Il fumait. Il était droitier. Il ne s’était jamais plaint des conditions du service militaire. Il aimait faire son service militaire.

IMMOBILIER [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Maître Barbara GUTTON PERRIN de la SELARL LEXAVOUE, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND et par Maître Frédéric HORDOT de la SCP BONIFACE-HORDOT-FUMAT-MALLON

Sis [Adresse 3] ([Localité 6] (FRANCE), Représentée par Me Julien MALLON de la SCP BONIFACE-HORDOT-FUMAT-MALLON, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE * * * * * * Date de clôture de l'instruction

AUBERGE DE CONOL [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Julien MALLON de la SCP BONIFACE-HORDOT-FUMAT-MALLON, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 07

Juillet 2022 APPELANTE : La Société FONCIA MARCEAU, dont la dénomination est désormais FONCIA SEINE OUEST [Adresse 5] [Localité 6] Représentée par Me Julien MALLON de la SCP BONIFACE-HORDOT-FUMAT-MALLON

Localité 1] [Adresse 2] [Localité 3] Tous deux représentés par Maître Laurence RUDELLE de la SCP RUDELLE, LE BIGOT, SCOLLO, avocat postulant au barreau de BEZIERS, ayant pour avocat plaidant Maître Eric FUMAT

Depuis la voie publique, je constate que ce café est ouvert, que deux clients du café stationnent à l'extérieur du local en fumant des cigarettes et en discutant.

dressé le 1er février 2012 fait état d'agressivité et d'injures, celui du 10 février 2012 relate de la tension sur le navire, des personnes ne faisant pas partie du rôle d'équipage occupant le self en fumant

[T] [U] fumait, ce qui caractérise un facteur de risque extraprofessionnel ; Dans ses conclusions, soutenues oralement à l'audience du 2 décembre 2025, auxquelles il est expressément référé, M.

exécutoires délivrées le : ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 26 avril 2024 par Cristina APETROAIE, Juge au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Arnaud FUZAT

la famille [H] était à l’origine de bruits excessifs dans la cage d’escalier et dans la cour de l’immeuble et qu’elle ne respectait pas les parties communes ni les règles d’hygiène élémentaires en fumant

019062 du 20/06/2023 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de Paris) DÉBATS A l’audience du 27 octobre 2023, tenue publiquement, présidée par Cristina APETROAIE, Juge, assistée de Arnaud FUZAT

ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS - #P0133 DÉBATS A l’audience du 17 Septembre 2024, tenue publiquement, présidée par Béatrice FOUCHARD-TESSIER, Premier Vice-Président Adjoint, assistée de Arnaud FUZAT

S'agissant de l'attestation, le témoin dit avoir constaté le vendredi 16 février 2024 la présence d'une quinzaine de personnes fumant et consommant des boissons dans la cour intérieure du bar.

Mme [J], résidant sur les lieux de l'accident, a déclaré que le véhicule n'avait pas pris feu immédiatement après l'accident ; qu'il ne brûlait pas et ne fumait pas après le choc.

DU VAL DE VIOSNE En ses lieux loués [Adresse 5] [Localité 6] non représentés DÉBATS A l’audience du 27 Octobre 2023, tenue publiquement, présidée par Cristina APETROAIE, Juge, assistée de Arnaud FUZAT

dans le département des Ardennes l'intéressée pour une durée de quarante-cinq jours et en lui imposant de se présenter les mercredis, hors jours fériés, entre 14 h 00 et 15 h 00 à la gendarmerie de Fumay

Je lui demande de m'expliquer ce qui se passe calmement mais il sort en disant qu'il va se calmer en fumant une cigarette.