CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

493 résultats pour « Michel LABROUE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cab9bd3db21cbdd8bd8d

Appel

20 mai 2008

20 mai 2008

FOURNIER, Avoués à la Cour, et assistées de Maître Michel LABROUE, Avocat au barreau de PERIGUEUX, Intimées, 3o / LA S. A.

Source officielle

Page 1 sur 25

Suivant →
CA

Cour d'Appel

Société BAYERISCHER GEMEINDEUNFALL VERSICHERUNGS VERBANDc/Monsieur Stanislas Y

6253ccf5bd3db21cbdd91d55

Appel

3 décembre 2014

3 décembre 2014

en cette qualité au siège social 36 rue Léon Félix-24000 PERIGUEUX, représentés par Maître Annie TAILLARD de la SCP ANNIE TAILLARD, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, et assistés de Maître Michel

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

60337a2c2cac452e3d400dae

Appel

8 juin 2017

8 juin 2017

RG : 14/02304) suivant déclaration d'appel du 21 janvier 2016 APPELANTE : [V] [S] née le [Date naissance 1] 1963 de nationalité Française demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Michel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca40bd3db21cbdd8a750

Appel

17 mars 2008

17 mars 2008

représentés par la SCP ARSENE-HENRY ET LANCON, avoués à la Cour et assistés de Maître Michel LABROUE, avocat au barreau de PERIGUEUX Monsieur Pierre X..., demeurant...

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

5fd91d6bfba310b9e7086966

Appel

4 juin 2020

4 juin 2020

Me Marin RIVIERE, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉS : [P] [I] [F] né le [Date naissance 1] 1951 à [Localité 6] (24) de nationalité Française, demeurant [Adresse 4] Représenté par Me Michel

Source officielle
CC

cr

6137255ecd5801467741d204

Cassation

10 avril 1996

10 avril 1996

Y... a déclaré que son travail "consistait à soigner les moutons de son employeur dans les parcs, les chevaux et les divers travaux agricoles avec le tracteur de Michel Z..., comme le labour et le hersage

Source officielle
CC

cr

613725c1cd58014677420469

Cassation

12 janvier 2000

12 janvier 2000

une déposition ou une déclaration ou une attestation ; qu'en l'espèce, les faits concernent Jacques C... qui est un ami de la plaignante ; à l'occasion du divorce, Clémentine C... faisait pour Michelle

Source officielle
CC

cr

6137267ccd58014677425eea

Cassation

7 avril 2004

7 avril 2004

Michel, - Y...

Source officielle
CA

Chambre civile

62d103e22f83c19fcf11bba7

Appel

13 juillet 2022

13 juillet 2022

LABROUSSE de la SCP SCP D'AVOCATS MICHEL LABROUSSE - CELINE REGY - FRANCOIS ARMA ND & ASSOCIES, avocat au barreau de TULLE Monsieur [X] [O] [D] [P], né le 04 Novembre 1962 à [Localité 2] ([Localité

Source officielle
TJ

Chambre 3 - JEX mobilier

67f0413202fc178212f84e44

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

DÉLIVRÉES LE : A : - Me Nelly COUDENE-NAKACHE - Me Michel LABROUSSE de la SCP LABROUSSE ET ASSOCIES Au nom du peuple français JUGEMENT DE DÉSISTEMENT JUGE DE L'EXÉCUTION (Articles 394 et 395

Source officielle
CA

Chambre civile

63d229ea9b3c8605deec1e49

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

LABROUSSE de la SCP D'AVOCATS MICHEL LABROUSSE - CELINE REGY - FRANCOIS ARMA ND & ASSOCIES, avocat au barreau de TULLE substitué par Me Céline REGY, avocat au barreau de TULLE [R] [X] épouse [U]

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2007:CR00372

Cassation

17 janvier 2007

17 janvier 2007

comme COUR DE REVISION, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-sept janvier deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire LABROUSSE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd60bd3db21cbdd931f8

Appel

29 avril 2016

29 avril 2016

représentée par Me Michel LABROUSSE de la SCP LABROUSSE & ASSOCIES, avocat au barreau de TULLE Jean-Michel X... de nationalité Française né le 23 Mars 1950 à BOURG DE TIZI (69), demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc97bd3db21cbdd909b9

Appel

10 septembre 2013

10 septembre 2013

représenté par Me Michel LABROUSSE, avocat au barreau de CORREZE Madame Josette Géraldine Y...épouse X...

Source officielle
CC

comm

61372427cd58014677412f3e

Cassation

9 juin 2004

9 juin 2004

, Mme veuve X... acquérant, à cette occasion, 1092 actions Labouré-Roi en échange des 472 actions Bonnet qui lui avaient été attribuées ; que les 10 mars et 23 avril 1985, Eliane, Monique, Michel, Jérôme

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cccfbd3db21cbdd91534

Appel

12 mai 2014

12 mai 2014

LABROUSSE, avocat au barreau de CORREZE Madame Christelle Isabelle Y... épouse X..., ...19200 USSEL NON COMPARANTE-représentée par Me Michel LABROUSSE, avocat au barreau de CORREZE APPELANTS ET

Source officielle
CA

Chambre civile

65b20cafc4cf860008dff479

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

BADEFORT, avocat au barreau de TULLE APPELANT d'une décision rendue le 20 OCTOBRE 2023 par le JUGE DE L'EXECUTION DE TULLE ET Madame [D] [X] [C] [L], demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Michel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd58bd3db21cbdd93028

Appel

10 mars 2016

10 mars 2016

de nationalité Française, demeurant...-72160 CONNERRE représenté par Me Michel LABROUSSE, avocat au barreau de TULLE Madame Evelyne X... épouse Y...

Source officielle
CA

Chambre civile

627f48d6551627057d32dfb4

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

7], demeurant Chez Madame [T] [A] [Adresse 4] représenté par Me Michel LABROUSSE de la SCP SCP D'AVOCATS MICHEL LABROUSSE - CELINE REGY - FRANCOIS ARMA ND & ASSOCIES, avocat au barreau de TULLE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccaebd3db21cbdd90eba

Appel

8 novembre 2013

8 novembre 2013

.-19100 BRIVE Ayant pour avocat Me Michel LABROUSSE, avocat au barreau de CORREZE SARL TEKNIBAT agissant poursuites et diligences de son Gérant Monsieur Olivier X...,, demeurant ...19000 TULLE

Source officielle