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781 résultats pour « Prezosio »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613723a8cd5801467740c988

Cassation

19 décembre 2000

19 décembre 2000

X... a été embauché le 11 août 1980 par la société Prezioso ; que, le 1er août 1992, il a été mis à disposition d'une des filiales de la société Prezioso, en Polynésie Française ; qu'étant revenu en métropole

Source officielle

Page 1 sur 40

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00586

Cassation

27 juin 2018

27 juin 2018

NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Sasu Prezioso

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100259

Cassation

7 mars 2018

7 mars 2018

(Belgique), 4°/ à la société Prezioso Linjebygg, venant aux droits de la société Prezioso Technilor, société par actions simplifiée, dont le siège est [...]                                     , 5°/

Source officielle
CC

civ2

61372483cd580146774161e1

Cassation

22 mars 2006

22 mars 2006

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 2 juin 2004), que la société Prezioso

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

60347839455d596653060419

Appel

5 décembre 2016

5 décembre 2016

La société Prezioso a une activité de peinture industrielle.

Source officielle
?

ADLC

ADLC:16-DCC-64

droit de la concurrence

28 avril 2016

28 avril 2016

relative à la prise de contrôle exclusif de Prezioso Linjebygg Group par Altrad

Résumé IA — à vérifier
?

ADLC

ADLC:12-DCC-80

droit de la concurrence

8 juin 2012

8 juin 2012

relative à la prise de contrôle exclusif du groupe Prezioso par le groupe Cinven

Résumé IA — à vérifier
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01084

Cassation

4 juillet 2018

4 juillet 2018

produit aucun document de la société Prezioso-Technicolor confirmant la teneur des propos de M.

Source officielle
?

ADLC

ADLC:11-DCC-165

droit de la concurrence

24 novembre 2011

24 novembre 2011

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Distritoys par la société Giocchi Preziosi

Résumé IA — à vérifier
TA

3ème Chambre

DTA_2404181_20250224

Administratif

24 février 2025

24 février 2025

le versement de la somme de 756 euros à Me Prezioso.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2404602_20250224

Administratif

24 février 2025

24 février 2025

A B, représenté par Me Prezioso, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 15 avril 2024 par laquelle l'Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII) a mis fin à ses conditions

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2400874_20260129

Administratif

29 janvier 2026

29 janvier 2026

B..., représentés par Me Prezioso, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 21 novembre 2023 par laquelle l’Office français de l’immigration et de l’intégration (OFII) a refusé de rétablir

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_22PA02007_20240207

Admin. Appel

7 février 2024

7 février 2024

D, respectivement président des SAS Saint-Clair Holding et Prezioso-Technilor et directeur général des opérations du groupe Prezioso-Technilor avec un capital de 3 euros, M.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

62590c632d8c815f84f1b5fc

Appel

7 avril 2022

7 avril 2022

SMM a elle même sous-traité une partie des travaux qui lui ont été confiés à la Sas Prezioso Linjebygg (Prezioso), société de droit français, (pour ce qui concerne les échafaudages, la peinture et l'isolation

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_23LY00467_20250619

Admin. Appel

19 juin 2025

19 juin 2025

A B, représenté par Me Lounis, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de rejeter la demande de la société Prezioso Linjebygg ; 3°) de mettre à la charge de la société Prezioso Linjebygg

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2510820_20250925

Administratif

25 septembre 2025

25 septembre 2025

A B, représenté par Me Prezioso, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler la décision du 1er septembre 2025 par laquelle l'office français

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

65a77e6d8121050008662c0f

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Altrad Prezioso ».

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2507427_20250709

Administratif

9 juillet 2025

9 juillet 2025

C A, ressortissant comorien représenté par Me Prezosio, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler la décision du 18 juin 2025 par

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2504461_20250509

Administratif

9 mai 2025

9 mai 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 21 avril 2025, Mme A B, représentée par Me Prezosio, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007664718

Admin. suprême

23 mai 1980

23 mai 1980

VU LA REQUETE, ENREGISTREE AU SECRETARIAT DU CONTENTIEUX DU CONSEIL D'ETAT LE 15 FEVRIER 1978, PRESENTEE POUR LA SOCIETE PREVOSTO, DONT LE SIEGE EST ... A BREST FINISTERE , REPRESENTEE PAR M.

Source officielle