SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE LANDELLE, ARCHITECTE, DAME VEUVE Y... ET DAME FERNANDE Y..., HERITIERES DE L'ARCHITECTE Y...

rendu (arrêt attaqué p. 4 al. 6 à 8); que Jean André Marie X... ne peut soutenir que les faits reprochés ne constituent pas le délit car l'Aerotel ne lui appartenait pas et n'appartenait pas à la SCI La Lande

VU LA REQUETE ET LE MEMOIRE AMPLIATIF PRESENTES POUR L'ASSOCIATION "LOISIRS ET VACANCES DE LA JEUNESSE" DONT LE SIEGE SOCIAL EST A PARIS, 4 ET 6, RUE DE CHATEAU LANDON, LADITE REQUETE ET LEDIT MEMOIRE

ARTICLE, LE PREMIER SIEGE NON POURVU EST ATTRIBUE A LA LISTE AYANT LA PLUS FORTE MOYENNE ; ATTENDU QU'EN VUE DES ELECTIONS DE SIX REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU COMITE D'ETABLISSEMENT DE LA SOCIETE LANCOME

Claude B..., demeurant ..., 77570 Château-Landon, 5 / de M.

Par un mémoire en défense enregistré le 2 octobre 2024, la communauté d'agglomération Le Muretain Agglo, représentée par Me Landot, conclut au rejet de la requête et ce qu'il soit mis à la charge de la

une ordonnance n° 25BX02283 du 12 septembre 2025, le juge d'appel des référés de la cour administrative d'appel de Bordeaux a rejeté la requête présentée pour la commune du Gosier, représentée par Me Landot

Par des mémoires en défense, enregistrés le 1er octobre 2025 et le 10 février 2026, la commune de Saint-Julien-en-Genevois, représentée par Me Landot, conclut au rejet de la requête et à la condamnation

Par un mémoire en défense, enregistré le 15 mars 2022, la commune de Neuilly-sur-Seine, représentée Me Landot, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 3 000 euros soit mise à la charge

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Me LANDAIS Ariane Copie exécutoire délivrée le : à :Me LANDAIS Ariane Me DROUARD Frédéric Pôle civil de proximité ■

Public ORDONNANCE Le 25 Avril 2024 prononcé par mise à disposition au greffe, Nous Madame Juliette LANÇON, conseiller à la cour d'appel de Versailles, délégué par ordonnance de monsieur

Portalis DBV3-V-B7K-XUAL ( Décret n°2011-846 du 18 juillet 2011, Article L3211-12-4 du Code de la Santé publique) Copies délivrées le : à : [L] [F] [K] Me LANDAIS

Localité 7] PREFECTURE DES YVELINES - [Localité 5] DES YVELINES LE PROCUREUR GENERAL ORDONNANCE Le 17 Janvier 2024 prononcé par mise à disposition au greffe, Nous Madame Juliette LANÇON

La présidente du tribunal a désigné Mme Lançon, première conseillère, pour statuer sur le litige en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.

La présidente du tribunal a désigné Mme Lançon, première conseillère, pour statuer sur le litige en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

[Localité 5] (75L0098) SAS NANCEO [Adresse 18] Représentant légal : EQUASENS, Président, [Adresse 19] comparant par Me Guillaume ANCELET [Adresse 20] et par Me [H] [L] [Adresse 21] * SAS DE LAGE LANDEN

Le Landais et les sociétés John Deere et Ouest Agri ; que l'expert a ensuite procédé à ses constatations de manière contradictoire lors de sa réunion tenue le 21 septembre 2011, en présence du Y...

PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) des Landes