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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

7ème chambre

DTA_2309400_20240315

Administratif

15 mars 2024

15 mars 2024

Bertolo ; - les observations de Me Guillaume, substituant Me Bescou, représentant M. C. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2309422_20240315

Administratif

15 mars 2024

15 mars 2024

Bertolo, premier conseiller, M. Gueguen, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 mars 2024. Le rapporteur, C.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2309508_20240315

Administratif

15 mars 2024

15 mars 2024

Bertolo a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2410583_20241104

Administratif

4 novembre 2024

4 novembre 2024

Bertolo, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Au cours de l'audience publique tenue en présence de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2410593_20241112

Administratif

12 novembre 2024

12 novembre 2024

Bertolo a lu son rapport et entendu : - les observations de Me Salen, représentant Mme A, qui reprend ses conclusions et moyens.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2411207_20241122

Administratif

22 novembre 2024

22 novembre 2024

Bertolo a lu son rapport et entendu : - les observations de Me de Decker, représentant M. B.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2602741_20260317

Administratif

17 mars 2026

17 mars 2026

Bertolo, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2103478_20230607

Administratif

7 juin 2023

7 juin 2023

DECIDE Article 1er : L'arrêté de la maire du Porge du 15 janvier 2021 et la décision de rejet du recours gracieux de la société Bertalis sont annulés.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C200424

Cassation

15 mars 2012

15 mars 2012

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 9 novembre 2010), que Mme X..., salariée de la société Berthéas

Source officielle
CA

Sécurité sociale

616398d49c0939beba85f4b1

Appel

9 novembre 2010

9 novembre 2010

BERTHEAS et compagnie de sa demande fondée sur les frais irrépétibles.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2502676_20250326

Administratif

26 mars 2025

26 mars 2025

Bertolo, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2503252_20250407

Administratif

7 avril 2025

7 avril 2025

Bertolo, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2503329_20250328

Administratif

28 mars 2025

28 mars 2025

Bertolo, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2512882_20251015

Administratif

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Bertolo, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2513496_20251113

Administratif

13 novembre 2025

13 novembre 2025

Bertolo, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2514501_20251217

Administratif

17 décembre 2025

17 décembre 2025

Bertolo a lu son rapport et entendu : - les observations de Me Tijou, substituant Me Heitzmann, représentant la société A... Le Pagel et M. B...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2600047_20260109

Administratif

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Bertolo, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2602375_20260310

Administratif

10 mars 2026

10 mars 2026

Bertolo, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2602977_20260318

Administratif

18 mars 2026

18 mars 2026

Bertolo, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2506177_20250610

Administratif

10 juin 2025

10 juin 2025

Bertolo, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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