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11 869 résultats pour « Bussieres »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale 4-6

66878d2605d6f7f678d495b0

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Statuant à nouveau Juger que la société Global Business Travel n'a pas respecté les critères d'ordre à l'égard de M.

Source officielle

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CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007931181

Admin. suprême

21 juin 1996

21 juin 1996

Keller, Auditeur, - les observations de Me Blanc, avocat de la commune de Buchères et de Me Roger, avocat de M. Michel X..., - les conclusions de M.

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect. 3

66964130f5112d8edd057c52

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

La responsabilité de la SAS CONCEPT BUSINESS BAT Les époux [E] soutiennent que la responsabilité de la SAS CONCEPT BUSINESS BAT doit également être retenue en qualité de « maître d’œuvre ».

Source officielle
CA

Chambre 4-5

5fdacac2a53fd05cff9c75ad

Appel

23 mai 2019

23 mai 2019

Elle est issue de la fusion opérée le 30 juin 2009 entre le CERAM Business School et l'ESC [Localité 3].

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO10151

Cassation

24 mars 2021

24 mars 2021

C&C Business Store, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , défendeurs à la cassation.

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007966283

Admin. suprême

30 juillet 1997

30 juillet 1997

Robert X..., agriculteur, demeurant au lieudit "Buffières" à Belmont-sur-Rance (12370) ; M.

Source officielle
TJ

Chambre 3 cab 03 D

65b7f8e6858823c56e0cb965

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 3 cab 03 D N° RG 22/07425 - N° Portalis DB2H-W-B7G-XDBK Notifiée le : Expédition à : Maître Philippe BUSSILLET de la SELARL BUSSILLET

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300711

Cassation

12 juillet 2018

12 juillet 2018

Lemaire Taverny, société civile immobilière, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 13 juin 2017 par la cour d'appel de Versailles (12e chambre), dans le litige l'opposant à la société Business

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 J

6a109e0fcdc6046d479aba46

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Le 18 mai 2026 ENTRE : DEMANDEURS Monsieur [M] [T] né le 05 Décembre 1969 à [Localité 2] demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Philippe BUSSILLET

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2601489_20260305

Administratif

5 mars 2026

5 mars 2026

B..., représentée par Me Febvre, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision par laquelle le directeur des programmes de l'établissement d’enseignement supérieur SKEMA Business School a refusé de

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO10382

Cassation

4 septembre 2024

4 septembre 2024

______________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 4 SEPTEMBRE 2024 La société Inter Business

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2301052_20250710

Administratif

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Sur la recevabilité des pièces produites par la Brest Business School : 2.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8fcbd3db21cbdd86e68

Appel

29 janvier 2004

29 janvier 2004

Civile dans sa rédaction issue du décret du 28 décembre 1998 ; Vu les prétentions et les moyens développés par Monsieur Roger Z..., agissant en qualité de mandataire ad'hoc de la société GESSIEN BUSINESS

Source officielle
CA

Chambre 2 A

670a1154f178dc2492b0f9cc

Appel

11 octobre 2024

11 octobre 2024

« Descriptif du service Business VPN ».

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caafbd3db21cbdd8bc0c

Appel

30 mai 2008

30 mai 2008

La Cour était composée de : Monsieur Michel BUSSIÈRE, Président Monsieur André FORTIN, Conseiller Madame Françoise ISSENJOU, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caafbd3db21cbdd8bc0f

Appel

4 avril 2008

4 avril 2008

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Michel BUSSIÈRE, Président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2406895_20250929

Administratif

29 septembre 2025

29 septembre 2025

Par la présente requête, l'établissement d'enseignement supérieur privé " ICN Business School " demande au tribunal l'annulation de ces décisions. 2.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd60bd3db21cbdd931f0

Appel

29 avril 2016

29 avril 2016

CANAL PLUS CANAL SAT SERVICE CLIENTS, BANQUE POPULAIRE AQUITAINE CENTRE ATLANTIQUE SERVICE CONTENTIEUX, Delphine Y..., POLE EMPLOI LIMOUSIN C/ TRESORERIE LIMOGES BANLIEUE AMENDES, TRESORERIE PIERRE BUFFIERE

Source officielle
CA

15e chambre

63ca434e9066fd7c90fc2993

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Le 1er septembre 2016, le contrat de travail a été transféré de la société SFD à la société SFR Business Distribution.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

662b440bfe25450008314d86

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

Bouygues Telecom Business Distribution le 21 décembre 2018. Plusieurs factures sont demeurées impayées.

Source officielle