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4 206 résultats pour « Courderc »

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DÉCISION / ECLI

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EXTRAIT

Chambre 2

DTA_2200628_20240314

14 mars 2024

14 mars 2024

Coudert, président, M. Durand premier conseiller, Mme Wolff, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 mars 2024. Le rapporteur, F. DurandLe président, B.

Source officielle

Chambre 1

DTA_2203335_20250624

24 juin 2025

24 juin 2025

Coudert, président, Mme Milin-Rance, première conseillère, Mme Grandjean, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 juin 2025. La rapporteure, F.

Source officielle

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2402836_20240930

30 septembre 2024

30 septembre 2024

Coudert, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2301690_20230607

7 juin 2023

7 juin 2023

Coudert, vice-président, pour exercer les pouvoirs qui lui sont attribués par les articles L. 572-5, L. 572-6, L. 614-5, L. 614-6, L. 614-9, L. 614-11, L. 614-12, L. 614-15, L. 615-2, L. 623-1, L. 732-

Source officielle

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2303407_20231201

1 décembre 2023

1 décembre 2023

Coudert, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2401035_20240412

12 avril 2024

12 avril 2024

Coudert, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2401044_20240412

12 avril 2024

12 avril 2024

Coudert, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2401060_20240415

15 avril 2024

15 avril 2024

Coudert, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2402534_20240826

26 août 2024

26 août 2024

Coudert, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2102404_20221014

14 octobre 2022

14 octobre 2022

Coudert, vice-président, en application des articles R. 222-13 et R. 222-1 du code de justice administrative. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.

Source officielle

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2202158_20240214

14 février 2024

14 février 2024

Coudert, vice-président, en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2202639_20230413

13 avril 2023

13 avril 2023

Coudert, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer en référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2202828_20221104

4 novembre 2022

4 novembre 2022

Coudert, vice-président, en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2601035_20260326

26 mars 2026

26 mars 2026

Coudert, vice-président, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer en matière de référés.

Source officielle

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2601064_20260326

26 mars 2026

26 mars 2026

Coudert, vice-président, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2502891_20250925

25 septembre 2025

25 septembre 2025

Coudert, vice-président, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2601116_20260413

13 avril 2026

13 avril 2026

Coudert, vice-président, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2301534_20230614

14 juin 2023

14 juin 2023

Coudert, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2203648_20221228

28 décembre 2022

28 décembre 2022

Coudert, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle

Juge unique (Chambre 1)

DTA_2302643_20251223

23 décembre 2025

23 décembre 2025

Coudert, magistrat désigné, - et les conclusions de M. Gottlieb, rapporteur public. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle

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