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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA02446_20220615
15 juin 2022
15 juin 2022
A fait valoir qu'il réside habituellement en France depuis 2018 et qu'il justifie d'une insertion professionnelle dans un emploi d'aide poseur en menuiserie.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25VE01090_20250919
19 septembre 2025
19 septembre 2025
A justifie avoir travaillé depuis 2018 et en dernier lieu en 2022 en qualité de poseur en isolation thermique, il ne justifie pas d'une insertion professionnelle suffisamment ancienne, stable et actuelle
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2022:C310039
19 janvier 2022
19 janvier 2022
prouver l'accomplissement de ses obligations sur ce plan ; qu'en estimant que les pièces produites n'établissaient pas que le maître d'oeuvre ait programmé une intervention conjointe du peintre et du poseur
Source officielleChambre civile section A
69721202cdc6046d473c7bb1
20 janvier 2026
20 janvier 2026
obligations principales, à savoir conseiller ses clients sur les produits d'entretien à appliquer sur les dalles pour éviter leur usure et leur noircissement, et elle a choisi des dallettes bien plus poreuses
Source officielleCour d'Appel
6253cdd7bd3db21cbdd94adc
22 octobre 2020
22 octobre 2020
Il a souligné que la SAS WATERAIR a présenté aux époux N... un poseur supposé agrée et par conséquent compétent et averti ce qui s'est avéré manifestement inexact.Il a également observé que la SARL TNT
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2006:1116JUD001904104
16 novembre 2006
16 novembre 2006
width:193.3pt; display:inline-block } .s7CB9076 { margin-top:36pt; margin-bottom:0pt; page-break-inside:avoid; page-break-after:avoid } PREMIÈRE SECTION AFFAIRE IMMOBILIARE PODERE
Source officielleChambre 4-2
62c3d43793e17a6379205563
1 juillet 2022
1 juillet 2022
déploiement de compteurs 'Linky', elle a engagé Monsieur [P] [O] dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée de chantier à temps complet à compter du 05 septembre 2016 en qualité de Technicien poseur
Source officielle8ème Ch Prud'homale
627f48ef551627057d32e11c
13 mai 2022
13 mai 2022
aux éléments médicaux portés à ma connaissance, de la spécificité du poste occupé, de l'étude du poste effectué (sic) dans sa globalité, je statue ce jour sur une inaptitude médicale à son poste de poseur
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10648
9 mai 2018
9 mai 2018
vous a rencontré il y a deux ans lors de sa venue, pour définir les modalités de prise en oeuvre du pôle Bois, il est convenu que monsieur Y... et vous-mêmes passeront en 2007 l'essai professionnel de poseur
Source officielle8ème Chambre
DTA_2110980_20220729
29 juillet 2022
29 juillet 2022
Elle mentionne que l'intéressé est employé depuis le 20 septembre 2019 en qualité d'ouvrier poseur en menuiserie sous contrat à durée indéterminée à temps partiel et perçoit un salaire brut de 444,13 euros
Source officielleChambre 1 A
626cd2c8bd20aa057d9f3766
27 avril 2022
27 avril 2022
[K] a tenu des propos racistes intolérables, que la société HAGS a proposé d'échanger l'équipe de poseur, que M.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
633d201962f5393e2eb44aea
4 octobre 2022
4 octobre 2022
[H], quant à lui, avait une formation de technicien poseur en aérothermie et géothermie et avait exercé en tant que salarié les professions de technicien poseur, technicien frigoriste, et plombier.
Source officielleSERVICE CIVIL
6966cc0bcdc6046d4731227d
13 janvier 2026
13 janvier 2026
De plus la terre est en pente négative qui aggrave le ruissellement et l'accumulation des eaux contre le mur, le mur étant poreux (sans protection), les eaux s'infiltrent dans les alvéoles du parpaing
Source officielle2ème chambre section A
62e37912f18708e2e904b01a
28 juillet 2022
28 juillet 2022
tribunal de grande instance d'Avignon aux fins d'obtenir la réparation sous astreinte des 'sinistres constatés à proximité des garages appartenant à la SCI Camode et notamment au niveau des canalisations poreuses
Source officielle2ème Chambre
668e2570fcf93851fdd64817
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Ayant pour avocat plaidant Jean-Paul POLLEUX, avocat au barreau de LA CHARENTE.
Source officielleService des référés
67f974fc0ea89248182ab303
10 avril 2025
10 avril 2025
Il ressort des investigations faites le 8 octobre 2024 par la compagnie des déboucheurs avec passage de caméra que la canalisation des eaux usées est poreuse, ce que supputait la société H2O-Détection.
Source officielle3e chambre sociale
67ef6e0c47c7caf29d4c4e85
3 avril 2025
3 avril 2025
Bien qu'ajoutant que quatre autres salariés poseurs-vitriers étaient présents sur le site lors de l'accident du travail il ne communique aucune attestation des dits salariés à même de contredire l'attestation
Source officielleTARIFICATION
6610e5dd74ef9f00086f6414
5 avril 2024
5 avril 2024
[J] [I] a été salarié de la société [6], devenue [5], en qualité de poseur métallier du 1er mars 1976 au 10 avril 2004, soit pendant 28 ans. Le 25 mai 2016, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc91bd3db21cbdd9086a
2 juillet 2013
2 juillet 2013
X... en qualité de menuisier-poseur, ce dernier étant affecté sur le site de Brie Comte Robert (77). Par lettre du 22 octobre 2004, M. X... a donné sa démission pour le 29 octobre suivant.
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
65321b519e4ea48318f5aff3
19 octobre 2023
19 octobre 2023
[R] [M] en qualité d'aide poseur pare-brise.
Source officiellePage 33 sur 92