AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Juliette X..., ayant demeuré ..., en cassation d'un jugement rendu

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Juliette Y..., demeurant bâtiment A, ..., en cassation d'un jugement

Assistés, lors des débats, de Madame Juliette ASTIER, commis-greffier. En présence de : Madame Véronique DENIZOT, Procureur de la République, représentant le Ministère Public.

Assistés, lors des débats, de Madame Juliette ASTIER, commis-greffier. En présence de : Madame Véronique DENIZOT, Procureur de la République représentant le Ministère Public.

Assistés, lors des débats, de Madame Juliette ASTIER, commis-greffier. En présence de : Madame Véronique DENIZOT, Procureur de la République, représentant le Ministère Public.

Christophe Pourreau, conseiller d'Etat et Mme Juliette Mongin, maîtresse des requêtes en service extraordinaire-rapporteure. Rendu le 24 juillet 2025. Le président : Signé : M.

Châteauneuf-du-Pape, de la société civile d'exploitation agricole Clos des Papes, du groupement foncier agricole du Majoral, du domaine de Saint-Benoît, de la société civile d'exploitation agricole Juliette

AG Bandfabrik, - la société Julius Koch GMBH, - la société Somfy activités, - la société Tical stores volets fenêtres, - la société Edeis ingénierie, - la société Batiplus, - la société Spie

B Juliette X... épouse Y... Gérard Y... Françoise Y... Monique Y... C/ Philippe Hubert A...

La Pointe des Galets, le navire " Gure Maiden ", battant pavillon des Bahamas, propriété, au moment de la saisie, du même armement ; que, statuant sur la demande de mainlevée formée par la société Jupiter

COUR D'APPEL DE VERSAILLES ------ Ch.protection sociale 4-7 RENDUE EN AUDIENCE PUBLIQUE PAR Madame Charlotte MASQUART, conseillère ASSISTEE DE Madame Juliette DUPONT, greffière LE SEPT AVRIL

par Me Pauline GIRSCH, avocat au barreau de LILLE DÉFENDERESSE: Mme LA PROCUREURE DE LA REPUBLIQUE [Adresse 2] [Localité 3] COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Marie TERRIER, Assesseur : Juliette

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] [1] [1] Copie exécutoire pour : Me Juliette FERRE #C1105délivrée le : ■ 4ème chambre 2ème section N° RG 26/00495 N° Portalis 352J-W-B7K-DBVQP N° MINUTE :

COUR D'APPEL DE VERSAILLES ------ Ch.protection sociale 4-7 RENDUE EN AUDIENCE PUBLIQUE PAR Madame Charlotte MASQUART, conseillère ASSISTÉE DE Madame Juliette DUPONT, greffière LE DEUX OCTOBRE

COUR D'APPEL DE VERSAILLES ------ Ch.protection sociale 4-7 RENDUE EN AUDIENCE PUBLIQUE PAR Madame Charlotte MASQUART, conseillère ASSISTÉE DE Madame Juliette DUPONT, greffière LE DEUX OCTOBRE

ATELIER A3D-ARCHI Représentant : Me Julia GUILLAUME, avocat au barreau de NANCY S.A.M.C.V. MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS Représentant : Me Julia GUILLAUME, avocat au barreau de NANCY S.A.R.L.

représenté par Me Oriane CABARET, avocat au barreau de LILLE DÉFENDERESSE: Mme LA PROCUREURE DE LA REPUBLIQUE [Adresse 2] [Adresse 2] COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Marie TERRIER, Assesseur : Juliette

COUR D'APPEL DE VERSAILLES ------ 5e Chambre RENDUE EN AUDIENCE PUBLIQUE PAR Madame Laëtitia DARDELET, Conseillère ASSISTEE DE Madame Juliette DUPONT, Greffière LE VINGT SEPTEMBRE DEUX MILLE