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7 268 résultats pour « Duchmann »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2009721_20221110

Administratif

10 novembre 2022

10 novembre 2022

Duchon-Doris, président, Mme Lambrecq, première conseillère, Mme Kante, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 novembre 2022. La rapporteure, C.

Source officielle

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TA

Section 12 - Chambre 3 - OQTF 6 semaines

DTA_2328477_20240207

Administratif

7 février 2024

7 février 2024

Duchon-Doris a été entendu au cours de l'audience publique du 24 janvier 2024. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

62c52992a2c4236379079ada

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

Le présent arrêt a été signé par Mme DUCHAC, Présidente, et par Mme DEBON, faisant fonction de Greffière, auquel la minute de la décision a été remise par la magistrate signataire.

Source officielle
CA

1ère Chambre

62c52994a2c4236379079afa

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

Le présent arrêt a été signé par Mme DUCHAC, Présidente, et par Mme HAUGUEL, Greffière, auquel la minute de la décision a été remise par la magistrate signataire.

Source officielle
CA

1ère Chambre

627b55eb76c5d9057df80224

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

Le présent arrêt a été signé par Mme DUCHAC, Présidente, et par Mme HAUGUEL, Greffière, auquel la minute de la décision a été remise par la magistrate signataire.

Source officielle
CA

1ère Chambre

62f49bdc5d4cce05d4141826

Appel

10 août 2022

10 août 2022

PAR CES MOTIFS Nous, Caroline DUCHAC, magistrate de la mise en état de la première chambre, REJETONS la demande d'expertise formulée par Mme [B] [V] veuve [W] et M.

Source officielle
CA

Recours Hospitalisation

650bdfccbeee0f8318b978b0

Appel

4 août 2023

4 août 2023

DUCHAC, Présidente de chambre assistée de M. BUTEL, greffier MINISTERE PUBLIC : Auquel l'affaire a été régulièrement communiquée et qui a fait connaître son avis écrit le 31/07/2023 Nous, C.

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 2

65336b71bb40ec8318f31e55

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

DUCHAC, magistrat chargé de la mise en état, assisté de M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fca2ce6bb15782d39eca5fc

Appel

1 décembre 2020

1 décembre 2020

Le présent arrêt a été signé par Mme DUCHAC, Président, et par Mme HAUGUEL, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fd96ba783de1757bab247df

Appel

4 février 2020

4 février 2020

* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 26 Novembre 2019, devant : Madame DUCHAC, Président Madame ROSA SCHALL, Conseiller Monsieur SERNY, Conseiller, magistrat

Source officielle
TA

5e Section - 4e Chambre

DTA_2020222_20230915

Administratif

15 septembre 2023

15 septembre 2023

Duchon-Doris, - et les conclusions de M. Degand, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5e Section - 4e Chambre

DTA_2020230_20230915

Administratif

15 septembre 2023

15 septembre 2023

Duchon-Doris, - et les conclusions de M. Degand, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

5e Section - 4e Chambre

DTA_2020231_20230915

Administratif

15 septembre 2023

15 septembre 2023

Duchon-Doris, - et les conclusions de M. Degand, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5e Section - 4e Chambre

DTA_2020232_20230915

Administratif

15 septembre 2023

15 septembre 2023

Duchon-Doris, - et les conclusions de M. Degand, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5e Section - 4e Chambre

DTA_2020233_20230915

Administratif

15 septembre 2023

15 septembre 2023

Duchon-Doris, - et les conclusions de M. Degand, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5e Section - 4e Chambre

DTA_2020234_20230915

Administratif

15 septembre 2023

15 septembre 2023

Duchon-Doris, - et les conclusions de M. Degand, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5e Section - 4e Chambre

DTA_2020235_20230915

Administratif

15 septembre 2023

15 septembre 2023

Duchon-Doris, - et les conclusions de M. Degand, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5e Section - 4e Chambre

DTA_2020236_20230915

Administratif

15 septembre 2023

15 septembre 2023

Duchon-Doris, - et les conclusions de M. Degand, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

5e Section - 4e Chambre

DTA_2020237_20230915

Administratif

15 septembre 2023

15 septembre 2023

Duchon-Doris, - et les conclusions de M. Degand, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

5e Section - 4e Chambre

DTA_2020238_20230915

Administratif

15 septembre 2023

15 septembre 2023

Duchon-Doris, - et les conclusions de M. Degand, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle