représenté par la SCP GONTIER-LANGLOIS, avoués à la Cour assisté de Me Nicole BEAUDOUIN, avocat au barreau du MANS COMPOSITION DE LA COUR En application des dispositions des articles 786 et 910

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Barre, - et les observations de Me Beaudouin, substituant Me Gommeaux, représentant M. G... et Mme C... B....

BEAUQUIN La République mande et ordonne au préfet de la Vienne, en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties

GAC [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Antoine BEAUQUIER de l'ASSOCIATION BOKEN, avocat au barreau de PARIS, toque : R191 COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 8 juin

Localité 1] Représentée par Me Aliria BARBOSA, avocat au barreau de PARIS, toque : L0083 DEFENDERESSE AU DEFERE : Compagnie d'assurance [1] [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Antoine BEAUQUIER

FERON-POLONI, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #L0187 DEFENDERESSES CREDIT COOPERATIF prise en la personne de son représentant légal [Adresse 4] [Localité 12] Représentée par Me Antoine BEAUQUIER

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 04 JANVIER 2026 Nous, Olivier BEAUDIER, Président de chambre, agissant sur délégation de Monsieur le premier

née le 24 Mai 1966 à BEAUDIGNIES (59530) demeurant...-59990 CURGIES représentée par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour assistée de Me Marie-Pierre VEINAND, avocat au barreau D'AVESNES-SUR-HELPE

demande de la société Archimat, a annulé la procédure de passation de la concession de service public portant création et exploitation d'un crématorium et d'un jardin cinéraire sur le territoire de Beaurains

Mme B A, maître de l'enseignement privé, exerçant les fonctions de professeure des écoles au sein de l'école privée Les Louez Dieu à Arras et de l'école privée Saint-Jean Notre-Dame à Beaurains, a été

Portalis DB2E-W-B7H-MK4B Minute n° ☐ Copie exec. à : Me Simon BURKATZKI Me Alexandre DIETRICH Me Esther OUAKNINE Le Le Greffier Me Raphaël ARBIB Me Antoine BEAUQUIER

En application des dispositions de l'article 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 Février 2026, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Olivier BEAUDIER

Olivier BEAUDIER, Président M.

le 18 Mai 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Guillemette MEUNIER, Présidente de la cinquième Chambre commerciale, chargée du rapport et Monsieur Olivier BEAUDIER

le 29 Juin 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Guillemette MEUNIER, Présidente de la cinquième Chambre commerciale chargée du rapport et Monsieur Olivier BEAUDIER

Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 2 Mars 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Guillemette MEUNIER, Présidente de Chambre et Monsieur Olivier BEAUDIER

chargé d'instruire l'affaire, en présence de Mme Evelyne DE BEAUMONT, Conseillère Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Olivier BEAUDIER

COUR D'APPEL DE NANCY 5ème chambre RG n° N° RG 22/00783 - N° Portalis DBVR-V-B7G-E6OJ du 17 janvier 2023 O R D O N N A N C E n° /2023 Nous, Olivier BEAUDIER, Conseiller, agissant en tant

Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 07 Décembre 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Patrice BOURQUIN, Président de Chambre et Monsieur Olivier BEAUDIER

CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE ILE-DE-FRANCE (CEIDF) [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Fanny CAUNES substituant Me Antoine BEAUQUIER de l'AARPI BCTG AVOCATS, avocat au barreau de PARIS