Axel Y..., demeurant X...

Vennéguès, rapporteur public, - et les observations de Me Donias, représentant la commune de Binic-Etables-sur-Mer et de Me Cadic, représentant la société Axels Immo.

Italie , n o   25322/12, §   39, 18 mai 2017, Axel Springer AG c. Allemagne [GC], n o 39954/08, §   83, 7   février 2012 et Pfeifer c.

Axel X..., annulé l'élection des trente trois candidats proclamés élus par le bureau centralisateur à l'issue des opérations électorales qui se sont déroulées le 12 mars 1989 pour le renouvellement du

quatre et le quatre Octobre Devant Nous, Madame Ludivine TONDEUX, Première Vice-Présidente, au tribunal judiciaire de Versailles statuant en application du code de la santé publique assistée de Mme Axelle

quatre et le quatre Octobre Devant Nous, Madame Ludivine TONDEUX, Première Vice-Présidente, au tribunal judiciaire de Versailles statuant en application du code de la santé publique assistée de Mme Axelle

quatre et le quatre Octobre Devant Nous, Madame Ludivine TONDEUX, Première Vice-Présidente, au tribunal judiciaire de Versailles statuant en application du code de la santé publique assistée de Mme Axelle

EDI SIC (MARIEFRANCE.FR) Société éditrice du site Internet Mariefrance.fr DEMANDERESSE Madame [W] [V] [Adresse 1] [Localité 2] (Suisse) représentée par Maître Axelle SCHMITZ, avocate au barreau de

Axel X... C/ M. Gérard Y...

Juges présents lors des débats et du délibéré : Monsieur Axel KIVICI-PIREDDA, président, Messieurs Aurélien SURMONT et Alexandre VALADAS DA SILVA, juges.

judiciaire d'Orléans en date du 04 janvier 2025 à 16h22 Nous, Hélène GRATADOUR, présidente de chambre à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Axel

judiciaire d'Orléans en date du 30 décembre 2024 à 11h16 Nous, Ferréole DELONS, conseiller à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Monsieur Axel

C/ Philippe X..., SCP PONROY AXEL es qualité de Mandataire liquidateur de Mr X... Philippe.

Axel N.

La Minute du présent jugement est signée par Monsieur Philippe MASCIA, président et Maître Axelle DELPY greffier.

La Minute du présent jugement est signée par Monsieur Philippe MASCIA, président et Maître Axelle DELPY greffier.

Le 23   septembre 2004, X fut arrêté à la fête de la bière de Munich pour détention de cocaïne (voir, pour plus de détails, Axel Springer AG c.

Z... et Axel Y..., de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de M. A... ; Sur le rapport de M.

située, selon la Gendarmerie à 177,50 m de distance du point de choc présumé de l'accident ; "David Y... a indiqué qu'arrivé au sommet de côte il a vu une première voiture qui finissait de couper l'axe

conclusions de M. l'avocat général MONESTIE ; Statuant sur les pourvois formés par : -la société anonyme RAYMONDIS et Bernard Y..., -la société anonyme "SOCIETE DES VINS DE FRANCE" (SVF) et Axel