Contrairement à ses frères qui présentaient des problèmes de comportement et qui faisaient l' objet d' un placement en octobre 1999 pour Sébastien et en juillet 2002 pour Aurélien, placements régulièrement

Sébastien G...étant l'interlocuteur technico commercial.

père et se rendre aux opérations d'expertise ; préjudice d'accompagnement ; préjudice d'affection) ; - Mme M K, sa fille, a subi différents préjudices (d'accompagnement et d'affection) ; - les petits

S'agissant de la valeur vénale de la petite maison mitoyenne en très mauvais état, qui n'est pas contestée par les requérants, le service s'est appuyé, comme l'a relevé le tribunal administratif sur trois

état de ses écritures : 1°) d'annuler les décisions du 23 mai 2023 par lesquelles le département de la Loire-Atlantique a rejeté ses offres pour les lots n° 4 et 5 de l'accord-cadre de transport par petits

Sébastien Z..., chef d'équipe.

PICART de la SELARL BEAUVOIS PIERRE - PICART SEBASTIEN - BERNARD HELENE, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de LORIENT EXPOSE DU LITIGE M.

Portalis 352J-W-B7F-CT7R3 N° MINUTE : Assignation du : 09 Février 2021 JUGEMENT rendu le 03 Avril 2025 DEMANDEUR Monsieur [M] [L] [Adresse 6] [Localité 12] représenté par Maître Sébastien

INTIMÉES SNC BECARRE LEBAS CHORON prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège [Adresse 2] représentée par la SCP GRAPPOTTE-BENETREAU-JUMEL, en la personne de Maître Belgin PELIT-JUMEL

des débats et du prononcé ENTRE : Association LÉO LAGRANGE CENTRE EST [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Renaud BARIOZ de la SELARL BDL AVOCATS, avocat au barreau de LYON et par Me Sébastien

des débats et du prononcé ENTRE : Association LÉO LAGRANGE CENTRE EST [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Renaud BARIOZ de la SELARL BDL AVOCATS, avocat au barreau de LYON et par Me Sébastien

BOUDRY greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : Association [18] [Adresse 1] [Localité 7] Représentée par Me Renaud BARIOZ de la SELARL BDL AVOCATS, avocat au barreau de LYON et par Me Sébastien

débats et du prononcé ENTRE : Association LÉO LAGRANGE CENTRE EST [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Renaud BARIOZ de la SELARL BDL AVOCATS, avocat au barreau de LYON et par Me Sébastien

VINCI CONSTRUCTION FRANCE PROVENCE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Dominique PETIT-SCHMITTER Me Joseph MAGNAN Me Julie DE VALKENAERE Me Pierre-Yves IMPERATORE Me Yannick HENTZIEN

[W] [R] [Adresse 1] [Adresse 1] Mme [K] [M] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentés et assistés par Me Sébastien BERNARD, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : En application

PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE SOCIALE ARRET DU : SIX SEPTEMBRE DEUX MILLE VINGT TROIS APPELANT : Monsieur [I] [B] [Adresse 4] [Localité 1] Représenté par Me Sebastien

PANDORA FRANCE [Adresse 16] [Localité 11] représentée par Maître Sébastien LEGRIX DE LA SALLE de la SELAS DS AVOCATS, demeurant [Adresse 8], avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire #T0007

à l'issue des débats **** APPELANT : Monsieur [T] [I] entrepreneur individuel, immatriculé sous le numéro SIRET [Numéro identifiant 3] [Adresse 4] [Localité 5] Représenté par Me Sébastien