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Prud'h.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-3

65449c7ac71a6a83181c8bd2

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

Greffier lors des débats : Madame Angéline PLACERES. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 02 Novembre 2023.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc72bd3db21cbdd90224

Appel

6 février 2013

6 février 2013

né le 30 Mai 1956 à STRASBOURG ... 06000 NICE assisté de la SCP JOBIN, avocats au barreau de BASTIA, Me Laurent DENIS-PERALDI, avocat au barreau de NICE INTIMEE : Madame Angeline Z... épouse X

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

66902544766d1156dbbef674

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

ENJOY représenté par son syndic DOMEOS, [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Angélina HARDY-LOISEL, avocate au barreau de RENNES, avocate plaidante ET : DEFENDEURS : Monsieur [X

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2512255_20260420

Administratif

20 avril 2026

20 avril 2026

Ingenierie, la société Satras, la sociétés LB-BTP, la société MK Etanchéité, la société Delorme Battandier, la société Menuiserie Vareille, la société Piovesan, la société Satibat-Chape, la société Angelino

Source officielle
CC

comm

61372692cd58014677426a9f

Cassation

17 septembre 2002

17 septembre 2002

X... par un fonctionnaire dénommé Angellili est manifestement erroné puisqu'elle fait état d'une immatriculation en date du 10 juillet 1992 qui n'existe pas, aucune fiche d'immatriculation en date du 10

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2301615_20230727

Administratif

27 juillet 2023

27 juillet 2023

Antolini. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2101805_20230713

Administratif

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Antolini, - les conclusions de Mme Bourjade, rapporteure publique, - les observations de Mme B et celles de Me Legier, représentant la commune de Merindol.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2101920_20230626

Administratif

26 juin 2023

26 juin 2023

Antolini, président, M. Lagarde, premier conseiller, Mme Lahmar, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 juin 2023. Le président-rapporteur, J.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 OP

69787b8ccdc6046d47d82acd

Appel

26 janvier 2026

26 janvier 2026

Fabienne PITIOT, avocat au barreau de MARSEILLE *-*-*-*-* DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 26 Novembre 2025 en audience publique devant Madame Amandine ANCELIN

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2302177_20230822

Administratif

22 août 2023

22 août 2023

ANTOLINI La République mande et ordonne au préfet du Gard en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées,

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2300045_20230109

Administratif

9 janvier 2023

9 janvier 2023

Le président de la 1ère chambre Jean ANTOLINI

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2300334_20230807

Administratif

7 août 2023

7 août 2023

ANTOLINI La République mande et ordonne à la préfète de Vaucluse en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2300440_20230810

Administratif

10 août 2023

10 août 2023

ANTOLINI La République mande et ordonne à la préfète de Vaucluse en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nantes

ORCA_24NT01842_20240716

Admin. Appel

16 juillet 2024

16 juillet 2024

Les conclusions de la requête de Mme A, domiciliée 10 rue Fra Angelico à Le-Mans (72000), qui tendent à contester une décision rejetant son recours gracieux suite à une décision de la CAF 72.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2003123_20220808

Administratif

8 août 2022

8 août 2022

ANTOLINI La République mande et ordonne à la préfète du Gard en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2003563_20220725

Administratif

25 juillet 2022

25 juillet 2022

ANTOLINI La République mande et ordonne au préfet de Vaucluse en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2100708_20220808

Administratif

8 août 2022

8 août 2022

ANTOLINI La République mande et ordonne à la préfète du Gard en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2102365_20230808

Administratif

8 août 2023

8 août 2023

ANTOLINI La République mande et ordonne à la préfète du Gard en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2102653_20230828

Administratif

28 août 2023

28 août 2023

ANTOLINI La République mande et ordonne à la préfète de Vaucluse en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2102934_20220808

Administratif

8 août 2022

8 août 2022

ANTOLINI La République mande et ordonne au préfet de Vaucluse en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Source officielle

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