de l'Audience publique contentieuse du 08/09/2025 où siégeaient Monsieur Renaud REALE Président d'Audience, Monsieur Jean-François SMITH Monsieur Thierry PRIMEY Juges, assistés de Madame Aya PUICON ATTAL

l'affaire l'opposant à la SNC Normandie coquillages, société en nom collectif, dont le siège est base Conchylicole, 14450 Granchamp Maisy, la société Applications techniques aux industries alimentaires (ATIA

INTIMÉS Madame [E] [M], demeurant [Adresse 3] Représentée par Me Jean IGLESIS, avocat au barreau de TOULOUSE Madame [O] [M] épouse [W], demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Sylvie ATTAL

No chambre : 25 No Section : No RG : 16/05614 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Evelyn BLEDNIAK de la SELARL ATLANTES, avocat au barreau de PARIS Me Nathalie ATTIAS

fondations profondes de type pieux, ce qui n'a pas été démenti par la suite ; l'ancrage préconisé par le rapport reposait sur des pieux de 12 mètres ancrés de 6,40 mètres dans la craie ; la société Atlas

Article 2 : L'ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DES PROPRIETAIRES DU LOTISSEMENT TE MARU ATA versera à M.

Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le Crédit industriel d'Alsace et de Lorraine, aux droits duquel vient la société CIC Est (la banque) a consenti le 16 juin 1993 à l'Association tourisme de Lorraine (ATL

D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 3-4 N° RG 24/14965 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BODNH Ordonnance n° 2025/M1 Mme [P] [F] épouse [C] Représentant : Me Laure ATIAS

[Y] [E] Représentant : Me Laure ATIAS de la SELARL LAMBERT ATIAS & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant Mme [W] [H] Représentant : Me Françoise BOULAN de la SELARL LX AIX EN PROVENCE

Y... et Eric X... et la Fondation Daniel Balavoine sont convenus, le 24 décembre 1988, d'organiser une vente de cartes de voeux à fabriquer et commercialiser par la société Atlis et dont le produit devait

présidence __________ [B] Pourvoi n° : G 23-16.521 Demandeur(s) : la société Ocim finance Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret Défendeur(s) : la société Attila

Scanvic, Commissaire du gouvernement ; Considérant que le désistement de l'ASSOCIATION SYNDICALE DES PROPRIETAIRES DU LOTISSEMENT TE MARU ATA et de M.

[P] [X] né le 24 Décembre 1981 à [Localité 6] [Adresse 2] [Localité 4] comparant assisté de Maître LAMBERT Solène, avocate au barreau de CLERMONT-FERRAND TIERS DEMANDEUR à L’ADMISSION Association ATNA

[Adresse 4][Localité 5] prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège Représentant : Me Laure ATIAS de la SELARL LAMBERT ATIAS & ASSOCIES, avocat au

PAVILLON DES FLEURS, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège Représentant : Me Laure ATIAS de la SELARL LAMBERT ATIAS & ASSOCIES, avocat au barreau

Portalis DBVB-V-B7G-BKDLY [D] [W] C/ Société [4] Société [3] Société [8] Société [2] Société [9] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Estelle PIDOUX -Me Laure ATIAS

Es qualité de liquidateur de la SARL CLIMATIQ, demeurant [Adresse 2] représenté par Me Layla TEBIEL de la SCP BUVAT-TEBIEL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée à l'audience par Me Laure ATIAS

La secrétaire générale du Gouvernement a saisi la Haute Autorité d’une demande d’avis sur la mobilité professionnelle de Mons ieur Antoine Lesieur, chef de cabinet de Monsieur Gabriel Attal, député de

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Atal Linguanotto, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

Il est le père d'Atilla Osmanoğlu, né en 1968. Atilla aurait été détenu par la police le 25 mars 1996 puis aurait disparu. A.     Introduction 8.