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493 résultats pour « Michel LABROUE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc73bd3db21cbdd9026f

Appel

11 février 2013

11 février 2013

COMPOSITION DE LA COUR PRESIDENT : Eliane RENON, Conseiller, délégué à la Protection de l'enfance ; CONSEILLERS : Christine MISSOUX-SARTRAND et Gérard SOURY, MINISTERE PUBLIC : Jean-Michel DESSET, Avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca5bd3db21cbdd90cd0

Appel

18 novembre 2013

18 novembre 2013

délibéré de la Cour composée de : PRESIDENT : Luc SARRAZIN, Conseiller, délégué à la Protection de l'enfance ; CONSEILLERS : Christine MISSOUX-SARTRAND et Gérard SOURY, MINISTERE PUBLIC : Jean-Michel

Source officielle
CA

Chambre sociale

66878cda05d6f7f678d4917a

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

LABROUSSE de la SCP SCP D'AVOCATS MICHEL LABROUSSE - CELINE REGY - FRANCOIS ARMA ND & ASSOCIES, avocat au barreau de TULLE Monsieur [Y] [E] [F] [I] né le 03 Décembre 1951 à [Localité 21] (23), demeurant

Source officielle
CC

civ2

613720dfcd580146773ef1c5

Cassation

2 mars 1989

2 mars 1989

François, Faggion, Fraj, Lamolle, D... Jean Henri, D... Michèle, E...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdbbd3db21cbdd9181c

Appel

19 juin 2014

19 juin 2014

.-19000 TULLE représentée par Me Michel LABROUSSE, avocat au barreau de CORREZE Madame Laetitia Véronique X... de nationalité Française, née le 09 Octobre 1981 à TULLE (19000), Comptable,...-19140

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccefbd3db21cbdd91c08

Appel

4 novembre 2014

4 novembre 2014

représentée par Me Michel LABROUSSE, avocat au barreau de TULLE/ USSEL Monsieur Jean-Marcel X... de nationalité Française né le 23 Mars 1950 à BOURG DE TIZI (69000), demeurant ...

Source officielle
CC

cr

61372559cd5801467741cf74

Cassation

17 octobre 1991

17 octobre 1991

a reçu du détenu une lettre qu'elle a remise dès lundi en fin de soirée à Michel X..., provoquant de la part de celui-ci une réaction de violente colère, dont les secrétaires ont été les témoins auditifs

Source officielle
CA

Chambre sociale

660f94f1a40f8b0008cb7385

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

LABROUSSE, le 04-04-24.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5fbd3db21cbdd931d9

Appel

28 avril 2016

28 avril 2016

représenté par Me Michel LABROUSSE de la SCP LABROUSSE & ASSOCIES, avocat au barreau de TULLE substituée par Me François ARMAND, avocat au barreau de CORREZE Madame Marie Ginette Y...épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3abd3db21cbdd92ae0

Appel

23 novembre 2015

23 novembre 2015

COMPARANT, assisté de Me Michel LABROUSSE, avocat au barreau de TULLE substitué par Me François ARMAND, avocat Madame Chrystelle X..., demeurant ...

Source officielle
CE

9 SS

CETAT:CETATEXT000007869413

Admin. suprême

31 mars 1995

31 mars 1995

Michel X... demeurant Prat-Foën, à Guidel (56520) ; M.

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

69fd801dcdc6046d4704747c

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

POIDS LOURDS, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] Représentée par Me Mathieu RAFFY de la SELARL MATHIEU RAFFY - MICHEL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfcbd3db21cbdd91ebc

Appel

19 janvier 2015

19 janvier 2015

.-19800 CORREZE représentée par Me Michel LABROUSSE, avocat au barreau de TULLE Madame Marie-Josée Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd57bd3db21cbdd92fd5

Appel

7 mars 2016

7 mars 2016

dans le délibéré de la Cour composée de : PRESIDENT : Luc SARRAZIN, Conseiller, délégué à la Protection de l'enfance ; CONSEILLERS : Gérard SOURY et Sabine de LA CHAISE, MINISTERE PUBLIC : Jean-Michel

Source officielle
CC

cr

êt confirmatif attaqué a dit n'y avoir lieu à suivrec/Michèle Y

ECLI:FR:CCASS:2007:CR00785

Cassation

31 janvier 2007

31 janvier 2007

Y... du chef de concussion pour les faits antérieurs au 22 novembre 1998 ; "aux motifs que selon le juge d'instruction, l'examen des griefs formulés à l'encontre de Michèle Y... devrait être limité à

Source officielle
CA

Chambre civile

62760c86593736057d78a9e2

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

teneur suit par mise à disposition du public au greffe : ENTRE : Madame [L] [U] EPOUSE [R] née le 10 Avril 1952 à [Localité 2], demeurant [Adresse 5] représentée par Me Michel LABROUSSE de la SCP

Source officielle
CA

Chambre civile

6a192b60cdc6046d47547eca

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

LABROUSSE, avocat au barreau de TULLE S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf2bd3db21cbdd91cdd

Appel

25 novembre 2014

25 novembre 2014

C/ SA BNP PARIBAS GS-iB Demande en paiement du solde du compte bancaire Grosse délivrée à maître LABROUSSE, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRÊT DU

Source officielle
CC

cr

6079a8cc9ba5988459c4efb4

Cassation

30 mars 2005

30 mars 2005

Michel, - L... M... N... Dario, - LA FEDERATION NATIONALE DES INDUSTRIES CHIMIQUES CGT (FNIC-CGT), - O... Jean-Louis, - P... Daniel, - Q...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccaebd3db21cbdd90ee2

Appel

26 septembre 2013

26 septembre 2013

Ayant pour avocat Me Michel LABROUSSE, avocat au barreau de CORREZE Madame Paulette X... NEE Y...

Source officielle

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