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3 402 résultats pour « Pascale ROBLOT DE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c8eabd3db21cbdd86a82

Appel

13 mars 2003

13 mars 2003

Appelants, ces derniers demandent à la Cour de céans de dire que les parcelles AC n° 135, 136 et 347 leur appartenant sont enclavées, que ces parcelles bénéficieront d'une servitude de passage sur le fonds

Source officielle

Page 33 sur 171

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CA

Chambre 4-3

69d8a4fccdc6046d47bd69a4

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

MARTIN, Présidente de Chambre, et Monsieur Robert VIDAL, Président de chambre, chargés du rapport.

Source officielle
CC

civ1

6079411b9ba5988459c40621

Cassation

8 mai 1973

8 mai 1973

ROBERT A VENDU AUX EPOUX X...

Source officielle
CE

8 SS

CETAT:CETATEXT000007930556

Admin. suprême

4 mars 1996

4 mars 1996

Robert X..., demeurant à Cabara au lieu dit "Jalet" ; M.

Source officielle
CC

cr

61372578cd5801467741e049

Cassation

29 janvier 1998

29 janvier 1998

; "aux motifs, d'une part, que le passage énonçant "sa critique (celle de Robert X...) des témoignages.

Source officielle
CA

1ère Chambre

64ae4b19a1775905dba3bcb2

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

'les 2 OM', dès lors qu'elle est le propriétaire actuel de la parcelle.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Madame Eliett X... épouse Yc/Madame Chantal Z

6253ca41bd3db21cbdd8a795

Appel

31 mars 2008

31 mars 2008

Objet du litige : Madame X... épouse Y... et Madame Z... sont propriétaires de parcelles contigues situées commune de CENAC SAINT JULIEN (Dordogne).

Source officielle
CC

civ3

613721f0cd580146773f8e65

Cassation

20 juillet 1993

20 juillet 1993

B..., les parcelles D 133 et D 231 auxquelles devaient être substituées, par l'effet du remembrement, la parcelle ZC 76 mais que cette parcelle était exploitée, à la suite du remembrement, par les consorts

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cafbbd3db21cbdd8c96a

Appel

13 décembre 2008

13 décembre 2008

RG N : 08 / 00426 AFFAIRE : Robert X... C/ Jean-Claude Y..., Josette Z... épouse X...

Source officielle
CA

1ère Chambre

6451fb8348616ed0f8cd50a4

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

Par courrier du 3 mai 2004, [N] [X] a répondu négativement, [S] [E] n'étant selon elle pas en droit d'interdire le passage et le stationnement sur la parcelle.

Source officielle
CC

civ3

6137239bcd5801467740bf82

Cassation

10 juillet 2001

10 juillet 2001

Appolinaire Angèle Y... épouse X..., demeurant Quartier Monnerot, 97231 Le Robert, en cassation d'un arrêt rendu le 9 octobre 1998 par la cour d'appel de Fort-de-France (chambre civile), au profit :

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb5bd3db21cbdd8e0b8

Appel

22 octobre 2010

22 octobre 2010

Paul Z... réclament en outre, solidairement au CREDIT SOCIAL-CAISSE DE CREDIT MUTUEL, à Me Charles Robert A... et à M.

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007729141

Admin. suprême

18 novembre 1987

18 novembre 1987

Robert Z... et de Me Coutard, avocat de Mme X..., - les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ1

613721aacd580146773f5cd2

Cassation

14 mai 1992

14 mai 1992

cassation d'un arrêt rendu le 20 juin 1990 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1ère chambre, section B), au profit de : 1°) Mme Veuve X..., née Geneviève de Z..., demeurant "Le Banastron" promenade Robert

Source officielle
CA

1ère Chambre

65b4ac4b7ef77d000880b3cc

Appel

22 janvier 2024

22 janvier 2024

[Cadastre 4] appartenant à Mme [O] est doublement désenclavée : - en ce que d'une part, elle dispose d'un passage contournant la parcelle [Cadastre 6] et passant entre les parcelles [Cadastre 3] et

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2306133_20230531

Administratif

31 mai 2023

31 mai 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Robert-Nutte, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2023:C310179

Cassation

16 mars 2023

16 mars 2023

Baraké, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Spinosi, avocat de la société Sookmaneea, de la SAS Buk Lament-Robillot, avocat de M.

Source officielle
CC

civ3

61372150cd580146773f2c1d

Cassation

7 novembre 1990

7 novembre 1990

Louis F... serait prise sur la parcelle AK 83, propriété de M. Ingénu F... et a condamné les consorts C...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb75bd3db21cbdd8d88a

Appel

11 janvier 2011

11 janvier 2011

né le 26 Novembre 1948 à SAINT ETIENNE (42) ... 42000 SAINT ETIENNE représenté par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assisté de Me Robert GALLETTI, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE Madame

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Robert Y

61372577cd5801467741dfb4

Cassation

5 décembre 1995

5 décembre 1995

Pascale, - X...

Source officielle