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781 résultats pour « Prezosio »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Reconduite à la frontière

DTA_2515685_20260105

Administratif

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Par suite, Me Prezioso peut se prévaloir des dispositions des articles L. 761-1 du code de justice administrative et 37 de la loi du 10 juillet 1991.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2205779_20250117

Administratif

17 janvier 2025

17 janvier 2025

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Prezioso, avocat de M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2602579_20260303

Administratif

3 mars 2026

3 mars 2026

Saisi par deux requêtes enregistrées sous les n° 2602578 et 2602579 présentées respectivement par Me Prezioso et Me Gilbert pour le compte de M. A...

Source officielle
CE

7ème - 2ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000038844573

Admin. suprême

12 juin 2019

12 juin 2019

En deuxième lieu, il résulte de l'instruction que la société Prezioso Linjebygg a produit l'ensemble des documents attestant de la recevabilité de sa candidature.

Source officielle
CC

civ3

60794c889ba5988459c45eb2

Cassation

12 mai 1993

12 mai 1993

par le " comité de défense des sous-traitants de l'entreprise Wagner " : (sans intérêt) ; Sur le moyen unique, en ce qu'il est formulé par les sociétés Baumert et fils, Gremmel, Cochery, Roessel, Prezioso

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2502829_20250408

Administratif

8 avril 2025

8 avril 2025

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Prezioso, avocat de M.

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:472240.20231012

Admin. suprême

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Vu la procédure suivante : La société Prezioso Linjebygg a demandé au tribunal administratif de Montpellier, d'une part, d'annuler ou, à titre subsidiaire, de résilier le lot n° 1 du marché relatif à la

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2204855_20220719

Administratif

19 juillet 2022

19 juillet 2022

B A, représenté par Me Prezioso, demande au Tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 23 mai 2022 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2200796_20241129

Administratif

29 novembre 2024

29 novembre 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 18 janvier 2022 et 23 décembre 2022, la société Prezioso Holding, représentée par Me Queyroux, demande au tribunal, dans le dernier

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2511397_20251001

Administratif

1 octobre 2025

1 octobre 2025

B..., représenté par Me Prezioso, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 12 septembre 2025 par laquelle la directrice territoriale de l’Office français de l’immigration et de l’intégration

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2506476_20250617

Administratif

17 juin 2025

17 juin 2025

B A, représenté par Me Prezioso, demande au tribunal : 1°) de l'admettre à l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler la décision du 20 mai 2025 par laquelle la directrice territoriale de

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2513403_20251119

Administratif

19 novembre 2025

19 novembre 2025

B..., représentée par Me Prezioso, demande au tribunal : 1°) de prononcer son admission au bénéfice de l’aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d’annuler la décision du 22 octobre 2025 par laquelle

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2505145_20250520

Administratif

20 mai 2025

20 mai 2025

Me Rodolphe Prezioso une somme de 1 000 euros en application des dispositions du deuxième alinéa de l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

61631224615c943a65e043a4

Appel

23 février 2012

23 février 2012

PREZIOSO TECHNICOLOR prise en la personne de son représentant légal en exercice demeurant en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Adresse 4] [Adresse 4] représentée par la SCP GRIMAUD, avoués à

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2311416_20251022

Administratif

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, et sous réserve que Me Prezioso, avocat de Mme et M.

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

5fca89e1a676257b8315e3ac

Appel

15 septembre 2020

15 septembre 2020

La société Prezioso Technilor désormais dénommée Prezioso Linjebygg, qui exploite une entreprise de travaux de peinture et de vitrerie et dont le siège social est à [Localité 4] (Isère), a fait l'objet

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2511655_20251006

Administratif

6 octobre 2025

6 octobre 2025

B..., représenté par Me Prezioso, demande au tribunal : 1°) de prononcer son admission au bénéfice de l’aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d’annuler les arrêtés du 18 septembre 2025 par lesquels

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc12bd3db21cbdd8f099

Appel

1 février 2012

1 février 2012

né le 04 Août 1976 à MARSEILLE (13000) ... 13240 SEPTEMES LES VALLONS ayant pour avocat la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avocats au barreau de BASTIA, Me Jacques PREZIOSI, avocat au barreau de MARSEILLE,

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6663f3e35834f400081d80e6

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

Représentée par Me Elsa VALENZA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et par Me Jacques-antoine PREZIOSI de l'ASSOCIATION PREZIOSI CECCALDI ALBENOIS, avocat au barreau de MARSEILLE. M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2311999_20240124

Administratif

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Prezioso, avocat de M.

Source officielle

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