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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

3ème Chambre civile

6685a7401d2b47a9d8ce0801

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

, avocat au barreau de NICE, avocat plaidant Mme [U] [P] épouse [F] [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Me Henri-charles LAMBERT, avocat au barreau de NICE, avocat plaidant Mme [L] [E] veuve [P] [

Source officielle

Page 31 sur 670

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CA

CHAMBRE SOCIALE B

61624d72ed30a8f5617383a5

Appel

31 octobre 2013

31 octobre 2013

LAMBERET CONSTRUCTIONS ISOTHERMES, en liquidation judiciaire, et la S.CP.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO01053

Cassation

19 mai 2010

19 mai 2010

X... a saisi la juridiction prud'homale ; Attendu que le Centre Oscar Lambret fait grief à l'arrêt d'avoir décidé que M.

Source officielle
CE

7 /10 SSR

CETAT:CETATEXT000007901022

Admin. suprême

18 octobre 1995

18 octobre 1995

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU PARC DE VAUGIRARD, dont le siège est ..., la SOCIETE EN NOM COLLECTIF VAUGELAS-LACRETELLE, la SOCIETE EN NOM COLLECTIF DU ... et la SOCIETE EN NOM COLLECTIF VAUGIRARD-SAINT-LAMBERT

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6347ac3a29ffd2adfff4f308

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

substituant Me Alexandra DENJEAN DUHIL DE BENAZE de la SELARL LEXEM CONSEIL, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEES : [8] Service contentieux [Adresse 1] [Localité 7] Représentant : Me LAMBERT

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 01

69dea7a5cdc6046d473e9301

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

personne de son représentant légal [Adresse 3] Non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL L'affaire a été débattue à l'audience publique du 18 juin 2025 devant le tribunal composé de : * Mme Catherine LAMBERT

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 01

69deb55ccdc6046d473fa842

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Maître Eva DUMONT SOLEIL, Avocate [Adresse 5] Comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL L'affaire a été débattue à l'audience publique du 17 décembre 2025 devant le tribunal composé de : Mme Catherine LAMBERT

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 01

69debccacdc6046d47404f7d

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

personne de Maître Sébastien TO, Avocat [Adresse 5] Comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL L'affaire a été débattue à l'audience publique du 17 décembre 2025 devant le tribunal composé de : Mme Catherine LAMBERT

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 01

69dec8eacdc6046d47413dd4

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Thomas VERDET, Avocat [Adresse 5] Non comparante, excusée COMPOSITION DU TRIBUNAL L'affaire a été débattue à l'audience publique du 1 er octobre 2025 devant le tribunal composé de : Mme Catherine LAMBERT

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 01

69dee75acdc6046d474324f5

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

personne de son représentant légal [Adresse 4] Non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL L'affaire a été débattue à l'audience publique du 17 décembre 2025 devant le tribunal composé de : Mme Catherine LAMBERT

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 01

69dee884cdc6046d47433773

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

personne de son représentant légal [Adresse 3] Comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL L'affaire a été débattue à l'audience publique du 1er octobre 2025 devant le tribunal composé de : Mme Catherine LAMBERT

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 01

69def2d3cdc6046d4743dbc0

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

personne de son représentant légal [Adresse 3] Non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL L'affaire a été débattue à l'audience publique du 17 décembre 2025 devant le tribunal composé de : Mme Catherine LAMBERT

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 01

69ef6dddcdc6046d47b81781

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

personne de son représentant légal [Adresse 3] Non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL L'affaire a été débattue à l'audience publique du 8 avril 2026 devant le tribunal composé de : * Mme Catherine LAMBERT

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 01

69ef6e3dcdc6046d47b82200

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

la personne de son représentant légal [Adresse 3] Comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL L'affaire a été débattue à l'audience publique du 8 avril 2026 devant le tribunal composé de : * Mme Catherine LAMBERT

Source officielle
CC

comm

6079d35c9ba5988459c58a00

Cassation

5 octobre 1982

5 octobre 1982

GERANT DE FAIT DES ETABLISSEMENTS LAMBERT X... SELON LE POURVOI, D'UNE PART, QUE Z...

Source officielle
CC

soc

6079b11c9ba5988459c512de

Cassation

18 février 1988

18 février 1988

cet établissement d'enseignement privé, qui a souscrit avec l'Etat un contrat simple, sous le régime défini par la loi du 31 décembre 1959, est géré par l'Association d'éducation populaire de Saint-Lambert

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69baf578cdc6046d47201c76

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

Ce Tribunal a désigné Jean Pierre LAMBERT juge-commissaire et la SAS DESLORIEUX en qualité de mandataire judiciaire.

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

670d6108d1ffbed0eed8e662

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

- #C0598 représentée par Maître [U] LE FEBVRE de la SELARL LeFEBVRE PARTNERS - #R0226 représentée par Maître [P] DEMIDOFF de la SELARL IDEACT SOCIETE D’AVOCATS - #L0143 représentée par Me Stéphane LAMBERT

Source officielle
CA

Chambre 4-5

6711fa9c7603bf88a1884527

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

FORTY HALEVY Copie exécutoire délivrée le 17/10/24 à : - Me Henri-charles LAMBERT, avocat au barreau de NICE - Me Karine BOEUF-ETESSE, avocat au barreau de NICE APPELANTE Madame [

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

688a613d33e738545ad0fddc

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

N° RG 23/06694 - N° Portalis DB2H-W-B7H-YB74 Jugement du 01 Juillet 2025 Révocation d’ordonnance de clôture N° de minute Notifié le : 1 Grosse et 1 Copie à : Me Julien LAMBERT

Source officielle