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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
DTA_2003746_20230130
30 janvier 2023
30 janvier 2023
Gosselin, président, Mme Pottier, première conseillère, Mme Gourmelon, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 janvier 2023. La rapporteure, signé V.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2307137_20230905
5 septembre 2023
5 septembre 2023
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de justice administrative ; Le président du tribunal a désigné Mme Gosselin pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2405115_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de justice administrative ; La présidente du tribunal a désigné Mme Gosselin, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-167283
15 septembre 2016
15 septembre 2016
On 26 May 1993 the Gospić County State Attorney’s Office ( Okružno državno odvjetništvo u Gospiću ) indicted the applicant and fourteen other persons before the Gospić County Court ( Okružni sud u Gospiću
Source officielle1ère Chambre
6782092efa7a008e5409f39a
1 octobre 2024
1 octobre 2024
[U] [D] Radie l'affaire pour défaut d'exécution de la décision de première instance Copie exécutoire délivrée le : à : Me François-xavier GOSSELIN ccc le :
Source officielleEloignement urgent
DTA_2507805_20251210
10 décembre 2025
10 décembre 2025
Gosselin, - les observations de Me Le Bihan, représentant M.
Source officielleEloignement urgent
DTA_2508651_20260121
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Gosselin, - les observations de M. C..., représentant le préfet du Morbihan.
Source officielleEloignement urgent
DTA_2506281_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Gosselin, magistrat honoraire, pour exercer ses fonctions en application de l’article L. 222-2-1 du code de justice administrative.
Source officielleEloignement urgent
DTA_2506569_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Gosselin, - les observations de Me Le Bihan, avocate commise d’office, représentant M.
Source officielleEloignement urgent
DTA_2506681_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
Gosselin, - les observations de M. A...
Source officielleEloignement urgent
DTA_2507038_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
Gosselin, magistrat honoraire, pour exercer ses fonctions en application de l’article L. 222-2-1 du code de justice administrative.
Source officielleEloignement urgent
DTA_2507458_20251124
24 novembre 2025
24 novembre 2025
Gosselin, - les observations de Me Dollé, représentant Mme A..., qui reprend ses écritures, - les observations de M.
Source officielleEloignement urgent
DTA_2601445_20260313
13 mars 2026
13 mars 2026
Gosselin, - les observations de Me Dulac, représentant M. C... assisté d’un interprète, - les observations de M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2310159_20240513
13 mai 2024
13 mai 2024
Le rapport de Mme Gosselin, président-rapporteur, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellePrésident Gosselin
DTA_2301295_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
Le rapport de Mme Gosselin a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2307081_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de justice administrative ; Le président du tribunal a désigné Mme Gosselin pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2307151_20230925
25 septembre 2023
25 septembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience : - le rapport de Mme Gosselin, juge des référés, - les observations de M.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2307749_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Vu la décision par laquelle la présidente du tribunal a désigné Mme Gosselin, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2401702_20240327
27 mars 2024
27 mars 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gosselin, juge des référés, - les observations de Me Beaulac.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10631
16 mai 2018
16 mai 2018
José C..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 23 février 2016 par la cour d'appel de Rouen (chambre sociale et des affaires de sécurité sociale), dans le litige l'opposant à la société Saint-Gobain
Source officiellePage 34 sur 294
GOSSUIN, Antoine, GOSSUIN
15/04/2026
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GOSSUIN, Sophie, Danielle, Pierrette, DEBROSSE
03/08/2025
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GOSSUIN, Joël, GOSSUIN
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Gossuin, Nicolas
27/03/2025
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23/03/2025
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