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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ2
ECLI:FR:CCASS:2016:C200056
14 janvier 2016
14 janvier 2016
de temps et dans un enchaînement continu ; qu'en l'espèce, il ressort des constatations des juges du fond eux-mêmes que, non seulement un laps de temps de l'ordre de deux minutes s'était écoulé entre
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007652461
27 octobre 1976
27 octobre 1976
IMPUTABLE A LA PRESENCE SUR LA CHAUSSEE D'UNE COUCHE DE BOUE QUI S'ETAIT FORMEE, HORS DE L'AGGLOMERATION, MOINS D'UNE HEURE AVANT, PAR SUITE D'UN VIOLENT ORAGE ; CONSIDERANT QUE, COMPTE TENU DU TRES COURT LAPS
Source officiellecomm
6079d67f9ba5988459c5b982
16 décembre 1975
16 décembre 1975
1964, CONSENTI A LA SOCIETE DES ETABLISSEMENTS DE GOROSTARZU, POUR UNE DUREE DE QUINZE ANS LA LOCATION D'UNE INSTALLATION TELEPHONIQUE, DONT ELLE S'ETAIT ENGAGEE A ASSURER L'ENTRETIEN PENDANT LE MEME LAPS
Source officiellesoc
6079b0df9ba5988459c50ad0
16 janvier 1985
16 janvier 1985
SUR LE MOYEN UNIQUE : VU LES ARTICLES L.63 ET R.63 DU CODE ELECTORAL ; ATTENDU QU'EN MATIERE ELECTORALE L'URNE DOIT ETRE PLACEE SOUS UNE SURVEILLANCE SUFFISANTE PENDANT LE LAPS DE TEMPS QUI S'ECOULE
Source officielleRéférés
678aa9d15289c7662ca2bac0
14 janvier 2025
14 janvier 2025
LAP 59 (ADIDAS) [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Louise BARGIBANT, avocat au barreau de LILLE JUGE DES RÉFÉRÉS : Carine GILLET, Première vice-présidente, suppléant le Président en vertu
Source officielleciv1
60794bbd9ba5988459c43d37
27 avril 1978
27 avril 1978
MOTIF QUE L'ENGAGEMENT PRIS POUR UNE DUREE DE CINQUANTE ANS EST UNE OBLIGATION STATUAIRE QUI NE PEUT ETRE CONSIDEREE COMME UN ENGAGEMENT A DUREE INDETERMINEE, ALORS QU'UN TEL ENGAGEMENT, CONCLU POUR UN LAPS
Source officielle3ème chambre
DTA_1910346_20220701
1 juillet 2022
1 juillet 2022
propres travaux de recherche, ont été refusées ou étudiées dans un délai de plusieurs mois, une telle circonstance ne révèle pas par elle-même un défaut d'exécution du financement alloué au laboratoire " LAPPS
Source officielle5ème chambre 1ère section
65c67c195d2ded2ab7c85b8f
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Boudeuse petrifi ed wood and BP – Ed 1” - “[M] [SA], Son of a Bitch, Edition 2 of 5” - “ID – TB pieds Carrés – Ed 2” - “[I] [K] – Table de Canapé Disques – AP1” - “[B] [Y] – Tokio Hotel” - “[I] [K] – Lampe
Source officiellecr
6137259ecd5801467741f426
26 mai 1999
26 mai 1999
fermé à clé la porte du bâtiment, pour des raisons de sécurité, mais soutenait ne pas avoir fermé à clé la porte de son bureau, les clés se trouvant dans la serrure ; qu'il admettait avoir éteint la lampe
Source officiellecr
61372589cd5801467741e981
5 octobre 1993
5 octobre 1993
alors, enfin, que, dans un chef péremptoire des conclusions d'appel, le demandeur soulignait que, si les locaux jouissaient d'une faible luminosité, il avait mis à la disposition de son personnel des lampes
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C201332
1 juillet 2010
1 juillet 2010
. … » (arrêt p.8 in fine) ; ET AUX MOTIFS QUE tel que décrit ci-dessus, l'accident survenu le 24 août 2000 est bien un accident complexe au sens où l'entend la jurisprudence ; qu' en l'espèce, un laps
Source officielleCABINET JAF 2
677d799eb032d83cfd3e675b
7 janvier 2025
7 janvier 2025
du Code Civil 20L N° RG 24/00201 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YPYV N° minute : 25/ du 07 Janvier 2025 JUGEMENT SUR LE FOND AFFAIRE : [J] C/ [K] [15] Copie exécutoire délivrée à Me Thierry LAMPE
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C301105
29 septembre 2009
29 septembre 2009
stipulations contractuelles, l'état des lieux d'entrée comportait en annexe un inventaire des équipements garnissant les locaux loués signé des parties ; que cet inventaire mentionnait notamment : « 1 lampe
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2006:0309JUD007378601
9 mars 2006
9 mars 2006
La cellule était équipée d'une prise électrique, de trois lampes au plafond, de deux placards métalliques fermant à clé, de deux chaises en bois, d'une table et d'une étagère murale.
Source officielle10e Chambre
6162c1cc34defd4c4b3b461d
20 juin 2012
20 juin 2012
a déclaré que leur véhicule ayant commencé à 'brouter', ils se sont arrêtés sur le côté droit de la chaussée, qu'ils ont mis les feux de détresse, que lorsque plusieurs amis sont allés demander une lampe
Source officiellecr
613726a6cd580146774275e4
7 mars 2007
7 mars 2007
a souhaité faire prévenir sa fille et s'entretenir avec son avocat et sollicité un examen médical, toutes mesures qui ont été mises en oeuvre par la suite ; que ces circonstances justifient le bref laps
Source officiellecr
ès cassation, l'a déboutée de ses demandesc/Magali Y
61372628cd58014677423649
23 octobre 2001
23 octobre 2001
1991 et le 30 août 1991 date de l'octroi du 2éme permis de construire ; qu'ainsi, comme l'ont relevé à juste titre les premiers juges, il n'existe aucune preuve de la poursuite des travaux pendant le laps
Source officiellecr
61372569cd5801467741d7d0
4 avril 1995
4 avril 1995
toutes ressources durant une période nécessaire à la réinstallation et réclamant tant un retour vers la métropole que l'engagement de nouveaux frais ; qu'il argua, ce faisant, de ce qu'un très court laps
Source officiellecr
6137269bcd58014677426fd9
16 janvier 2007
16 janvier 2007
vraiment intention de nuire à autrui mais " plutôt mal connaissance des conséquences d'un rejet important de produits, pourtant d'origine naturelle, mais en grande quantité sur un espace réduit et sur un laps
Source officiellecomm
6137220bcd580146773f9c4b
23 novembre 1993
23 novembre 1993
alors, selon le pourvoi, d'une part, que dans ses écritures, la compagnie Atlantide faisait valoir, que seulement trois mois avaient séparé le sinistre et la réparation du véhicule ; que, durant ce laps
Source officiellePage 34 sur 471
LAPPER, Nicholas, Jon
07/07/2026
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S.C.I. DU 22 RUE DE LAPPE
05/07/2026
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LAPPI
03/07/2026
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S.C.I. DU 22 RUE DE LAPPE
02/07/2026
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LAPP
30/06/2026
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