BUTEL, greffier de chambre.

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BUTEL ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par C. BENEIX-BACHER, président, et par M.

BUTEL, greffier de chambre M. [N] [K] et Mme [G] [H] épouse [K], propriétaires d'une maison située [Adresse 1] à [Localité 3], voisine de celle de M.

BUTEL, greffier de chambre. FAITS Le 24 janvier 2016, Mme [B] [W] a été victime d'un accident de la circulation alors qu'elle se rendait sur son lieu de travail.

BUTEL, greffier de chambre.

BUTEL ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par M. DEFIX, président, et par M.

BUTEL, greffier de chambre FAITS Le 30 septembre 2020, M. [V] et Mme [Y] ont acquis de M.

BUTEL, greffier de chambre.

BUTEL ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par C.

Elles prétendent que, selon les explications du demandeur, l'accident est dû à la butée au sol, butée mobile, alors que la société est intervenue sur la butée fixe supérieure, qu'aucune investigation n'a

Paris Habitat OPH fait valoir qu'il va entreprendre des travaux de réhabilitation de deux immeubles situés au 5-7, rue Edgar Poe dans le 19ème arrondissement sur la butte Bergeyre, qui vont débuter le

C et tous occupants de son chef du logement qu'il occupe 7 rue de la butte à Redon (35600).

résulte de l'instruction que la chute de Mme C, qui se rendait à un atelier d'informatique dispensé au sein du foyer restaurant " l'Oustalet " de la commune de Lambesc, s'est produite à hauteur de la butée

préjudices, que rien ne justifie le remplacement intégral du portail qui peut être déposé et reposé à un autre emplacement et avec l'écartement entre les poteaux souhaité ; que le sabot, la queue de butée

[Z] [P] [Adresse 1] [Localité 4] Non représenté Nous, Mme Clerc, présidente, assistée de Anne Burel, greffier, Vu la procédure en instance d'appel inscrite au répertoire général sous le numéro

], décision attaquée en date du 02 Septembre 2025, enregistrée sous le n° 25/03957 suivant déclaration d'appel du 15 septembre 2025 Nous, Catherine CLERC, Présidente de chambre, assistée de Anne BUREL

Instance de Grenoble, décision attaquée en date du 25 Mars 2024, enregistrée sous le n° 23/04547 suivant déclaration d'appel du 30 Avril 2024 Nous, Catherine CLERC, Présidente, assistée de Anne Burel