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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
comm
6137239bcd5801467740c004
15 mai 2001
15 mai 2001
présentée par la société Yacco, dont le siège social est ..., dans une affaire l'opposant à la société Europ auto, société à responsabilité limitée dont le siège est avenue du Général de Gaulle, route de Castillon
Source officielle1ère Chambre civile
651e5327a81daa831884f415
4 octobre 2023
4 octobre 2023
[W] [M] né le [Date naissance 1] 1966 à [Localité 6] ([Localité 3]) Représenté par Me José-manuel CASTELLOTE, avocat au barreau de BEAUVAIS APPELANT M.
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
ORTA_2500392_20250310
10 mars 2025
10 mars 2025
C A B concernant la résidence du Castillon, appartement 366, bâtiment B, située 11 rue du Général Frère à Amiens (80000) ; La requête a été communiqué à M.
Source officiellesoc
à pied d'un mois à compter du 2 juillet 1985 prononcéec/M. X
61372118cd580146773f0f1f
22 novembre 1989
22 novembre 1989
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Vignobles ROCHER CAP DE RIVE, dont le siège est à Château-Rocher-Bellevue, Saint-Magne-de-Castillon
Source officiellecomm
6079d37f9ba5988459c597a9
7 juin 1982
7 juin 1982
REDACTION ANTERIEURE A LA LOI DU 29 DECEMBRE 1978, APPLICABLES EN LA CAUSE ; ATTENDU QUE POUR DECIDER QUE LA SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE H CHAUVIN ET DAMERIO, SYNDIC DE LA COPROPRIETE PRADO-CASTELLANE
Source officielleciv1
61372252cd580146773fc05c
10 janvier 1995
10 janvier 1995
Raymond Y..., demeurant Château Bois à Saint-Magne de Castillon (Gironde), en cassation d'un arrêt rendu le 27 février 1991 par la cour d'appel de Pau (1re Chambre), au profit de M.
Source officielleTribunal Administratif de Pau
ORTA_2303102_20240909
9 septembre 2024
9 septembre 2024
DE SAINT-EXUPERY DE CASTILLON La République mande et ordonne au préfet des Pyrénées Atlantiques en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2303715_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
défère au Tribunal, en tant que prévenue d'une contravention de grande voirie, la société SAIPEM, et demande au Tribunal : 1°) de condamner cette société, en sa qualité du propriétaire du navire " Castorone
Source officielleTribunal Administratif de Pau
ORTA_2402424_20241129
29 novembre 2024
29 novembre 2024
DE SAINT-EXUPERY DE CASTILLON La République mande et ordonne à la ministre du travail et de l'emploi en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui le concerne les voies
Source officielleTribunal Administratif de Pau
ORTA_2202319_20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
DE SAINT-EXUPERY DE CASTILLON La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur et des outre-mer en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2501982_20250307
7 mars 2025
7 mars 2025
Au cours de l'audience publique du 5 mars 2025, Mme Boulay a présenté son rapport et entendu : - les observations de Me Legrand-Castellon, avocat de M.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2310826_20231228
28 décembre 2023
28 décembre 2023
B A, représenté par Me Legrand-Castellon, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article L.521-3 du code de justice administrative : 1°) d'enjoindre à la préfète du Rhône
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2310941_20231227
27 décembre 2023
27 décembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et des pièces complémentaires, enregistrées le 20 décembre 2023, Mme A, représentée par Me Legrand-Castellon, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner
Source officielleJuge des référés
ORCA_23LY03437_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
B, représenté par Me Legrand-Castellon, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 2 octobre de la magistrate désignée par la présidente du tribunal administratif de Lyon ; 2°) d'annuler les
Source officielleciv3
613722b0cd5801467740029e
17 juillet 1996
17 juillet 1996
le 11 mai 1994 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre civile), au profit : 1°/ de la société Pavimentos Mediteraneos, société anonyme de droit espagnol, dont le siège est appartado 14, Castellon
Source officielle4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000022513026
23 juillet 2010
23 juillet 2010
Christophe Eoche-Duval, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Laugier, Caston, avocat de Mme B et de la SCP Richard, avocat de M. C, - les conclusions de M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2021:C310462
13 octobre 2021
13 octobre 2021
David, conseiller, les observations écrites de la SCP Jean-Philippe Caston, avocat de la société Le Vase de Sèvres, de la SARL Corlay, avocat de Mme [Z], après débats en l'audience publique du 7 septembre
Source officiellepôle 2 - chambre 1
6163fddbb83ec65bfc4454d3
10 décembre 2009
10 décembre 2009
LE BATONNIER DE L'ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE PARIS ES-QUALITE D'AUTORITE DE POURSUITE: Conseil de l'Ordre des Avocats de Paris [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Albert CASTON, Avocat
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00460
18 mars 2015
18 mars 2015
d'appel de Grenoble, autrement composée ; Condamne la société Tchoulfian aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Tchoulfian à payer à la SCP Jean-Philippe Caston
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C200017
6 janvier 2011
6 janvier 2011
700 du code de procédure civile, rejette la demande de la caisse primaire d'assurance maladie des Yvelines, ensemble l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991, rejette la demande de la SCP Laugier et Caston
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