Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 14 NOVEMBRE 2023.

SCI/SMH PPP Contentieux général N° RG 23/01470 - N° Portalis DBX6-W-B7H-XYIF Etablissement public POLE EMPLOI C/ [Z] [I] - Expéditions délivrées à Mr [Z] [I] - FE délivrée à Me Alexis

Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 21 NOVEMBRE 2023. ARRÊT : - Contradictoire, en dernier ressort.

elles reprennent l'instance introduite contre elle ; Sur le moyen unique : Attendu que Vétivel B... est décédé le 13 mars 1953 après avoir eu deux fils, Cardevel, décédé le 17 avril 1948, et Alexis

Alexis X..., demeurant ... ; M.

République du Congo refusant un visa d'entrée et de long séjour en France aux enfants Prisainte Colombe, Werner Derviche, Kassa Helmesse Daniely, Dominique Steven, Arnothy Bernoise, Rennes Sonia et Alexia

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 16 juillet 2025, Mme A C, représentée par la SELARL Aléxô avocats, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-2 du code

DÉCISION Requête n o 80190/12 Sosik Stepayevich ARUTYUNYAN contre la Russie La Cour européenne des droits de l’homme (troisième section), siégeant le 16 janvier 2020 en un comité composé de   :   Alena

arrêt du 14 octobre 2025, rendu par la cour d'appel de Dijon - RG : 22/00707 APPELANTE : demanderesse à la requête Société SCCV ROCCA [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Alexia

procès-verbal du renseignement judiciaire signalé le 15 août 2017 à la gendarmerie de Vallon Pont d'Arc ; 2) la copie des mains courantes déposées entre janvier 2013 et décembre 2015 contre Monsieur Alexis

22/03540 - N° Portalis DBVM-V-B7G-LQ7Y N° Minute : C3 Copie exécutoire délivrée le : à la SELARL CABINET LAURENT FAVET Me Alexia

Monsieur [K] [W] né le [Date naissance 1] 1951 à [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 2] représenté par Me Jean-Philippe AUTIER, avocat postulant du barreau de PARIS, toque: L0053 assisté de Me Alexis

J... adjudicataire et a été publié ; qu'Alexis J... lui a ensuite vendu la parcelle D 850 ; Qu'en application de l'article 30 du décret du 4 janvier 1955 seul le jugement d'adjudication en date du 12

Trois enfants sont issus de cette union : - Alexia née le 12 août 1997, - Lilian, né le 2 novembre 2001, - Océane, née le 28 mai 2004.

Monsieur Pierre-Alexis Z... demeurant ... 69003 LYON 03. représentés par la SCP GAS, avoués - No du dossier 20050381 Rep/assistant : Me BUISSON, avocat au barreau de LYON.

FAMILIAL INTERDISENT D'ENLEVER TOUTE PORTEE A LA DUREE DE LA VIE DE L'USUFRUITIERE; QU'AUCUNE DONNEE SPECIALE DE LA CAUSE N'AUTORISE A CONSTATER QU'EN FAIT ET MEME PARTIELLEMENT IL N'Y AVAIT PAS D'ALEA

Comparante par Me Pauline COSSE PARTIE EN DEMANDE, d'une part, ET : La SARL BUREAU immatriculée au RCS d'Evreux sous le numéro 518 193 024, Dont le siège social est [Adresse 2] Représentée par Me David-Alexis

LA P'TITE COTIERE Ordonnance d'incident Copie exécutoire délivrée le : à : Me Grégory NAUD Me Alexis CROIX REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS