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3 884 résultats pour « Maud BASTIDE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème Chambre

DTA_2301083_20251204

Administratif

4 décembre 2025

4 décembre 2025

G... sur le territoire de la commune du Bastit, en date du 30 janvier 2023 au bénéfice de M. H...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C300586

Cassation

6 mai 2014

6 mai 2014

Paul G... survenu le 24 juin 1987 à Saint Mandé aux termes de laquelle leurs héritiers sont respectivement propriétaires du huitième et de la moitié notamment de la parcelle cadastrée G 596 BND pour 40

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

DTA_2300328_20230605

Administratif

5 juin 2023

5 juin 2023

B D, inscrit sur le tableau des experts auprès de la cour d'appel de Bastia, demeurant au centre hospitalier de Bastia, route royale, BP 680 à Bastia, est désigné avec pour mission de : 1°) se faire

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

ORTA_2600693_20260403

Administratif

3 avril 2026

3 avril 2026

Fait à Bastia, le 3 avril 2026. La juge des référés, Signé I. Zerdoud La greffière, Signé R.

Source officielle
CA

Chambre civile Section 1

64a65fd4bbd03a05db965129

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

[Adresse 5] [Localité 1] Représentée par Me Josette CASABIANCA CROCE, avocate au barreau de BASTIA substituée par Me Alexandra MOUSSET-CAMPANA, avocate au barreau de BASTIA INTIME : M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

ORTA_2501140_20251006

Administratif

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Fait à Bastia, le 6 octobre 2025. La présidente de la 2ème chambre, Signé C.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

ORTA_2501229_20250918

Administratif

18 septembre 2025

18 septembre 2025

Fait à Bastia, le 18 septembre 2025. La présidente de la 2ème chambre, Signé C.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

ORTA_2501415_20250918

Administratif

18 septembre 2025

18 septembre 2025

Fait à Bastia, le 18 septembre 2025. La présidente de la 2ème chambre, Signé C.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

ORTA_2501493_20251007

Administratif

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Fait à Bastia, le 7 octobre 2025. La présidente de la 2ème chambre, Signé C.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

ORTA_2501507_20251007

Administratif

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Fait à Bastia, le 7 octobre 2025. La présidente de la 2ème chambre, Signé C.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

ORTA_2501594_20260116

Administratif

16 janvier 2026

16 janvier 2026

Fait à Bastia, le 16 janvier 2026. La présidente de la 2ème chambre, Signé C.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

ORTA_2501789_20251208

Administratif

8 décembre 2025

8 décembre 2025

A... pour la rénovation et la surélévation d’une bâtisse existante, sur la parcelle cadastrée section D n° 170, lieu-dit Fiuminale.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

ORTA_2501824_20260304

Administratif

4 mars 2026

4 mars 2026

Fait à Bastia, le 4 mars 2026. La présidente de la 2ème chambre, Signé C.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

ORTA_2501842_20260128

Administratif

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Fait à Bastia, le 28 janvier 2026. La présidente de la 2ème chambre, Signé C.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

ORTA_2501889_20260116

Administratif

16 janvier 2026

16 janvier 2026

Fait à Bastia, le 16 janvier 2026. La présidente de la 2ème chambre, Signé C.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

ORTA_2500389_20250702

Administratif

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Fait à Bastia, le 2 juillet 2025 La magistrate désignée, Signé C.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

ORTA_2500391_20250325

Administratif

25 mars 2025

25 mars 2025

Fait à Bastia, le 25 mars 2025. La présidente, Signé A.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

ORTA_2500425_20250528

Administratif

28 mai 2025

28 mai 2025

Fait à Bastia, le 28 mai 2025 Le président de la 2ème chambre, Signé P.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

ORTA_2500647_20250425

Administratif

25 avril 2025

25 avril 2025

Fait à Bastia, le 25 avril 2025. La présidente, Signé A.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

ORTA_2500729_20260211

Administratif

11 février 2026

11 février 2026

Fait à Bastia, le 11 février 2026. La présidente de la 2ème chambre, Signé C.

Source officielle

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