Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2608811_20260513
13 mai 2026
13 mai 2026
Le président du tribunal a désigné Mme Oriol, vice-présidente, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2201503_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Délibéré après l'audience du 7 septembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Oriol, présidente, Mme Cordary, première conseillère, et Mme Gay-Heuzey, conseillère.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2208230_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
Délibéré après l'audience du 20 octobre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Oriol, présidente, Mme C et M. Sitbon, conseillers, Assistés de Mme Ricaud, greffière.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2211177_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
Délibéré après l'audience du 30 avril 2025, à laquelle siégeaient : Mme Oriol, présidente, Mme Cordary, première conseillère, et Mme Lusinier, conseillère.
Source officielle2e Section - 3e Chambre
DTA_2213649_20240118
18 janvier 2024
18 janvier 2024
A, au cours d'une altercation verbale, a saisi l'oreille de l'un de ses collègues, et sur la circonstance qu'il lui est reproché d'avoir tenu des propos violents, injurieux, racistes et obscènes sur une
Source officielle3ème Chambre
DTA_2210572_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
Le rapport de Mme Oriol, présidente-rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2210779_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Oriol, présidente ; - les conclusions de M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2208115_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
Délibéré après l'audience du 10 novembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Oriol, présidente, Mmes F et Gay-Heuzey, conseillères, Assistées de Mme Ricaud, greffière.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2207713_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
Le rapport de Mme Oriol, présidente-rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2200504_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
Délibéré après l'audience du 25 mai 2023, à laquelle siégeaient : Mme Oriol, présidente, Mme C et M. Sitbon, conseillers, Assistés de Mme Ricaud, greffière.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2108432_20230420
20 avril 2023
20 avril 2023
Délibéré après l'audience du 6 avril 2023, à laquelle siégeaient : Mme Oriol, présidente, Mme C et M. Sitbon, conseillers, Assistées de Mme Ricaud, greffière.
Source officielle2ème Chambre (JU)
DTA_2101721_20220712
12 juillet 2022
12 juillet 2022
Le président du tribunal a désigné Mme Oriol, vice-présidente, en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2206910_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Délibéré après l'audience du 6 octobre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Oriol, présidente, Mmes C et Gay-Heuzey, conseillères, Assistées de Mme Ricaud, greffière.
Source officielle3ème Chambre (J.U.)
DTA_2407850_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Le rapport de Mme Oriol, présidente-rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2602794_20260212
12 février 2026
12 février 2026
Le président du tribunal a désigné Mme Oriol, vice-présidente, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.
Source officielleTRIBUNAL_UE
ECLI:EU:T:2021:15
20 janvier 2021
20 janvier 2021
#Oriol Junqueras i Vies срещу Европейски парламент.
Source officielleCour d'Appel
6253cd08bd3db21cbdd9213a
10 mars 2015
10 mars 2015
Joël X...révélerait un déficit de 29, 5 dB sur l'oreille droite et un déficit de 36 dB sur l'oreille gauche, de sorte que le seuil de 35 dB ne serait pas atteint sur la meilleure oreille.
Source officielle7ème chambre
DTA_2304251_20250627
27 juin 2025
27 juin 2025
pour le traumatisme sonore bilatéral dont il a été victime le 28 septembre 1999 et que lui soit attribuée une pension d’invalidité pour les infirmités imputables au service « perte auditive moyenne oreille
Source officielle7ème chambre
DTA_2205239_20240524
24 mai 2024
24 mai 2024
A a été victime d'un traumatisme sonore au cours d'un exercice de tir dont il est résulté un " déficit auditif de son oreille gauche et des acouphènes permanents ".
Source officielle3ème chambre
DTA_2201545_20240419
19 avril 2024
19 avril 2024
C A, représenté par Me Orbillot, demande au tribunal - la décharge en droits et pénalités des cotisations supplémentaires à l'impôt sur le revenu et des prélèvements sociaux auxquels il a été assujetti
Source officiellePage 30 sur 289