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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Juge des référés
ORCA_26MA00342_20260303
3 mars 2026
3 mars 2026
O R D O N N E : Article 1er : La requête du syndicat des copropriétaires de la résidence « Les Abeilles » est rejetée.
Source officielleciv1
6137229bcd580146773ff09f
26 mars 1996
26 mars 1996
le pourvoi formé par Mme Aïcha X... née Y..., demeurant ... 41, 76000 Rouen, en cassation d'un arrêt rendu le 8 décembre 1993 par la cour d'appel de Rouen (1e chambre), au profit de la compagnie Abeille
Source officielleciv1
613722bfcd58014677400f7f
10 décembre 1996
10 décembre 1996
Bouscharain, conseiller, les observations de la SCP Coutard et Mayer, avocat de la compagnie Abeille Vie, de Me Blanc, avocat de M. X..., les conclusions de M.
Source officielleciv1
613722cdcd58014677401a63
19 décembre 1996
19 décembre 1996
Laurent-Atthalin, conseiller référendaire, les observations de la SCP Coutard et Mayer, avocat de la compagnie Abeille vie, de Me Foussard, avocat de M.
Source officielle19e chambre
63c8ef69dc5b777c909931e2
18 janvier 2023
18 janvier 2023
ABEILLE IARD ET SANTE Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 01 Décembre 2020 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Chambre : N° Section : E N° RG : 17
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2205761_20230113
13 janvier 2023
13 janvier 2023
La demande de la société Abeille IARD et Santé, qui fait suite à une réunion d'expertise organisée par M. A, expert désigné, le 21 septembre 2022, est recevable. 3.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2008:C100581
22 mai 2008
22 mai 2008
X..., agent général IARD de la compagnie La Paix, devenue Abeille assurances, aux droits de laquelle se trouve la société Aviva assurances, a, en outre, exercé l'activité de courtier au sein de la société
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR60981
18 juillet 2024
18 juillet 2024
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : E 24-10.795 Demandeur(s) : la société Abeille Iard & santé Avocat(s) : la SCP Sevaux et Mathonnet Défendeur
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR60770
26 juin 2025
26 juin 2025
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : A 25-10.519 Demandeur(s) : la société Abeille Iard & santé Avocat(s) : la SARL Le Prado - Gilbert Défendeur
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR61386
27 novembre 2025
27 novembre 2025
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : M 25-15.359 Demandeur(s) : la société Abeille Iard & santé Avocat(s) : la SARL Le Prado - Gilbert Défendeur
Source officielleRéférés
6866ef8ed33109fd079b7334
1 juillet 2025
1 juillet 2025
La société ABEILLE IARD & SANTE a repris oralement ses conclusions du 6 janvier 2025, concluant au rejet des demandes en présence de contestations sérieuses.
Source officielle4ème Chambre
66a33c4102a12a235bae6eac
25 juillet 2024
25 juillet 2024
ABEILLE IARD & SANTE SOCIETE ANONYME D'ASSURANCES INCENDIE, ACCIDENT ET RISQUES DIVERS, en abrégé ABEILLE IARD & SANTE, anciennement dénommée AVIVA ASSURANCES agissant poursuites et diligences de ses
Source officielleChambre 1-3
65aa2035a34ad1000858176b
18 janvier 2024
18 janvier 2024
ABEILLE IARD & SANTE Représentée et assistée par Me Dominique PETIT-SCHMITTER de la SELARL SELARL JEANNIN PETIT PUCHOL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, postulant et plaidant.
Source officielle7ème et 2ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000008084339
3 novembre 2006
3 novembre 2006
B aux droits duquel elles viennent avec la société Betom Ingénierie à payer à la compagnie Abeille Assurances la somme de 247 116,56 euros en réparation des désordres ayant affecté la réalisation de travaux
Source officielleCour d'Appel
6253c8debd3db21cbdd867ce
3 juin 2003
3 juin 2003
AVIVA ASSURANCES INCENDIE ACCIDENT ANCIENNEMENT ABEILLE ASSURANCES prise en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège 52 rue de la Victoire 75455
Source officielleciv1
613722e6cd58014677402f1c
13 novembre 1997
13 novembre 1997
demeurant ..., 2°/ Mme Drunilde Y..., épouse Z..., demeurant ... de Lorette, 75009 Paris, en cassation d'un arrêt rendu le 24 mai 1995 par la cour d'appel de Paris (7e chambre), au profit de la société Abeille-vie
Source officielle1ère Chambre
6707700b81e733ee26982d83
9 octobre 2024
9 octobre 2024
[L] et la société Maaf Assurances à garantir la société Abeille IARD & Santé de l'ensemble des condamnations prononcées à son encontre ; - a débouté la société Abeille IARD & Santé de ses demandes de
Source officielleQuatrième Chambre
6688377c342d338c20d2cbce
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Le véhicule était assuré auprès de la compagnie AVIVA devenue ABEILLE IARD & SANTÉ qui a garanti le sinistre.
Source officielle1ère Chambre
65a7854a8121050008662f36
16 janvier 2024
16 janvier 2024
ABEILLE IARD & SANTE ANCIENNEMENT DÉNOMMÉE AVIVA A SSURANCES Jugement au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
68e1fb82364b3ebed3bf0610
2 octobre 2025
2 octobre 2025
ABEILLE IARD & SANTE, représentée par Me Xavier DE RYCK de l'AARPI ASA AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : R018 - N° du dossier E0007XB5 S.A.S.
Source officiellePage 31 sur 376