOC ROUSSILLON, venant aux droits de l'URSSAF de l'Hérault, du Gard, de l'Aude ou des Pyrénées Orientales [Adresse 1] Me Pierre Emmanuel VISTE SCP AURAN-VISTE & Associés [Adresse 2] C/
Source officielle3ème Chambre
DTA_2203492_20230524
24 mai 2023
24 mai 2023
Emmanuelli, président, Mme Chevalier, conseillère, Mme Bergantz, conseillère, assistés de M. Cremieux, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 mai 2023.
Source officiellePCP JTJ proxi fond
68e55b4c0e2901d10fa38abf
3 octobre 2025
3 octobre 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 4] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Me Nicolas LEDERMANN, Maître Emmanuelle AMAR Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N° RG 25/03338 - N° Portalis
Source officielleQuatrième Chambre
66883781342d338c20d2cc4b
2 juillet 2024
2 juillet 2024
19/06237 - N° Portalis DB2H-W-B7D-UBRY Minute Numéro : Notifiée le : 1 Grosse et 1 Copie à Me Jennifer LEBRUN de l’EURL JENNIFER LEBRUN AVOCATS, vestiaire : 2820 Me Emmanuel
Source officielleService des référés
6631373a19f939ca6242e354
25 avril 2024
25 avril 2024
N° RG 21/54056 - N° Portalis 352J-W-B7F-CUDXK N° : 1-CB Assignation du : 02 avril 2021 [1] [1] 2 Copies exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE REFERE rendue le 25 avril 2024 par Emmanuelle
Source officielle2ème chambre
67ef68be6b85edc07d345484
3 avril 2025
3 avril 2025
CCL COMPTOIR COMMERCIAL DU LANGUEDOC Notifié par RPVA le 1 copie dossier 1 grosse à Me Jean-charles MARRIGUES 1 grosse à Me Me Emmanuelle
Source officielleService des référés
65b163fdb9f94e984650cf81
16 janvier 2024
16 janvier 2024
N° RG 23/59580 - N° Portalis 352J-W-B7H-C3RTT N° : 1-CB Assignation du : 20 Décembre 2023 [1] [1] 1 Copie exécutoire délivrée le: ORDONNANCE DE REFERE rendue le 16 janvier 2024 par Emmanuelle
Source officielleCtx Protection Sociale
6a0f85dccdc6046d477fd54e
19 mai 2026
19 mai 2026
Jérémie LORENTE Assistés pendant les débats de : Madame Emmanuelle GRESSE, Secrétaire d’Audience DEMANDEUR : Société [1] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Olivier PASSERA, avocat au barreau
Source officielleCtx Protection Sociale
6a0f85dfcdc6046d477fd573
19 mai 2026
19 mai 2026
Jérémie LORENTE Assistés pendant les débats de : Madame Emmanuelle GRESSE, Secrétaire d’Audience DEMANDEUR : Société [1] [Adresse 1] [Localité 1] Ayant pour avocat, Me Gabriel RIGAL, avocat au
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR00847
8 mars 2017
8 mars 2017
Emmanuel Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 17 décembre 2015, qui, pour complicité de faux, l'a condamné à dix mois d'emprisonnement avec sursis et a
Source officielleCour d'Appel
6253cd07bd3db21cbdd92118
6 mars 2015
6 mars 2015
RG N : 14/ 00497 AFFAIRE : Emmanuelle X..., Gisèle Y... C/ Jean-Claude Z..., Nicole Z... épouse Z... P-L. P/ E.
Source officielleCH1 Contentieux Général
695457f875782d5f064ac522
16 décembre 2025
16 décembre 2025
N° RG 23/03595 - N° Portalis DBXS-W-B7H-H5G7 N° minute : Copie exécutoire délivrée le 16/12/2025 à : - Maître Emmanuelle MILLIAT de la SELARL AEGIS, - Maître Béatrice COLAS de la
Source officielleTrib. de Commerce
69f77b36cdc6046d477595a8
16 octobre 2025
16 octobre 2025
(SARL) [Adresse 2] Prise en la personne de son représentant légal en exercice Non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Daniel COLOMBANI Commis-greffière présente lors des débats : Emmanuelle
Source officielleChambre 4-8a
67908edc9b4b0b8d25008d3c
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Signé par Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente et Madame Jessica FREITAS, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleChambre 4-8b
66162bd499851e0008f1e4ae
9 avril 2024
9 avril 2024
La cour constate ainsi la péremption d'instance. En conséquence, elle constate l'extinction de l'instance et son dessaisissement. M. [V] est condamné aux entiers dépens.
Source officielleCHAMBRE DU LUNDI MATIN - AUDIENCE PUBLIQUE
69bb8d3dcdc6046d472b4b09
27 janvier 2025
27 janvier 2025
et Monsieur, [K], [Q] -, [Adresse 2] Défendeur, comparant par Me LOISEAU Emmanuel, avocat au barreau du Mans,, [Adresse 4].
Source officielle15e chambre
63bfb3a85e2fbe7c90043afb
12 octobre 2022
12 octobre 2022
saisi de l'appel inscrit au greffe sous le N° RG 21/02349 - N° Portalis DBV3-V-B7F-UUZS dans une instance entre les parties suivantes : Madame [E] [B] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Emmanuel
Source officielle3e chambre civile
65a0eeaf5bbe450008b2cf78
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Thierry CARLIER, conseiller faisant fonction de président de chambre chargé du rapport et Mme Emmanuelle WATTRAINT, conseillère.
Source officiellePage 37 sur 992