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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 2
616294cfdb5ccebfe3f3a5ce
20 septembre 2013
20 septembre 2013
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 21 juin 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Christine AIMAR, présidente, Madame Sylvie NEROT, conseillère,
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6162b2554abc2618d50e0592
23 janvier 2013
23 janvier 2013
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Benjamin RAJBAUT, Président, Madame Anne-Marie GABER, Conseillère Madame Sylvie NEROT, Conseillère
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6162e4ed7797cdb2f7583cb2
28 octobre 2011
28 octobre 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur LACHACINSKI, président, Madame NEROT, conseiller, Madame REGNIEZ, conseiller.
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
6163abee379f4722fa1c5315
22 juin 2010
22 juin 2010
GARBAN, président Mme Janick TOUZERY-CHAMPION et Mme Sylvie NÉROT, conseillers GREFFIER Lors des débats : Dominique BONHOMME-AUCLERE DEBATS A l'audience publique du 19MAI 2010 Rapport fait
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
6163ba3c8e414054bb41223d
29 juin 2010
29 juin 2010
GARBAN, président Mme Janick TOUZERY-CHAMPION et Mme Sylvie NÉROT, conseillers GREFFIER Lors des débats : Dominique BONHOMME-AUCLERE DEBATS A l'audience publique du 29.06.2010 Rapport fait
Source officielleCour d'Appel
6253c9e9bd3db21cbdd89919
22 octobre 2007
22 octobre 2007
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme NEHER SCHRAUB, président Madame BERTRAND-ROYER, conseiller Madame NEROT, conseiller Greffier : lors des
Source officielleCour d'Appel
6253cadabd3db21cbdd8c4e8
3 mars 2008
3 mars 2008
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Nathalie NEHER-SCHRAUB, Présidente Madame Sylvie NEROT, Conseillère Madame Marie-Christine LAGRANGE
Source officielleCour d'Appel
6253cd33bd3db21cbdd9291e
28 septembre 2015
28 septembre 2015
Représenté par Maître Anis MALOUCHE (Toque 125) substitué par Maître NIBERON, avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉE Madame Noura Y... ... 97120 SAINT CLAUDE Représentée par Maître Pascal NEROME
Source officielleCour d'Appel
6253cd60bd3db21cbdd93218
2 mai 2016
2 mai 2016
INTIMÉS Monsieur Jean-Yves, Philippe X... ... 97113 GOURBEYRE Représenté par Me Pascal NEROME, avocat au barreau de GUADELOUPE (TOQUE 82).
Source officielleCour d'Appel
6253cd8bbd3db21cbdd93a0a
20 février 2017
20 février 2017
consiel, Maître Vathana BOUTROY-XIENG (Toque 117), avocat au barreau de GUADELOUPE/ ST MARTIN/ ST BART INTIMÉ Monsieur Rony Z... ... 97114 TROIS-RIVIERES/ GUADELOUPE Représenté par Maître Pascal NEROME
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02474_20240215
15 février 2024
15 février 2024
A compter du 7 décembre 2009, il est nommé dans des fonctions de guichetier animateur à Rochefort-sur-Nenon. S'il est constant que M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2403897_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Il est rattaché à l’institut de neurosciences des systèmes de Marseille depuis le 1er janvier 2018 et dirige une équipe sur la pathologie et la thérapie des maladies des neurones moteurs.
Source officielleCour d'Appel
6253c9aabd3db21cbdd88f9c
8 février 2007
8 février 2007
que parmi les événements garantis figurent les catastrophes naturelles ; que par arrêté publié au Journal Officiel le 13 janvier 1999, l'état de catastrophe naturelle a été déclaré sur la commune de NEONS
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-983907-1018104
22 avril 2004
22 avril 2004
Violation of Article 1 of Protocol No. 1 Violation of Article 8 Violation of Article 2 of Protocol No. 4 Neroni v.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
60349cacb4e7eb892ba6ce38
4 novembre 2016
4 novembre 2016
, Conseillère, chargée d'instruire l'affaire, laquelle a préalablement été entendue en son rapport Mme Sylvie NEROT a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Colette
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
60364549ae8bffa6ee826888
20 novembre 2015
20 novembre 2015
application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 9 octobre 2015, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Mme Sylvie NEROT
Source officielleChambre civile 1-6
6960aadecdc6046d47b74b5a
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Me Philippe TALLEUX, Plaidant, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 26 Novembre 2025, Madame Sylvie NEROT
Source officielleChambre civile 1-6
697c4bdfcdc6046d4736c034
29 janvier 2026
29 janvier 2026
substitué par Me Sybille RICARD, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 17 Décembre 2025, Madame Sylvie NEROT
Source officielle16e chambre
650d316c71dfcd8318201533
31 août 2023
31 août 2023
barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 - N° du dossier 20220868 INTIMÉE **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 31 Mai 2023, Madame Sylvie NEROT
Source officielleChambre civile 1-6
660f951ca40f8b0008cb79db
4 avril 2024
4 avril 2024
substitué par Me Nora AMROUN, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 28 Février 2024, Madame Sylvie NEROT
Source officiellePage 34 sur 61