Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Commerciale
686f4a151cd28a275e6bd987
9 juillet 2025
9 juillet 2025
, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Mme [U] [P] [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me François Xavier DOS SANTOS, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND DEFENDEURS à la requête - INTIMÉS
Source officielle1ère Chambre
660cf26d7c1ccb0008628f6f
2 avril 2024
2 avril 2024
[F] [T] [Adresse 1] [Localité 9] Tous trois représentés par Maître Patrick ROESCH de la SELARL JURIDOME, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Timbre fiscal acquitté INTIMES DÉBATS : A l'audience
Source officielleCour d'Appel
6253ca30bd3db21cbdd8a4b4
16 janvier 2008
16 janvier 2008
Vincent NICOLAS, Conseiller Mme Chantal JAVION, Conseillère lors des débats et du prononcé : Mme C.
Source officielleCour d'Appel
6253c8fcbd3db21cbdd86e7a
2 mars 2004
2 mars 2004
. : Me B (avoué à la Cour) - Plaidant par Me C (avocat au barreau de LYON) INTIME DEBATS : Après avoir entendu, en application des dispositions des articles 786 et 910 du Nouveau Code de Procédure Civile
Source officielle1ère Chambre civile
63c79aecda31367c908eb4ef
17 janvier 2023
17 janvier 2023
INTIME DÉBATS & DÉLIBÉRÉ : L'affaire est venue à l'audience publique du 08 novembre 2022 devant la cour composée de M. Pascal BRILLET, Président de chambre, M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9b3bd3db21cbdd89110
30 janvier 2007
30 janvier 2007
BP/AMB/VR ARRÊT RENDU LE trente Janvier deux mille sept COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Mme Brigitte PETOT, Président Mme Françoise GOUJON, Conseiller Mme Anne CONSTANT
Source officielle1ère Chambre
63d0d64b81a7b805de12b7e9
24 janvier 2023
24 janvier 2023
[Z] [R] et Mme [C] [E] épouse [R] [Adresse 1] [Localité 3] Représentés par Maître Estelle MAYET, avocat au barreau de CLERMONT- FERRAND Timbre fiscal acquitté INTIMES DÉBATS : L'affaire
Source officielleChambre Commerciale
6788a098a1dbfbd5d79cd596
15 janvier 2025
15 janvier 2025
& ASSOCIES, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND INTIMÉS DÉBATS : Après avoir entendu en application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, à l'audience publique du 13
Source officielle1ère Chambre civile
696a8556cdc6046d478ef2c1
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Ayant pour avocat plaidant Me Francis DEFRENNES, avocat au barreau de LILLE INTIMEE DEBATS : A l'audience publique du 23 octobre 2025, l'affaire est venue devant Mme Clémence JACQUELINE
Source officielle1ère Chambre civile
64a50c65b8594705dbfcc9be
4 juillet 2023
4 juillet 2023
nationalité Française [Adresse 1] [Localité 5] Monsieur [R] [Z] de nationalité Française [Adresse 10] [Localité 6] Représentés par Me Guillaume DESJARDINS, avocat au barreau de SENLIS INTIMES
Source officielle1ère Chambre
627b562c76c5d9057df802eb
10 mai 2022
10 mai 2022
judiciaire de CLERMONT-FERRAND, décision attaquée en date du 24 Février 2021, enregistrée sous le n° 19/00074 Arrêt rendu le MARDI DIX MAI DEUX MILLE VINGT DEUX COMPOSITION DE LA COUR lors des débats
Source officielleChambre Commerciale
65a8d76ae12c85000874b0f6
17 janvier 2024
17 janvier 2024
[C] [K] [Adresse 1] [Localité 4] Non représenté, assigné à étude INTIMÉ DÉBATS : Après avoir entendu en application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, à l'audience
Source officielle1ère Chambre civile
65b209a0c4cf860008dff32c
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Adresse 8] [Localité 11] Représentés par Me Florence GACQUER CARON, avocat au barreau d'AMIENS Plaidant par Me Ariane SUSSAN substituant Me Etienne KOWALSKI, avocats au barreau de PARIS INTIMEES
Source officielle1ère Chambre
68872fdb147ef4d642d37655
14 janvier 2025
14 janvier 2025
[R] [A] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Maître Henri ARSAC de la SCP ARSAC, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Timbre fiscal acquitté INTIME DÉBATS : L'affaire a été débattue à
Source officielle1ère Chambre
68f864f45d3e42c22e13b973
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Maître Fabienne SERTILLANGE de la SCP TREINS- POULET- VIAN ET ASSOCIÉS, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND et par Maître Alexandre ROTCAJG, avocat au barreau de PARIS Timbre fiscal acquitté INTIMEE
Source officielle1ère Chambre
6970749ccdc6046d47125e6f
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Représentée par Maître Thierry GESSET de la SELARL AUVERJURIS, avocat au barreau de MONTLUCON et par Maître Renaud ROCHE de la SELARL LEVY-ROCHE-SARDA avocat au barreau de LYON Timbre fiscal acquitté INTIMEE
Source officielle1ère Chambre
6970762ecdc6046d47127b21
20 janvier 2026
20 janvier 2026
PERRIN de la SELARL LX RIOM- CLERMONT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND et par Maître Florence MALBESIN de la SCP LENGLET, MALBESIN & ASSOCIES, avocat au barreau de ROUEN Timbre fiscal acquitté INTIMEE
Source officielle1ère Chambre
6790899ca212a19f662df66a
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Mme [I] [H] épouse [M] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Maître Marie DOS SANTOS-MAISONNEUVE de la SCP BERRAGUAS-TESSIER DOS SANTOS-MAISONNEUVE, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND INTIMEE
Source officielle1ère Chambre civile
63c79aecda31367c908eb4f3
17 janvier 2023
17 janvier 2023
bureau d'aide juridictionnelle de AMIENS) Monsieur [T] [H] né le [Date naissance 5] 1980 à [Localité 11] de nationalité Française [Adresse 9] [Localité 1] Assigné à domicile le 26/10/2021 INTIMES
Source officielle1ère Chambre civile
6285e0ae6a1876057df5d222
17 mai 2022
17 mai 2022
] Représentée par Me Eric KRAMER de la SCP FABIGNON,LARDON-GALEOTE,EVEN,KRAMER,ALLARD, REBOURCET, avocat au barreau de SENLIS Plaidant par Me Etienne KOWALSKI, avocat au barreau de PARIS INTIMEE
Source officiellePage 36 sur 11909