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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1re chambre civile
634a4f52acdcd6adff75a9d4
14 octobre 2022
14 octobre 2022
[D] [Z] née le 25 Avril 1982 à de nationalité Française [Adresse 9] [Localité 6] Et actuellement [Adresse 8] [Adresse 8] [Localité 5] Appelante Comparante, assistée de Me Justine BEIGNON
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69147f144322238c089ba0b8
9 octobre 2025
9 octobre 2025
De simples doutes fondés sur la supposée bénignité de la lésion initiale ne suffisent pas à renverser la présomption d’imputabilité.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
670d6a62a97004776198e1ac
11 juillet 2024
11 juillet 2024
De simples doutes fondés sur la supposée bénignité de la lésion initiale ne suffisent pas à renverser la présomption d’imputabilité. _________________________________________________________________
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
668edacd2980a82f59dbc9af
4 juillet 2024
4 juillet 2024
De simples doutes fondés sur la supposée bénignité de la lésion initiale ne suffisent pas à renverser la présomption d’imputabilité.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6781707c6d34da2cbdcd95ab
6 janvier 2025
6 janvier 2025
La référence à la durée excessive des arrêts de travail, à la supposée bénignité de la lésion initialement constatée ou à l'existence supposée d'un état pathologique antérieur n'est pas de nature à établir
Source officielle1ère Chambre
DTA_2303154_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
Par des mémoires en défense, enregistrés les 19 et 26 octobre 2023, la commune de Peypin-d'Aigues, représentée par la SCP Lesage Berguet Gouard-Robert conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2304765_20231031
31 octobre 2023
31 octobre 2023
Par un mémoire en défense enregistré le 21 juin 2023, la métropole-Aix-Marseille Provence, représenté par le cabinet d'avocats SCP Lesage Berguet Gouard-Robert, demande au juge des référés : 1°) de rejeter
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2204832_20220715
15 juillet 2022
15 juillet 2022
Féménia, juge des référés ; - les observations de Me Candelier, représentant la société Free Mobile, qui conclut aux mêmes fins que la requête, par les mêmes moyens ; - et les observations de Me Bessonnet
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2203707_20221219
19 décembre 2022
19 décembre 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 16 mai 2022, la Métropole-Aix-Marseille Provence, représentée par le cabinet d'avocats SCP Lesage Berguet Gouard-Robert conclut au rejet de la requête et demande
Source officielleCour d'Appel
6253cbe0bd3db21cbdd8e856
21 novembre 2011
21 novembre 2011
né en 1978 à LAKRAIATE-TAOUNATE (MAROC) ... 01100 BELLIGNAT représenté par la SCP DUTRIEVOZ Eve et Jean-Pierre, avoués à la Cour ****** Date de clôture de l'instruction : 17 Octobre 2011 Date
Source officielle2ème Chambre
DTA_2100059_20240710
10 juillet 2024
10 juillet 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 5 janvier 2021 et le 25 juillet 2022, Mme D A, représentée par Me Beugnot, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 5
Source officielle9ème Chambre
DTA_2005821_20240223
23 février 2024
23 février 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 31 juillet 2020, A, représentée par la SCP Lesage Berguet Gouart-Robert, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 12 juin 2020 par
Source officielle6ème Chambre
DTA_2203278_20240919
19 septembre 2024
19 septembre 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 10 juin 2022, la société SMB Foix Peysales et la société Boulangerie BG, représentées par Me de Belenet, demandent au tribunal : 1°) d'annuler
Source officielleChambre des Rétentions
69f587f4cdc6046d474b38e0
1 mai 2026
1 mai 2026
[C] BENET (Substitut du procureur) INTIMÉ : Monsieur [U] [F] né le 21 mai 2003 à [Localité 1] (libye), de nationalité libyenne ayant eu pour conseil en première instance Maître Charlotte TOURNIER
Source officielle1re chambre sociale
6381bcf38f07fa05d4be87d1
16 mai 2022
16 mai 2022
REQUÊTE N° RG 19/03143 - N° Portalis DBVK-V-B7D-OEQJ APPELANTE : Mme [J] [K] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Claude CALVET et Me Robert MARY de la SCP GOUIRY/MARY/CALVET/BENET
Source officielleChambre des Rétentions
671b358c2edfb0b58c05ede3
24 octobre 2024
24 octobre 2024
Nathanaël Bénet, substitut du procureur ; INTIMÉ : M.
Source officielle5ème et 4ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000026022594
13 juin 2012
13 juin 2012
d'identité ( ...) " ; qu'il résulte de l'instruction et notamment d'attestations émanant d'assesseurs de différents bureaux de vote ainsi que d'électeurs, que, dans les bureaux de vote de la commune de Benet
Source officielle3ème chambre
DCA_24TL01454_20260414
14 avril 2026
14 avril 2026
Sousceyrac-en-Quercy à verser, d’une part, à la société Ingénierie des énergies et des structures les sommes de 2 947,34 euros hors taxes et d’autre part, à la société Atelier de Saint-Céré-Mathieu Bennet
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2010:0518DEC003833306
18 mai 2010
18 mai 2010
display:inline-block } .s7602FED2 { width:18.21pt; display:inline-block } .sC1AC44A4 { width:228.11pt; display:inline-block } FIFTH SECTION DECISION AS TO THE ADMISSIBILITY OF Application no. 38333/06 by BENET
Source officielleRecours Soins psychiatriq
69f2eb4dcdc6046d470d1ea3
29 avril 2026
29 avril 2026
mai 1986 à [Localité 2] (61) Résidence habituelle : [Adresse 2] [Localité 3] Actuellement hospitalisée au CPO d'[Localité 4] [Adresse 3] [Adresse 4] Comparante, assistée de Me Louise BENNETT
Source officiellePage 30 sur 80
Les Amis Beignets
19/06/2026
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BEIGNET, Clarisse
17/04/2026
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VAYSSE-BEIGNET, Cyril, Jean-Marie, Bernard, VAYSSE
12/03/2026
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CHRISTOPHE BEIGNET
28/02/2026
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HEIM BEIGNETS
02/02/2026
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