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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
soc
613723a5cd5801467740c761
31 mai 2001
31 mai 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la polyclinique Saint-Privat, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2511516_20260422
22 avril 2026
22 avril 2026
Ils soutiennent que : Mme D... était suivie à l’hôpital Louis Pradel pour un anévrisme thoraco-abdominal, pour lequel une pose d’endoprothèse thoracique a été programmée ; suite à une première intervention
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2020:C310456
12 novembre 2020
12 novembre 2020
Pradelle et jardin au même lieu, finissant en pointe.
Source officielleCour d'Appel
6253cc47bd3db21cbdd8fa9c
10 septembre 2012
10 septembre 2012
Chambre Sociale RG N : 11/02371 ORDONNANCE N 448/12 Société CARREFOUR HYPERMARCHES Centre Commercial Grand Maine Rue du Grand Launay 49000 ANGERS Représentant : Me Camille -Frédéric PRADEL
Source officiellesoc
6079b10f9ba5988459c51171
2 avril 1987
2 avril 1987
Jean-Marie X..., associé fondateur et directeur technique de la société à responsabilité limitée Précivel, qui avait été licencié pour motif économique le 31 août 1980, fait grief à l'arrêt attaqué (Besançon
Source officielleChambre sociale
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2 octobre 2025
2 octobre 2025
CAUTRES, Présidente de la Chambre Sociale de la Cour d'appel de PAU, Dans l'instance opposant : S.A.S. [4] [Adresse 9] [Adresse 7] [Localité 2] Représentant : Me Camille-Frederic PRADEL
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
63f9b553bd216005deac8342
17 janvier 2023
17 janvier 2023
l'affaire portant le n° RG 19/00860 APPELANT [4] Représentée par Mme Fozia Mavoungou dûment mandatée INTIMÉE Société [Adresse 3] MP: Dorothée DUBOIS Représentée par Me Camille-Frédéric PRADEL
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
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10 avril 2025
10 avril 2025
Alice GAUTHÉ Greffière Albane OLIVARI Présidente Notification le : Une copie certifiée conforme à : Société [6] Me Michel PRADEL [5] Une copie certifiée conforme au dossier
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
672289643f64f312698698f7
15 octobre 2024
15 octobre 2024
DEMANDEUR Société [2] Représentée par Maître Michel PRADEL, avocat au barreau de PARIS, non comparant à l’audience DEFENDEUR CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE D’ILLE ET VILAINE Représentée par Madame
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6a173f70cdc6046d4725fe6e
22 mai 2026
22 mai 2026
______ Audience publique du : 22 mai 2026 Demanderesse : S.A.S. [1] [Adresse 2] [Localité 2] (MARNE) prise en la personne de son représentant légal, non comparante, représentée par Maître Michel PRADEL
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
62833c215a52a8057d991815
16 mai 2022
16 mai 2022
à l'audience par lettre recommandée en date du 19 Mai 2021 dont l'accusé de réception a été signé le 21 Mai 2021 Non comparante, non représentée Ayant pour avocat Me Michel PRADEL de la SELARL PRADEL
Source officielleChambre 22 / Proxi référé
662fdfa1b89538338ecdc406
29 avril 2024
29 avril 2024
Il lui sera par ailleurs enjoint, à moins que SEINE-SAINT-DENIS HABITAT ne se prévale de la résiliation du bail, de justifier que les lieux loués sont assurés, comme la loi et le bail lui en font obligation
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67e5c12af30a86ff1328c96c
6 janvier 2025
6 janvier 2025
CPAM DE L’AIN JUGEMENT DU 06 JANVIER 2025 PARTIES EN CAUSE DEVANT LE TRIBUNAL Demandeur Société CARREFOUR SUPPLY CHAIN ZI, Route de Paris 14120 MONDEVILLE représentée par Me Camille-Frédéric PRADEL
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67f811eccf40727a0043d633
10 avril 2025
10 avril 2025
Pôle social - N° RG 24/00242 - N° Portalis DB22-W-B7I-R4EC Copies certifiées conformes délivrées, le : à : - Société [5] - CPAM DE LA MARNE - Me Camille-Fréderic PRADEL N°
Source officielle9ème Chambre
DTA_2209859_20230505
5 mai 2023
5 mai 2023
Délibéré après l'audience du 11 avril 2023, à laquelle siégeaient : Mme Le Griel, présidente ; Mme Colin, première conseillère ; Mme Debourg, conseillère ; assistées de Mme Pradel, greffière.
Source officielle9ème Chambre
DTA_2005280_20231113
13 novembre 2023
13 novembre 2023
Délibéré après l'audience du 17 octobre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Le Griel, présidente ; Mme Colin, première conseillère ; Mme Debourg, conseillère ; assistées de Mme Pradel, greffière.
Source officielle1ère chambre
DTA_2402870_20250516
16 mai 2025
16 mai 2025
A se prévale de ce qu'il serait éligible à un titre de séjour de plein droit en raison de son état de santé, il ne fait cependant état d'aucun problème de santé particulier. 4.
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_22LY00805_20220510
10 mai 2022
10 mai 2022
Clermont-Ferrand d'annuler la délibération du 26 septembre 2021 par laquelle le conseil municipal de la commune de Lafarre a décidé de demander au président de la communauté de communes des Pays de Cayres et de Pradelles
Source officielleTribunal Administratif de la Guadeloupe
ORTA_2201355_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
Me Pradel-Artaxe précise également qu'en aucun cas une incarcération ne peut justifier à elle seule une expulsion. Le préfet de la Guadeloupe n'était ni présent ni représenté.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2023:C200420
20 avril 2023
20 avril 2023
Pradel, conseiller référendaire, les observations de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de Mme [Y], de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de Mme [T], et l'avis de M.
Source officiellePage 33 sur 3453