chacune des parties produit des attestations contraires des occupants ou anciens occupants de l'immeuble, certains attestant des relations difficiles avec Mme [S], de « mauvaises odeurs » en raison de ses chats

foi de Mme [H] n'est pas démontrée et qu'il est permis de croire que l'intéressée, qui avait acquitté l'intégralité du prix et dont l'achat était motivé par un projet non contesté de création d'une chatterie

Chambéry sous le n°439.616.756, dont le siège social est sis 135 Avenue Jean Marie Michellier 73290 LA MOTTE SERVOLEX, prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Catherine CHAT

sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales ; il vit sur le territoire depuis douze ans ; il s'est intégré et a forgé des attaches solides ; en raison de la longueur de voyage, son chat

Sur la prestation compensatoire Monsieur X... justifie : – d'un revenu moyen de 2 380 € en 2007, mais d'un déficit de son activité de chatterie pour 14 283 €, – d'un revenu moyen de 3 190 € en 2008

Bruno X..., du chiffonnage dans une entreprise de collecte de déchets et l'utilisation d'un langage peu châtié envers ses coéquipiers de collecte, s'analysaient une faute grave, quand de telles pratiques

X... a été engagé le 1er février 2005 en qualité d'ingénieur sécurité par Richard Y... qui exerçait une activité de gardiennage et de sécurité, au profit du centre Leclerc de Chatte ; que l'employeur ayant

The applicant alleged that the officers hit him with rubber truncheons on his feet, legs, stomach, chest and the back of his head.

He had studied the photofluorograms taken of the applicant’s chest on 24 July 2002 and 16   October 2002 and found no sign of injuries.

  13412 of 25/07/2018 by the Mytishchy hospital of the Moscow Region: concussion and injuries on the head, torso and chest.

LE CHAT BLEU [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Vincent PLATEL, avocat au barreau de LILLE DÉBATS : à l'audience publique du 25 Juin 2024 Tenue par Philippe LABREGERE magistrat

The next day he was examined by a doctor, who noted a number of bruises and lesions on the applicant’s face, the back of his head, and his chest.

The report noted that the injuries sustained by the applicant could not be treated by simple medical intervention and recommended that a radiologist examine his head and chest scans.

All documents were destroyed due to expiry of storage time limits) Emergency medical aid station of Voronezh An injury to the chest 02/08/2011 Letter (extracts from the applicant’s medical record drafted

DEFERE (LIMOGES, 13 DECEMBRE 1979) AYANT ANNULE LE JUGEMENT DONT [G], ANCIEN PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA "SOCIETE DE FABRICATION INDUSTRIELLE ET DE DISTRIBUTION D'ALIMENTS POUR CHIENS ET CHATS

X... depuis 1968, au lieu-dit "Le Chat Noir" à Martigues, figurait sur la nomenclature des établissements classés soumis à autorisation dès son origine et, en tout état de cause, avant l'intervention de

They were accused of running an erotic video-chat business which, according to the prosecutors and the domestic courts, amounted to pimping.

Si l’hospitalisation sous contrainte doit se poursuivre elle souhaiterait pouvoir aller à la cafétéria et avoir des permissions de sortie pour voir son chat et son appartement.