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258 résultats pour « Stephanie LACROIX »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb90bd3db21cbdd8dcc0

Appel

18 avril 2011

18 avril 2011

Stéphane X...

Source officielle

Page 3 sur 13

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Annonces BODACC23 résultats

Journal officiel
Créations

LACROIX-GAUTROT, Stéphanie, Marie, BLANCHARD

SIREN 432281871Greffe du Tribunal de Commerce de Vannes

13/03/2026

Voir →

Dépôts des comptes

STEPHANIE LACROIX Architecte

SIREN 821256153Greffe du Tribunal de Commerce de melun

23/12/2025

Voir →

Dépôts des comptes

STEPHANIE LACROIX Architecte

SIREN 821256153Greffe du Tribunal de Commerce de melun

15/09/2024

Voir →

Modifications diverses

LACROIX, Stéphanie, DUBLE

SIREN 899546592Greffe du Tribunal de Commerce d'Avignon

09/08/2024

Voir →

Ventes et cessions

SNC LACROIX, O2ANGES, DUPUY, Angelique Stéphanie

SIREN 842801763Greffe du Tribunal de Commerce de Libourne

Acte notarié du 10/11/2023, enregistré au SDE de Bordeaux le 17/11/2023, dossier 2023 00040028 référence 3304P61 2023 N05907. Délai pour les oppositions 10 jours à compter de la présente insertion au Bodacc. Adresse du vendeur: 146 Route de Saint Quentin 33420 Génissac

29/11/2023

Voir →

CA

1re Chambre A

6162678812fe6a3e85a6c85c

Appel

5 novembre 2013

5 novembre 2013

Monsieur Jean-Paul LACROIX-ANDRIVET, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb7cbd3db21cbdd8d9ce

Appel

21 mars 2011

21 mars 2011

né le 03 Février 1970 à M'SILA (ALGERIE) ... 69009 LYON représenté par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assisté de Me Stéphanie LEON, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb73bd3db21cbdd8d833

Appel

28 février 2011

28 février 2011

Stéphane Y...

Source officielle
TJ

2ème CHAMBRE CIVILE

677ecb1eb01eea4cf01a2d27

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

BORDEAUX 2ÈME CHAMBRE CIVILE N° RG 24/01269 - N° Portalis DBX6-W-B7I-YYBB N° de Minute : 25/0 AFFAIRE : [X] [V] C/ [J], [H] [I] MINISTÈRE PUBLIC Grosses délivrées le : à Me Stéphanie

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

603281c8a8b6f5b5a0efae6b

Appel

18 janvier 2018

18 janvier 2018

La SAS Société Immobilière Lacroix a interjeté appel de ce jugement le 19 octobre 2016.

Source officielle
CA

9e Chambre B

616091fadb7ff645d856642a

Appel

9 janvier 2014

9 janvier 2014

2014 N°2014/ Rôle N° 12/00077 [B] [R] C/ [G] [O] AGS CGEA MARSEILLE Grosse délivrée le : à : Me Laurent CLAUZON, avocat au barreau de MARSEILLE Me Stéphanie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc2bd3db21cbdd8e2c5

Appel

20 juin 2011

20 juin 2011

Composition de la Cour lors du délibéré : - Jean-Charles GOUILHERS, président -Marie LACROIX, conseiller -Françoise CONTAT, conseiller.

Source officielle
TCOM

chambre 1-6

69cfb66acdc6046d47fa8746

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

La société Cars Lacroix est également une société de transports par cars et bus, filiale du groupe Lacroix et en relations commerciales avec Diakopi.

Source officielle
CC

civ2

61372128cd580146773f1701

Cassation

14 février 1990

14 février 1990

Théophile, Henri Bolnet, demeurant Cité Lacroix, à Basse-Pointe (Martinique), 3°) de M.

Source officielle
CC

civ3

613722bfcd58014677400f22

Cassation

14 novembre 1996

14 novembre 1996

, 2°/ de Mme Marie-Thérèse X..., née Z..., demeurant : 55300 Lacroix-sur-Meuse, 3°/ de Mme Jeanne Y..., née B..., demeurant ..., défenderesses à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui

Source officielle
TCOM

POUR PLAIDER

69b7db70cdc6046d47d8061b

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

en la personne de son représentant légal, ayant pour Conseils, Maître Yves MAYNE, Avocat au Barreau de PARIS, y demeurant [Adresse 2], avocat plaidant non comparant et pour avocat postulant, Maître Stéphanie

Source officielle
TJ

CABINET JAF 7

660eeb6bfbb79e8fd3d2fa38

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

LACREU le LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES STATUANT PAR JUGEMENT MIS À DISPOSITION AU GREFFE, LE QUATRE AVRIL DEUX MIL VINGT QUATRE, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame DUBROCA, Vice-Présidente, Juge

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc00bd3db21cbdd8ecf5

Appel

9 janvier 2012

9 janvier 2012

Stéphane X...

Source officielle
CA

Chambre 1-7

ENERGIE SERVICES, Société XL INSURANCE COMPANY SE, appelantesc/SARL COFEX

69fad8abcdc6046d47c0f1f5

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

par le code des assurances Immatriculée au RCS de [Localité 3] sous le n°775.684.764 Prise en la personne de son représentant légal domicilié ès qualités au siège social sis Représentant : Me Lucien LACROIX

Source officielle
CA

9e Chambre B

616323173dbed56e5e2c2f70

Appel

13 avril 2011

13 avril 2011

13050 [G] [X] C/ SARL SOLEDADE [O] [F] [B] [J] AGS - CGEA DE [Localité 4] DELEGATION REGIONALE DU SUD EST Grosse délivrée le : à : Monsieur [G] [X] Me Stéphanie

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

66158320db5098996d5a43e2

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

Par Marine LACROIX, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de Karine PAPPAKOSTAS, Greffière.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd7bd3db21cbdd91729

Appel

28 avril 2014

28 avril 2014

Stéphan GENTILIN, greffier, auquel la minute de la décision a été transmise par le magistrat signataire.

Source officielle
TJ

RETENTION ADMINISTRATIVE

68e03d1574e929a9d8fcf7fa

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

DBYV-W-B7J-HKJ3 Minute N°25/01286 ORDONNANCE statuant sur la seconde prolongation d’une mesure de rétention administrative rendue le 03 Octobre 2025 Le 03 Octobre 2025 Devant Nous, Sandie LACROIX

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

670575ac1296b51ba2b1c52a

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

_________________ Audience publique du 3 octobre 2024 partie demanderesse Société [5], prise en la personne de son directeur en exercice demeurant [Adresse 1] représentée par Me Carine BAILLY-LACRESSE

Source officielle