Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
Une plainte déposée le 29 juin 1998 par Aïcha Xc/Gilbert
6253cabfbd3db21cbdd8bee2
30 mai 2008
30 mai 2008
Christian E... ...
Source officiellesoc
613720d8cd580146773eee42
18 avril 1989
18 avril 1989
Madame Véronique X..., demeurant à Caudebec Les Elbeuf (Seine-Maritime), ..., 3°) Madame Yvette Y..., demeurant à La Haye Malherbe par Louviers (Eure), lotissement des coquelicots, 4°) Madame Christine
Source officielleCour d'Appel
6253cc7dbd3db21cbdd903ed
14 mars 2013
14 mars 2013
de Madame Marie-Christine MANAUD, Greffier, Monsieur Gérard SOURY, Conseiller a été entendu en son rapport, Maîtres DELEAGE et BERSAT, avocats, ont déposé leur dossier.
Source officielleCour d'Appel
6253cc6cbd3db21cbdd900f2
22 octobre 2012
22 octobre 2012
Christian Z... né le 10 Août 1960 demeurant...-98835 DUMBEA représenté par la SELARL LOMBARDO Mme Marie-Laure A...
Source officielleCour d'Appel
6253cc01bd3db21cbdd8ed10
29 septembre 2011
29 septembre 2011
née le 23 janvier 1960 à PAREDES (PORTUGAL) ... 93110 ROSNY-SOUS-BOIS représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée de la SELARL CABINET CLAPOT-LETTAT, avocats au barreau de LYON
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C301159
4 octobre 2011
4 octobre 2011
, ci-après annexé : Attendu qu'ayant retenu que la charpente de la maison reposait sur une vingtaine de crics d'automobile soudés sur les poutres-treillis afin de régler en altitude les pièces de bois
Source officielle1ère ch. civile
63c79bd6da31367c908eb88f
17 janvier 2023
17 janvier 2023
et la société d'aménagement et de réalisation architecturale (SAREA) ; ° au titre de la non-conformité de la taille des portes-fenêtres aux normes handicapés : les sociétés Compagnie des maisons de bois
Source officielleChambre civile
63d379ffd1bc2605de4b492a
26 janvier 2023
26 janvier 2023
A cette audience, Madame Marie-Christine SEGUIN, Conseiller, a été entendue en son rapport oral, les avocats sont intervenus au soutien des intérêts de leurs clients.
Source officielleCour d'Appel
6253cc99bd3db21cbdd90a21
12 septembre 2013
12 septembre 2013
Mais cela ne démontre pas pour autant, comme pour le stock de bois, qu'ils étaient utilisés pour exercer d'une activité professionnelle.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY02763_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
La SARL Bois Rosa exerce, sur les parcelles cadastrées section AA nos 50, 51, 53 et 54 appartenant à la SCI Rosa et situées au lieu-dit Formon Ouest, une activité de bois et dérivés, et elles ont demandé
Source officielleCour d'Appel
6253caedbd3db21cbdd8c781
20 novembre 2008
20 novembre 2008
RG N° : 08 / 00378 décision du Tribunal de Grande Instance de LYON Au fond du 11 décembre 2007 RG N° 2007 / 12456 Synd copropriétaires LE BOIS DE SAINT DIDIER C / B... A...
Source officiellesoc
613720accd580146773ed449
2 juin 1988
2 juin 1988
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois formés par la SOCIETE CENTRALE D'IMPRESSION LYONNAISE (SCIL), dont le siège est ..., boîte postale n° 131 à Meyzieu
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C300001
18 janvier 2018
18 janvier 2018
Christian Y..., domicilié [...], 2°/ à la société d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER) Poitou-Charentes, dont le siège est [...], défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque,
Source officiellesoc
613723aacd5801467740cb34
13 décembre 2000
13 décembre 2000
Roland XC..., demeurant Le Défend, 71200 Saint-Sernin-du-Bois, 8 / de M. Roger XI..., demeurant ..., 9 / de M. Alain E..., demeurant ..., 10 / de M.
Source officiellesoc
613721d3cd580146773f7c0c
3 février 1993
3 février 1993
(Côte-d'Or), 158) Mme Christine YD..., demeurant ..., Lotissement L'Orée du Bois à Quétigny (Côte-d'Or), 168) Mme Jeanine XC..., demeurant ..., bâtiment E, à Quétigny (Côte-d'Or), 178) Mme Jacqueline
Source officielleCour d'Appel
6253cac0bd3db21cbdd8bf4c
17 avril 2008
17 avril 2008
Geoffroy, Philippe, Henri et Guillaume de F... et encore Mme Marie-Christine de F... épouse G...) d'un ensemble de bois et forêts dénommé "La forêt de Thoux", situé sur les communes de Primelles, Venesmes
Source officielle1ère chambre civile A
616343ee88dc29ccde27f06a
30 juin 2011
30 juin 2011
1ère chambre civile A ARRET DU 30 Juin 2011 APPELANTS : [X] [F] [E] [H] né le [Date naissance 4] 1952 à [Localité 6] (YONNE) '[Adresse 10]' [Localité 2] représenté par Maître Christian
Source officielleCour d'Appel
6253ca26bd3db21cbdd8a36c
5 mars 2008
5 mars 2008
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 05 mars 2008 (Rédacteur : Madame Edith O'YL, Conseiller) No de rôle : 06 / 04750 CT Madame Christiane
Source officielleciv1
61372344cd580146774078d6
7 avril 1999
7 avril 1999
Michel Y..., 3 / de Mme Christine X... épouse Y..., demeurant ensemble ..., 78390 Bois d'Arcy, 4 / de la Banque nationale de Paris, société anonyme, dont le siège est ..., 5 / de la Caisse
Source officiellesoc
613723cdcd5801467740e55b
31 janvier 2002
31 janvier 2002
suivant : Sur le pourvoi formé par la société Industrielle pour la Rationalisation de l'Entretien (SIRE), société à responsabilité limitée, dont le siège est 17-17 bis, rue Malot, 93100 Montreuil-sous-Bois
Source officiellePage 31 sur 191