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2 783 résultats pour « Jonathan »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:469014.20230512

Admin. suprême

12 mai 2023

12 mai 2023

Jonathan Bosredon, conseiller d'Etat et M. François-René Burnod, auditeur-rapporteur. Rendu le 12 mai 2023. Le président : Signé : M. Pierre Collin Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle

Page 33 sur 140

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CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:472969.20231121

Admin. suprême

21 novembre 2023

21 novembre 2023

Jonathan Bosredon, conseiller d'Etat et M. François-René Burnod, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 21 novembre 2023. Le président : Signé : M. Hervé Cassagnabère Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02920

Cassation

5 décembre 2017

5 décembre 2017

Jonathan B... le 21 août 2016, vers 6 heures, à la sortie de la discothèque Le Jet 7, M. X... est au volant d'un véhicule Mercedes Classe A ; que selon les témoignages des victimes, de M.

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

68e94fe33ea43407b91050f0

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

JTJ proxi fond N° RG 24/02346 - N° Portalis 352J-W-B7I-C4UHA N° MINUTE : JUGEMENT rendu le jeudi 09 octobre 2025 DEMANDEURS Monsieur [Z] [L], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Jonathan

Source officielle
CA

1re chambre civile

64eedcbbbb2c32d969d35302

Appel

20 juillet 2023

20 juillet 2023

Portalis DBVK-V-B7H-PVYC CONTESTATION D'HONORAIRES D'AVOCAT Décision déférée à la cour : Décision du 29 NOVEMBRE 2022 du BATONNIER DE L'ORDRE DES AVOCATS DE MONTPELLIER N° 16/6054 Nous, Jonathan

Source officielle
TJ

Chambre 02

66335af9c0d3e3fe99cadada

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

o-o-o-o-o-o-o-o-o- Chambre 02 N° RG 23/05741 - N° Portalis DBZS-W-B7H-XIS4 ORDONNANCE D’INCIDENT DU 16 AVRIL 2024 DEMANDEURS : Mme [R] [E] épouse [I] [Adresse 5] [Localité 6] représentée par Me Jonathan

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

66103ce8c9ea95b316fdf6d3

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 54G Minute n° 24/ N° RG 24/00122 - N° Portalis DBX6-W-B7I-YU5Q 4 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le05/04/2024 àMe Jonathan VANDENHOVE

Source officielle
CA

Référés

65a8d463e12c85000874af7e

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Jonathan ROBERTSON, conseiller, désigné par ordonnance de M. le premier président et mise en délibéré au 17 janvier 2024. Greffier lors des débats : M. Jérôme ALLEGRE.

Source officielle
CA

Référés

655c57eb05869c8318f0a7ae

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

Jonathan ROBERTSON, conseiller, désigné par ordonnance de M. le premier président et mise en délibéré au 25 octobre 2023. Greffier lors des débats : M. Jérôme ALLEGRE.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:464201.20231018

Admin. suprême

18 octobre 2023

18 octobre 2023

Jonathan Bosredon, conseiller d'Etat, présidant ; M. Hervé Cassagnabère, conseiller d'Etat et Mme Ophélie Champeaux, maître des requêtes-rapporteure. Rendu le 18 octobre 2023.

Source officielle
CA

11e Chambre B

6162776ea2bc6369e8386cdf

Appel

7 mars 2013

7 mars 2013

[Localité 1], demeurant [Adresse 2] représenté par la SCP COHEN L ET H GUEDJ, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant Me Yves HADDAD, avocat plaidant au barreau de TOULON substitué par Me Jonathan

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc5bd3db21cbdd8e390

Appel

27 juin 2011

27 juin 2011

sont les parents d'un enfant né le 12 décembre 2003 prénommé Jonathan qu'ils ont reconnu.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6fbd3db21cbdd93597

Appel

5 octobre 2016

5 octobre 2016

Jonathan X...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C201436

Cassation

18 septembre 2014

18 septembre 2014

Jonathan. En effet, l'accident n'a été décrit que par M X..., aucun témoin n'ayant assisté à l'accident et aucune lésion apparente n'ayant été constatée.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA02568_20230503

Admin. Appel

3 mai 2023

3 mai 2023

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 13 décembre 2022, Mme A, représentée par Me Jonathan Porcher, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté du

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

6263993281d302277d8e8c40

Appel

22 avril 2022

22 avril 2022

RG n° 21/52119 APPELANTE Association BIEN A DOMICILE agissant poursuites et diligences de son représentant légal en cette qualité au siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Jonathan

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

69de8d69cdc6046d473cab2f

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Adresse 5] [Localité 6] non comparant, ni représenté JUGE : MME DJIKPA, 1ERE VICE-PRESIDENTE ADJOINTE, Juge de l’exécution par délégation du Président du Tribunal judiciaire de PARIS ; GREFFIER : Jonathan

Source officielle
CC

cr

6079a8309ba5988459c4c0cc

Cassation

15 octobre 1985

15 octobre 1985

JONATHAN, COMME LE DEMONTRAIENT LES ATTESTATIONS PRODUITES ; QU'EN SE BORNANT A AFFIRMER QUE LA DETENTION PROVISOIRE ETAIT L'UNIQUE MOYEN DE GARANTIR LE MAINTIEN DE L'INCULPE A LA DISPOSITION DE LA JUSTICE

Source officielle
TCOM

Chambre 5

69a244d7cdc6046d47fc8f19

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

2025CG00418 SA SOCIETE GENERALE contre SARL [Localité 2] DEMANDEUR SA SOCIETE GENERALE [Adresse 1] [Localité 3] Arrondissement Me Jérome DE [Localité 4] Bollet & Associés [Adresse 2] 16e Arrondissement Me Jonathan

Source officielle
CA

Chambre 1-11 OP

63d0d54c81a7b805de12b3aa

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

DEMANDEUR Monsieur [T] [D], demeurant [Adresse 1] [Adresse 1] Non comparant, représenté par Me Yves HADDAD, avocat au barreau de TOULON substitué par Me Jonathan HADDAD, avocat au barreau de

Source officielle