articles 2, 3, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné Patrice X... à payer aux époux Y..., ès-qualités de représentants légaux de leur fils Jonathan

Jonathan, contre l'arrêt n° 9 de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, en date du 5 janvier 2004, qui, pour infraction au Code de la santé publique, l'a condamné à 500 euros d'amende et

Puis, (...) nous avons appris directement de Mme A..., mère de Jonathan, que vous lui aviez fait croire que notre foyer de placement était averti de ces sorties de week-end.

Jonathan, contre l'arrêt n° 10 de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, en date du 5 janvier 2004, qui, pour infraction au Code de la santé publique, l'a condamné à 500 euros d'amende et

Jonathan, contre l'arrêt n° 8 de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, en date du 5 janvier 2004, qui, pour infraction au Code de la santé publique, l'a condamné à 500 euros d'amende et

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué ( Dijon, 23 avril 2004), que Mme X... avait organisé à son domicile une journée récréative à laquelle participaient les mineurs Jonathan

motifs, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a ordonné la mise en accusation de Serge X... des chefs de détention ou séquestration illégale sur les personnes de Jonathan

Jonathan Z... est sorti avec M. Philippe A... pour une partie de pêche en mer sur un bateau qu'il avait acquis auprès de M.

I..., ainsi que par Maxime N..., Jonathan O..., Julien P... et Freddy Q..., ce que confirment Myriam J..., épouse I..., Aurélie K... et David L...

en ce que l'arrêt attaqué a jugé que le préjudice économique des enfants doit être calculé en droit commun sur la base d'un salaire annuel de 108 000 francs et d'un franc de rente de 14, 670 pour Jonathan

. ; que tel n'était pas le cas des autres protagonistes qui ont tardivement décidé d'accuser Jonathan C... ; qu'il y a lieu, au vu des éléments du dossier, de retenir Jean-Luc C... dans les liens de la

Jonathan, - Y...

est quant à ses circonstances de commission dans un garage jouxtant la boutique du rond point du chemin de ceinture, accrédité par les témoignages de Lydie Z... et du propre cousin du mis en cause Jonathan

1 Avis n° 2024-453 du 25 novembre 2024 relatif à la mobilité professionnelle de Monsieur Jonathan Bayol LE PRESIDENT PAR INTERIM DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la

travail se sont présentés à la boulangerie pâtisserie X... dont le prévenu est responsable et qu'ils ont constaté la présence de Jean-Paul X... son frère et de deux apprentis pâtissiers Nicolas Y... et Jonathan

pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt confirmatif attaqué a déclaré Gaël X..., coupable de viols et agressions sexuelles autres que le viol sur les personnes de Jonathan

la cour d'appel de PARIS, 2ème section, en date du 29 mars 2005, qui, infirmant l'ordonnance de renvoi du juge d'instruction devant le tribunal pour enfants, a requalifié les faits retenus contre Jonathane

X... recherchait des jeunes garçons dans sa tranche d'âge pour fonder un groupe ; qu'il a été contacté par Fabrice X... qui l'a engagé après accord de ses parents ; qu'un autre jeune de l'agence, Jonathan