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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110323
17 mai 2017
17 mai 2017
000€ qui a été remboursé avec retard avec des fonds communs, d'une part avec un prêt "projet", de 153 830€ remboursable en 420 mensualités de 658€ ; que M X..., âgé de 58 ans, a exercé en qualité de pédiatre
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01519_20250213
13 février 2025
13 février 2025
béton poreux supportant la plage ni celle du local technique, l'emprise au sol atteignant pourtant 420 m² ; la circonstance que le nouveau bassin bénéficierait des équipements existants (douches, pédiluves
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2202853_20220915
15 septembre 2022
15 septembre 2022
A a été pris en charge dans le cadre d'un accident du travail occasionnant une fracture ouverte avec lésions d'un pédicule au niveau majeur gauche dont les suites ont été marquées par une infection locale
Source officiellesoc
61372463cd580146774151a5
10 mai 2005
10 mai 2005
septembre 1993 au 4 mai 2000 ; que sa rémunération était constituée d'un pourcentage du produit des ventes de ses photographies étant précisé qu'il devait supporter les frais de développement et de pellicule
Source officiellePRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000008093525
28 décembre 2001
28 décembre 2001
Y... vit depuis plusieurs années avec une compatriote, Mlle Ying X..., titulaire d'une carte de résident, et leurs deux garçons, nés en France, les témoignages du médecin accoucheur et du pédiatre produits
Source officielleciv3
613721a6cd580146773f59b7
26 février 1992
26 février 1992
D... faisait valoir que "l'adjonction à l'activité d'un magasion de sports, de la vente de revues, de pellicules de photographies, de cartes postales ou de journaux pouvait être considérée comme une activité
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
ORTA_2402300_20250422
22 avril 2025
22 avril 2025
étant forclose, à titre subsidiaire, à la mise en place d'une expertise médicale contradictoire à l'ensemble des parties confiée à un collège composé d'un expert gynécologue, obstrétricien et d'un pédiatre
Source officiellechambre 01
69f1c286cdc6046d47f121f5
27 avril 2026
27 avril 2026
immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Marseille sous le n° 881 200 836 - 2020 B 482 et exerce une activité d'exploitation d'un fonds de commerce de coiffures, soins esthétiques, manucure et pédicure
Source officielleChambre 4-8
63be62a013ef607c90ab6289
10 janvier 2023
10 janvier 2023
[J] [S], exerçant la profession de masseur-kinésithérapeute, est affilié depuis le 1er octobre 1998 à la caisse autonome de retraite et de prévoyance des infirmiers, masseurs-kinésithérapeutes, pédicures-podologues
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
65e22ffab3791a0885c4f69e
1 février 2024
1 février 2024
d’un recours formé à l’encontre de la décision implicite de rejet de la commission de recours amiable de la Caisse Autonome de Retraite et de Prévoyance des Infirmiers, Masseurs-Kinésithérapeutes, Pédicures-podologues
Source officielleJuge des référés
CETAT:CETATEXT000031281098
28 août 2015
28 août 2015
relatif à l'admission dans les écoles préparant aux diplômes d'Etat d'ergothérapeute, de laborantin d'analyses médicales, de manipulateur d'électroradiologie médicale, de masseur-kinésithérapeute, de pédicure-podologue
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2013:C201785
28 novembre 2013
28 novembre 2013
sécurité sociale ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 11 janvier 2012), que la caisse autonome de retraite et de prévoyance des infirmiers, masseurs-kinésithérapeutes, pédicures-podologues
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2008:C101126
13 novembre 2008
13 novembre 2008
avait eu pour effet de mettre en péril son propre élevage et lui avait causé un préjudice dont elle demandait réparation ; Attendu que pour annuler la vente, le jugement relève qu'il ressort du pedigree
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00810_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
Clément et la société BETEB in solidum à verser à la commune de Chevigny-Saint-Sauveur une somme de 110 648,97 euros au titre du désordre affectant la douche de l’espace, les douches collectives et le pédiluve
Source officielleCour d'Appel
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27 mars 2007
27 mars 2007
particulier à partir du 5 novembre, l'enfant avait déjà été grincheuse ne cessant de pleurer et faisant un peu de température ; le médecin généraliste consulté n'avait rien remarqué d'anormal et le pédiatre
Source officiellecr
6137256dcd5801467741da3b
5 mars 1996
5 mars 1996
condamnation au bulletin n° 2 du casier judiciaire; "aux motifs propres que l'examen médical de l'enfant, effectué sur réquisition du ministère public par le professeur Vanneuville, chirurgien pédiatre
Source officielleCour d'Appel
6253ccfdbd3db21cbdd91ec9
14 janvier 2015
14 janvier 2015
L'aspect radiologique était plutôt en faveur de traumatismes anciens selon le rapport du Docteur Y..., Pédiatre et Médecin légiste au sein de l'Unité de Victimologie du CHU de La Réunion (Centre Hospitalier
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6312f079ef56904f13d44e0d
2 septembre 2022
2 septembre 2022
-la cotation « M » est réservée aux soins d'urgence réalisés au cabinet de ville par le médecin généraliste ou le pédiatre, alors que le Dr [Y] dispose d'un cabinet au rez de chaussée de la Clinique et
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2509130_20251124
24 novembre 2025
24 novembre 2025
Ce certificat médical vierge a été complété dès le 27 octobre 2025, par un médecin pédiatre de l’Institut universitaire de réadaptation Clemenceau à Strasbourg, qui suit cette jeune enfant depuis mars
Source officielle10ème chambre
DTA_2304546_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
disponible en Algérie, Mme B épouse C produit de nombreuses attestations médicales précises et concordantes, et notamment deux attestations en date du 15 octobre 2018 et 3 janvier 2019 établies par un pédiatre
Source officiellePage 35 sur 113