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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre civile
65aa23c1a34ad1000858190b
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Antérieurement à la période suspecte, un protocole transactionnel régularisé le 9 janvier 2016 est intervenu entre les propriétaires des lieux, la SCI Alexix et Mme [M], et la SARL La rose, au terme duquel
Source officielleJLD
69d98287cdc6046d47d2860b
9 avril 2026
9 avril 2026
l'hospitalisation complète à compter du 20 juillet 2021, placé sous programme de soins psychiatriques le 02 mai 2024, réadmis en hospitalisation complète le 1er avril 2026 comparant, assisté de Me Alexis
Source officielleChambre Commerciale
6524ea1c01887783183996ab
5 octobre 2023
5 octobre 2023
D'APPEL D'ORLÉANS 2ème chambre commerciale, économique et financière e.mail : [Courriel 7] N° RG 21/02447 - N° Portalis DBVN-V-B7F-GN5F Copies le : 05/10/23 à la SELARL ANDREANNE SACAZE Me Alexis
Source officielle7ème et 2ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:461276.20221202
2 décembre 2022
2 décembre 2022
Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de Mme Cécile Raquin, rapporteure publique ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
62c52999a2c4236379079b98
5 juillet 2022
5 juillet 2022
DÉBATS : A l'audience publique du 23 Mai 2022 devant Monsieur Alexis CONTAMINE, magistrat rapporteur, tenant seul l'audience, sans opposition des représentants des parties, et qui a rendu compte au
Source officielle3ème Chambre Commerciale
634f95e9b5afe5adfff28d21
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Me DARDY Me BARON RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 18 OCTOBRE 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6451fb9a48616ed0f8cd511a
2 mai 2023
2 mai 2023
Mathieu DEBROISE Me Simon AUBIN RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 02 MAI 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis
Source officielle1ère Chambre
64a9000e03029105dbedc377
7 juillet 2023
7 juillet 2023
FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 07 JUILLET 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Fabrice ADAM, Premier Président de chambre, Assesseur : Monsieur Alexis
Source officielle3ème Chambre Commerciale
628490ad498a54057d102fe4
17 mai 2022
17 mai 2022
Me DEMIDOFF Me DENIS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 17 MAI 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis
Source officiellePCP JCP ACR fond
6621650ac8ec436236deb360
16 avril 2024
16 avril 2024
, demeurant [Adresse 1] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL Mathilde CLERC, Juge, juge des contentieux de la protection assistée de Sanaâ AOURIK, Greffière lors des débats et de Alexis
Source officiellePCP JTJ proxi fond
6633da42c0d3e3fe99d179cc
30 avril 2024
30 avril 2024
EVENDI Copie exécutoire délivrée le : 30/04/2024 à : Maître Alexis BARBIER Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N° RG 24/00505 - N° Portalis 352J-W-B7H-C33MD N° MINUTE : 10/2024
Source officiellePS élections pro
66104196c9ea95b316fe1bdf
4 avril 2024
4 avril 2024
DES DÉBATS Audience publique du 19 mars 2024 JUGEMENT réputé contradictoire et en premier ressort prononcé par mise à disposition le 4 avril 2024 par Aurélie LESAGE, Vice-présidente, assistée de Alexis
Source officielle3ème Chambre Commerciale
65a785088121050008662f16
16 janvier 2024
16 janvier 2024
FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 16 JANVIER 2024 rendu en interprétation de l'arrêt N° 300 en date du 06 juin 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis
Source officielleCour d'Appel
6253cb40bd3db21cbdd8d2e2
1 mars 2007
1 mars 2007
Jugement rendu le 10 Octobre 2006 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE No Chambre : No Section : No RG : 06/00063 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : CABINET ALEXIS
Source officielleciv3
ût 2006 dressé à la requête de l'ASA DE LUDON GAUBEc/M. X
ECLI:FR:CCASS:2010:C300897
29 juin 2010
29 juin 2010
Alexis X..., débouté Madame Pierrette Y... de toutes ses prétentions relatives à la récolte de maïs saisie par l'ASA de LUGON GAUBE, AUX MOTIFS QUE Mme Y... exerce une action en distraction d'un bien
Source officielleCour d'Appel
6253cde2bd3db21cbdd94d57
10 juin 2021
10 juin 2021
Le 28 juin 2019, la banque a formé un pourvoi contre cette décision.
Source officielleChambre des Rétentions
6979d9aecdc6046d47f5cb7b
27 janvier 2026
27 janvier 2026
judiciaire d'Orléans en date du 25 janvier 2026 à 14h15 Nous, Marine COCHARD, conseiller à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assistée de Alexis
Source officielleService des référés
697e9880cdc6046d4777df73
13 janvier 2026
13 janvier 2026
[Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Alexis FOURNOL, avocat au barreau de PARIS - #E1601 DEFENDEUR Monsieur [P] [V] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Lucile JOURNEAU, avocat au barreau
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
671b359f2edfb0b58c05ef4b
24 octobre 2024
24 octobre 2024
Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assisté de Ophanie Kerloc'h, greffière aux débats et au prononcé de l'ordonnance, APPELANT LE PREFET DE POLICE représenté par Me Alexis
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
680b1a6d2364a383b77475fa
24 avril 2025
24 avril 2025
décision attaquée : jugement en date du 15 avril 2024 du tribunal judiciaire de Lille, décision attaquée, enregistrée sous le n° 22/04870 Madame [D] [E] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Alexis
Source officiellePage 37 sur 295