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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
18° chambre 1ère section
660ef066fbb79e8fd3d32eba
4 avril 2024
4 avril 2024
CDF FITNESS [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Maître Benoît ATTAL de la SELASU CABINET ATTAL, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #G0608 DEFENDEURS Madame [Z]-[U] [O] [Adresse 1] [Localité
Source officielle1ère ch. - Sect. 1
686c1e54dd7001754d61ecef
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Société MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS (MAF) [Adresse 9] représentée par Maître Victor EDOU de la SELARL SELARL EDOU - DE BUHREN - HONORE, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant Société ATLAS
Source officielleChambre 1-5
68676be7fdaf41a8356be741
3 juillet 2025
3 juillet 2025
AT2A dont le siège social est [Adresse 26], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domicilié en cette qualité audit siège représentée par la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat
Source officielleREFERES 2ème Section
6682ef22d7288dcb2a015a4e
1 juillet 2024
1 juillet 2024
la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège domiciliés ès-qualités audit siège, propriétaire de l’ensemble de la totalité des actions de la société ATLAS
Source officielleJERICHO CIVIL
69745743cdc6046d478365c9
12 janvier 2026
12 janvier 2026
LRPO, [Localité 2] PROPERTY OWNERS LTD C/ [Y] [D] [K] [U] MINUTE : 26/ CCC délivrée le à COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRESIDENT : Monsieur Quentin ATLAN, juge placé auprès du Premier Président de
Source officielle1re chambre sociale
65a8d3cee12c85000874af32
17 janvier 2024
17 janvier 2024
de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre Mme Anne MONNINI-MICHEL, Conseillère Mme Véronique DUCHARNE, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Véronique ATTA-BIANCHIN
Source officielle1ère Chambre
DTA_2305090_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
. / Selon le contexte des communes au regard de leur obligations fixées par la loi SRU modifiée, des règles particulières s'appliquent comme indiqué sur l'atlas de la mixité sociale (C2). / En complément
Source officielleChambre 6/Section 4
677d7872b032d83cfd3e64bc
6 janvier 2025
6 janvier 2025
COUR D’APPEL DE PARIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY Chambre 6/Section 4 Affaire : N° RG 22/11011 - N° Portalis DB3S-W-B7G-W2AY Monsieur [C] [R] Représentant : Me Benoît ATTAL, avocat au barreau
Source officielle2ème chambre
DTA_2301987_20250522
22 mai 2025
22 mai 2025
En premier lieu, pour prendre la décision en litige, le maire s'est fondé sur un premier motif tiré de ce que le terrain d'assiette du projet est situé en zone de crues fréquentes de l'Atlas des zones
Source officielleCour d'Appel
6253c892bd3db21cbdd85a9a
6 septembre 2001
6 septembre 2001
.- a confié à la SA WIAME et FILS la remise en état d'une cisaille rotative de type TAURUS P.160 destinée à l'Association de Traitement des Déchets Automobiles - ATDA, acquéreur de cette machine.
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
659f98293328fa00087a2624
10 janvier 2024
10 janvier 2024
[G], * Juger que les sociétés Rougnon et ATA seront tenues de prendre à leur charge in solidum la réparation intégrale des désordres objet de cette seconde expertise, * Condamner la société ATA et la
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-245317
4 septembre 2025
4 septembre 2025
Türkiye 17/01/2023 Taner UZTEMUR 1990 Balıkesir Turkish 27. 5546/23 Atlı v. Türkiye 17/01/2023 Davut ATLI 1974 Ordu Turkish 28. 5551/23 Baykuş v.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO01546
12 juillet 2010
12 juillet 2010
a rendu l'arrêt suivant : Vu leur connexité, ordonne la jonction des pourvois n° Y 08-40. 740 à J 08-40. 750, M 08-40. 752 à M 08-40. 821 ; Attendu, selon les arrêts attaqués, que la société Atal
Source officielleJERICHO CIVIL
6985311fcdc6046d471dbaa4
12 janvier 2026
12 janvier 2026
BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE C/ [S] [G] MINUTE : 26/ COMPOSITION DU TRIBUNAL CCC le aux parties PRÉSIDENT : Monsieur Quentin ATLAN, juge placé auprès du Premier Président de
Source officielleTrib. de Commerce
69bcf9c0cdc6046d474c88ad
20 octobre 2025
20 octobre 2025
de l'Audience publique contentieuse du 08/09/2025 où siégeaient Monsieur Renaud REALE Président d'Audience, Monsieur Jean-François SMITH Monsieur Thierry PRIMEY Juges, assistés de Madame Aya PUICON ATTAL
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2023:C310409
6 juillet 2023
6 juillet 2023
dont le siège est [Adresse 3], a formé le pourvoi n° K 22-17.301 contre l'arrêt rendu le 16 mars 2022 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 3), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Attia
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR02495
7 novembre 2018
7 novembre 2018
en bande organisée, non justification de ressources, recel d'abus de biens sociaux, blanchiment et infraction à la législation sur les armes, a confirmé l'ordonnance de remise à l'AGRASC du navire "Atlas
Source officielle2EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008209921
6 juin 2003
6 juin 2003
Vu la requête, enregistrée le 15 mars 2001 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par la FEDERATION CFTC DES POSTES ET DES TELECOMMUNICATIONS, dont le siège est Tour Atlas, 12, villa
Source officiellecomm
613721c8cd580146773f747d
2 février 1993
2 février 1993
FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 18) la société anonyme leroupe de Leseleuc, dont le siège est ... (2e), 28) la société Eagle Star, 38) la société Atlas
Source officielleChambre 1-7
69f1a39acdc6046d47eea1c3
28 avril 2026
28 avril 2026
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 1] [Localité 1] Chambre 1-7 N° RG 25/10254 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BPECA Ordonnance n° 2026/M80 Madame [S] [K] représentée par Me Laure ATIAS
Source officiellePage 32 sur 289