Hervé Z..., arme au poing, perruque sur la tête, lunettes de soleil sur un visage abondamment fardé, il a tiré sur la partie civile, a reconnu de manière circonstanciée être l'auteur des deux tirs en direction

cour d'appel n'en disconvenant pas, que depuis une date antérieure à la demande en déchéance formulée par la société ITS le 12 avril 1991, elle commercialisait des produits d'optique tels que des lunettes

Par un acte d’assignation notifié le 18   mai   1991, les requérants introduisirent une action en dommages-intérêts à l’encontre de la ville de Poggio Imperiale devant le tribunal civil de Lucera

#xa0;   Par un acte notifié le 18   mai   1991, les requérants introduisirent une action en dommages-intérêts à l’encontre de la ville de Poggio Imperiale devant le tribunal civil de Lucera

    Par un jugement déposé au greffe le 14   mai   2002, le tribunal de Lucera déclara qu’à la suite de l’occupation du terrain, qui avait cessé d’être autorisée en 1986 et au vu de

Ris optique, Manin, Victoria, Mijomo, BVA, Alex, Val optic, Optic Massy 2000 (les sociétés plaignantes), qui ont toutes le même dirigeant, exploitent chacune plusieurs magasins d'optique et de lunetterie

d'intelligibilité de la norme en raison des questions qu'elles soulèveraient quant à l'interprétation des dispositions de l'article L. 4362-10 du code de la santé publique, relatives aux missions des opticiens lunetiers

SNP détenait 63,6 % du capital social de la société ACS, d'autre part, les sociétés Saficard et Centrale des Opticiens détenaient chacune plus de 25 % de son capital et, enfin, la société Guilde des Lunetiers

000 euros pour la contravention de blessures involontaires ; "aux motifs que même s'il résulte des déclarations d'un certain nombre de salariés que des équipements de travail individuels, gants, lunettes

activité de "vente au détail d'articles habillements homme, femme ou enfant, d'accessoires, de bijoux, de chaussures de maroquinerie-bagagerie, articles de librairie-papeterie, coiffeur et opticien-lunetier

Désigne la- SELARL THIERRY COLLET - SEVERINE LUNEAU, [Adresse 4], en qualité de commissaire de justice aux fins de réaliser l'inventaire et la prisée prévus à l'article 622-6 du code de commerce.

DESIGNE la SELARL THIERRY COLLET - SEVERINE LUNEAU, [Adresse 5], en qualité de commissaire de justice aux fins de réaliser l'inventaire et la prisée prévus à l'article 622-6 du code de commerce.

Il ressort des pièces du dossier, notamment de l'acte de naissance du 18 mai 2005 de l'enfant B, Cassandra, Victorine Kimpala Lubeka et de l'acte de reconnaissance de paternité du 11 septembre 2007 par

Délibéré après l'audience du 6 juin 2023, à laquelle siégeaient : Mme Bonneau-Mathelot, présidente, Mme Réchard, première conseillère, Mme Luneau, première conseillère.

Délibéré après l'audience du 23 mai 2024, à laquelle siégeaient : Mme Bonneau-Mathelot, présidente, Mme Réchard, première conseillère, Mme Luneau, première conseillère.

Délibéré après l'audience du 23 mai 2024, à laquelle siégeaient : Mme Bonneau-Mathelot, présidente, Mme Réchard, première conseillère, Mme Luneau, première conseillère.

Délibéré après l'audience du 14 mars 2024 à laquelle siégeaient : Mme Bonneau-Mathelot, présidente, Mme Réchard, première conseillère, Mme Luneau, première conseillère.

Délibéré après l'audience du 16 février 2023 à laquelle siégeaient : Mme Bonneau-Mathelot, présidente, Mme Réchard, première conseillère, Mme Luneau, première conseillère.