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3 884 résultats pour « Maud BASTIDE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 1 Cabinet 2

69d97f3ecdc6046d47d24987

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

[M] [U] décédé Contre : [S] [L] Grosse : le Me Maud BASTIDE la SCP TREINS-POULET-VIAN ET ASSOCIÉS Copies électroniques : Me Maud BASTIDE la SCP TREINS-POULET-VIAN ET ASSOCIÉS Copie

Source officielle

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TJ

JCP- Juge Ctx Protection

6a19f678cdc6046d476aaadb

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

2026 Etablissement public OPHIS Rep/assistant : Maître Sophie BONICEL de la SELARL DMMJB AVOCATS, avocats au barreau de CLERMONT-FERRAND C / Madame [U] [M] Monsieur [W] [M] Rep/assistant : Me Maud

Source officielle
TJ

JCP- Juge Ctx Protection

6977063ccdc6046d47bbaa2e

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

d'élaboration d'un plan conventionnel de redressement envers CRÉANCIERS : Société [21] [Adresse 28] non comparante, ni représentée Madame [N] [S] [Adresse 30] non comparante, représentée par Maître Maud

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 2

67195b161486831808a49ae1

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

le siège social est sis [Adresse 10] Représentée par Maître Viviane PELTIER de la SELARL AUVERJURIS, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Monsieur [B] [L], demeurant [Adresse 3] Représenté par Me Maud

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

686f4a141cd28a275e6bd973

Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

[P] [Z] [Adresse 9] [Localité 1] Représenté par Me André TURTON, avocat au barreau de PARIS - Représentant : Me Maud BASTIDE, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Mme [M] [Z] [Adresse 9] [Localité

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C100402

Cassation

4 juin 2025

4 juin 2025

La société [Localité 6] côté bassin a appelé en intervention forcée son assureur, la société Albingia, ainsi que la société Mad studio qui avait réalisé les supports publicitaires.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2025:C300331

Cassation

26 juin 2025

26 juin 2025

[B] [X], domicilié [Adresse 4], pris en sa qualité de liquidateur judiciaire de la société Mader Colors, 3°/ à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb52bd3db21cbdd8d4f1

Appel

26 janvier 2011

26 janvier 2011

Jean Baptise, de Monsieur X... Joseph, de Madame X... Françoise veuve E..., de Monsieur X...Toussaint, de Monsieur X... DonVictor, de Madame X... Maud épouse L..., de Monsieur X...

Source officielle
CC

cr

61372600cd580146774222c8

Cassation

14 juin 2001

14 juin 2001

.; " aux motifs que Jill Y..., née le 11 octobre 1941 en Suède, veuve de Dusan X..., occupe à Opio (06), ...et/ ou ...une grande Bastide en bordure d'un golf et qu'elle déclare avoir 3 enfants Boris

Source officielle
CC

cr

61372600cd580146774222c9

Cassation

14 juin 2001

14 juin 2001

. ; " aux motifs que Jill Z..., née le 11 octobre 1941 en Suède, veuve de Dusan X..., occupe à Opio (06),... et/ ou... une grande Bastide en bordure d'un golf et qu'elle déclare avoir 3 enfants Boris

Source officielle
CE

4ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2024:460451.20240802

Admin. suprême

2 août 2024

2 août 2024

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d'instance de la société Clinique vétérinaire des Bastides.

Source officielle
CE

4ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2024:460452.20240802

Admin. suprême

2 août 2024

2 août 2024

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d'instance de la société La Bastide des Alpilles.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

69614f7fcdc6046d47c5a9c2

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Syndicat des copropriétaires LES BASTIDES DE L'ABBAYE représentée par Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assisté de Me Cécile

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2306780_20231208

Administratif

8 décembre 2023

8 décembre 2023

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte à la SAS La Bastide de Condrieu du désistement des conclusions de la requête aux fins d'annulation et de décharge.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guadeloupe

ORTA_2301475_20240528

Administratif

28 mai 2024

28 mai 2024

Par suite, les conclusions de la requête de la Sarl La Bastide tendant à la décharge sont devenues sans objet. Il n'y a pas lieu d'y statuer. 3.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2003161_20240312

Administratif

12 mars 2024

12 mars 2024

C A et Mme E A sont propriétaires d'une parcelle bâtie cadastrée section BE n° 68 sise 341 Voie Aurélia à La Gaude (06610), située en contrebas du chemin des Bastides.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2307914_20251008

Administratif

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Par un mémoire enregistré le 22 septembre 2025, la SAS Bastide de Condrieu s’est désistée de l’ensemble des conclusions de sa requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

ORTA_2404054_20260205

Administratif

5 février 2026

5 février 2026

Rien ne s’oppose à ce qu’il en soit donné acte, la SCI La bastide du Jas Neuf ayant par ailleurs accepté ce désistement le 23 décembre 2025. 3.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

ORTA_2101554_20260507

Administratif

7 mai 2026

7 mai 2026

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Le syndicat des copropriétaires des Bastides des Dauphins, Mme I... D..., Mme E...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2502956_20251208

Administratif

8 décembre 2025

8 décembre 2025

Par un mémoire enregistré le 19 novembre 2025, la société Le Comptoir Des Bastides déclare se désister de sa requête. Ce désistement est pur et simple.

Source officielle