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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2200153_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Martin, président, Mme Schor, première conseillère, Mme Deleplancque, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 juillet 2023. La rapporteure, Signé E.
Source officielle6ème chambre
DTA_2313386_20260217
17 février 2026
17 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Seignat ; - et les conclusions de Mme Deleplancque, rapporteure publique.
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
ORTA_2301515_20230821
21 août 2023
21 août 2023
DELEPLANCQUE La République mande et ordonne au préfet de la Guyane en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
ORTA_2300123_20230821
21 août 2023
21 août 2023
DELEPLANCQUE La République mande et ordonne au préfet de la Guyane en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
ORTA_2201400_20230821
21 août 2023
21 août 2023
DELEPLANCQUE La République mande et ordonne au préfet de la Guyane en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties
Source officielleChambre Commerciale
64bb73430d42fcd969e7ced1
21 juillet 2023
21 juillet 2023
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 21/07/2023 la SCP VALERIE DESPLANQUES la SCP LAVAL - FIRKOWSKI ARRÊT du : 21 JUILLET 2023
Source officielleCour d'Appel
6253cddebd3db21cbdd94c7a
15 avril 2021
15 avril 2021
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 15/04/2021 la SCP VALERIE DESPLANQUES la SCP LAVAL-FIRKOWSKI ARRÊT du : 15 AVRIL 2021 No : 97 -
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2303268_20230419
19 avril 2023
19 avril 2023
B C et la société par actions simplifiée Prial, représentés par Me Desplanques et Me Langlais, demandent au juge des référés : 1°) de suspendre, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-
Source officielle5e chambre civile
63d0d5ff81a7b805de12b604
24 janvier 2023
24 janvier 2023
2020 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE PERPIGNAN N° RG 15/04440 APPELANTS : Monsieur [P] [F] né le 20 Août 1945 à [Localité 2] (Italie) [Adresse 3] [Adresse 3] Représenté par Me Gérard DEPLANQUE
Source officielle1ère Chambre
DTA_2201720_20231228
28 décembre 2023
28 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Deleplancque ; - et les conclusions de M. Hégésippe, rapporteur public.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200405_20240229
29 février 2024
29 février 2024
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Deleplancque. Les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100511_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Le rapport de Mme Deleplancque a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2101572_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Deleplancque ; - les conclusions de M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2101091_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Le rapport de Mme Deleplancque a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100684_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Le rapport de Mme Deleplancque a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleChambre 4-5
68f1d9079abd0e067a219369
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Rôle N° RG 25/03669 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOS3S Société SPL PORTS DE [Localité 5] C/ [G] [L] Copie exécutoire délivrée le 16/10/25 à : - Me Philippe SANSEVERINO de la SCP DELPLANCKE-POZZO
Source officielleChambre Civile
680b1a4e2364a383b7747476
24 avril 2025
24 avril 2025
D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 24/04/2025 la SCP HERVOUET/CHEVALLIER/GODEAU la SCP LAVAL - FIRKOWSKI - DEVAUCHELLE AVOCATS ASSOCIES Me Nelly GALLIER Me Valerie DESPLANQUES
Source officielleJuge des référés
ORCA_23TL02370_20250212
12 février 2025
12 février 2025
Procédure devant la cour : Par une requête et deux mémoires, enregistrés les 26 septembre, 3 octobre 2023 et 10 décembre 2024, la société civile immobilière Saint-Mathieu, représentée par Me Deplanque
Source officielle1ère Chambre
DTA_2201333_20221229
29 décembre 2022
29 décembre 2022
Martin, président, Mme Schor, première conseillère, Mme Deleplancque, conseillère. Rendu public par mise à disposition du greffe le 29 décembre 2022. Le Président rapporteur, Signé L.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2201392_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
Martin, président, Mme Schor, première conseillère, Mme Deleplancque, conseillère, Rendu public par mise à disposition du greffe le 15 décembre 2022. Le Président rapporteur, Signé L.
Source officiellePage 36 sur 96