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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
65a77f758121050008662c87
16 janvier 2024
16 janvier 2024
URSSAF RHONE-ALPES [Adresse 4] [Localité 1] représenté par Mme [L] [D] (Membre de l'entrep.) en vertu d'un pouvoir général DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 14 Janvier 2025 Présidée par Delphine
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
68f866a0cb86fa851c25cc7f
21 octobre 2025
21 octobre 2025
INTIMEE : [C] [N] [Adresse 4] [Localité 1] non comparante Autre(s) qualité(s) : Appelant dans 21/01448 (Fond) DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 16 Septembre 2025 Présidée par Delphine
Source officielle4ème Chambre
DTA_2502586_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
Après avoir entendu le rapport de Mme Sarac-Deleigne au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2311267_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 15 décembre 2023, à l'issue de laquelle l'instruction a été close, le rapport de Mme Sarac-Deleigne, magistrate désignée.
Source officielle10 SS
CETAT:CETATEXT000007942695
6 décembre 1996
6 décembre 1996
Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 15 décembre 1994 et 10 février 1995 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour le Mme Delphine X..., épouse Y...
Source officielleTrib. de Commerce
69cdf2d2cdc6046d47d0f82e
1 octobre 2025
1 octobre 2025
tenue le 03 septembre 2025 et à laquelle siégeaient : Monsieur Rémi Folléa, président Madame Brigitte Fusi Madame Véronique Colin, juges Qui en ont délibéré assistés lors des débats par : Madame Delphine
Source officielleTrib. de Commerce
69cdf3facdc6046d47d109ca
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Bains tenue le 17 septembre 2025 et à laquelle siégeaient : Madame Pary Dauvet, président Madame Clédia Nys Monsieur Bernard Hugon, juges Qui en ont délibéré assistés lors des débats par : Madame Delphine
Source officielleCour d'Appel
6253c886bd3db21cbdd85853
18 septembre 2001
18 septembre 2001
" - 56560 GUISCRIFF Prévenu, appelant, libre, déjà condamné, non comparant ET : DUCROT Jean Marcel, demeurant Lieudit "Kerlénou" - 56560 GUISCRIFF Partie civile, intimé, non comparant LE DUIGOU Delphine
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2202060_20221107
7 novembre 2022
7 novembre 2022
ORDONNE : Article 1er : La requête présentée par l'ASL " Villa Delphine " est rejetée.
Source officielleAUDIENCE DES REFERES
6a110e4ecdc6046d47a2c574
8 avril 2026
8 avril 2026
par Me Yannick ENAULT, de la SELARL Yannick ENAULT - Grégoire LECLERC, avocat au barreau de Rouen DÉFENDEURS : Madame [V], [I], [L] [H] - [Adresse 2] B3 (SCI) - [Adresse 1] représentées par Me Delphine
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR51159
23 novembre 2023
23 novembre 2023
[M] Avocat(s) : la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh Défendeur(s) : la société Delphine Raymond, ès qualités, Avocat(s) : la SCP Waquet, Farge et Hazan Ordonnance
Source officiellechambre 1-8
69d089fbcdc6046d470dff86
16 janvier 2025
16 janvier 2025
* d) Condamner la société VINTAGE CRUISES LDA aux entiers dépens de la procédure incluant les frais d'huissier relatifs à la saisie conservatoire du navire SS DELPHINE.
Source officielleCour d'Appel
6253cd5abd3db21cbdd930b8
24 mars 2016
24 mars 2016
Delphine Z...es-qualité de liquidateur judiciaire de la S. A. S.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2509839_20250512
12 mai 2025
12 mai 2025
Il résulte de l'instruction que Mme C occupe un logement dans la résidence Delphine Seyrig en qualité d'étudiante titulaire d'une bourse aux critères sociaux depuis le 1er novembre 2018.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2509846_20250512
12 mai 2025
12 mai 2025
Il résulte de l'instruction que Mme C occupe un logement dans la résidence Delphine Seyrig en qualité d'étudiante titulaire d'une bourse aux critères sociaux depuis le 1er septembre 2018.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-170118
28 novembre 2016
28 novembre 2016
On 23 July 2010 the court dismissed the applicant’s claims, holding that the conditions for deleting his past conviction from his criminal record and for the restitution of his forfeited
Source officielleChambre Sociale
62f73eb343b00e05d4fac793
11 août 2022
11 août 2022
DELPHINE RAYMOND S.A.S.
Source officielleAUDIENCE DES REFERES
6a110e5ecdc6046d47a2c66b
8 avril 2026
8 avril 2026
barreau de Rouen DÉFENDEURS : BABETH RESTAURATION (SAS) - [Adresse 2] (SARL) - [Adresse 3] Madame [J] [G], prise en sa qualité de gérante de la société [Adresse 4] - [Adresse 5] représentées par Me Delphine
Source officielleAUDIENCE DES REFERES
6a110eaacdc6046d47a2cb38
8 avril 2026
8 avril 2026
barreau de Rouen DÉFENDEURS : BABETH RESTAURATION (SAS) - [Adresse 2] (SARL) - [Adresse 1] Madame [U] [P], prise en sa qualité de gérante de la société [Adresse 3] - [Adresse 4] représentées par Me Delphine
Source officielle2ème chambre 2ème section
66964188f5112d8edd059038
1 juillet 2024
1 juillet 2024
[Z] [P] AVOCATs DEMANDEURS représentée par Me Delphine MONTBOBIER - #D1600 représenté par Me Delphine MONTBOBIER - #D1600 DEFENDEURS M.
Source officiellePage 32 sur 648
Dumetz, Mandy, Delépine
21/06/2026
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DELEPINE Michaël
12/06/2026
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Delépine, Nathan, Mickael, Philippe
09/05/2026
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DELEPINE, Adrien, José
28/04/2026
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Delepine, Cherine
16/04/2026
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