Ces éléments précis et concordants établissent que Joffrey X...était bien le propriétaire de la jument Rosalie lors de la vente litigieuse.

la commune de Basse-Ham, représentée par Me Keller (M et D), demande au tribunal : 1°) de condamner solidairement, sinon conjointement, les sociétés Cabinet ID Architecture, Bicome, Secalor, EGPL, Joffroy

Paul X..., demeurant ... (16e), en cassation d'un arrêt rendu le 28 septembre 1987 par la cour d'appel de Paris (18e chambre D), au profit de la société Charles Boulland, 46 bis, passage Jouffroy, Paris

du propriétaire, Joffrey Y... soutient qu'il n'a jamais été le propriétaire de la jument, que c'est son père qui l'a vendue à M.

pour conseil Maître Christelle MATHIEU, avocat à Lille, mais ne comparaissant pas ni personne pour elle * ET - La société RAMERY ENERGIE, [Adresse 1], défenderesse ayant pour conseil Maître Claire JOUFFREY

], membre de la société [P] [R], Isabelle Lerminier-Grandière, [H] [R]-[U] et David Vincent, société civile professionnelle, venant aux droits de la société Lionel Thomas, Marie-Hélène Morand de Jouffrey

Sylvain Heurguier, Président, [Adresse 2] Resprésenté par Me Stéphane JOFFROY [Adresse 3] (C2073) Non comparant DEFENDEUR(S) : SAS NED CONTRUCTION [Adresse 4] Représentant légal : M.

paritaire de PARIS RG n° 10/00024 APPELANTS Monsieur [N], [S], [L] [X] [T] ès qualités d'ayant droit de Monsieur [O] [F] [X] [T], décédé [Adresse 3] [Localité 1] représenté par Me Stéphane JOFFROY

Joffrey C... qui a subi une ITT de 75 jours, portait plainte le 1er septembre 2001 contre BA.

l'affaire en instance d'appel inscrite au répertoire général sous le N° RG 23/01083 - N° Portalis DBVR-V-B7H-FFTA , APPELANT Madame [E] [O] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Maxime JOFFROY

tribunal de grande instance de Paris du 1er décembre 2016, a déclaré inopposables les actes passés depuis le 11 janvier 2022 ayant affecté la valeur des parts de la SCI Courcelles 120 et de la SCI Jouffroy

Jean-Michel X..., demeurant à Paris (1er), ..., 6°/ de Mme Jeanne X..., 7°/ de Mme Francine X..., demeurant toutes deux à Vienne (Isère), résidence Camille Jouffroy, 5, place Francis Chirat, 8°

Félicien I..., demeurant à Paris (17ème), 16, bis, rue Jouffroy, 10°) Société Contrôle et Prévention (CEP), dont le siège social est sis à Paris (17ème), ..., 11°) M.

, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Représentant : Me Faustine JOURDY, avocat au barreau d'ARDECHE Appelants C/ S.A.

de la SCP JOFFROY LITAIZE LIPP, avocat au barreau de NANCY et plaidant par Me Jean-Charles SEYVE, avocat au barreau de METZ Madame [D] [U] épouse [Z], domiciliée [Adresse 3] Représentée par Me

d'appel inscrite au répertoire général sous le N° RG 24/01811 - N° Portalis DBVR-V-B7I-FNOE ; APPELANT et défendeur à l'incident Monsieur [X] [M] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Maxime JOFFROY

D'ADOPTION SIMPLE REQUERANTS : Monsieur [H] [C] [M] [L] né le 11 Août 1952 à JARVILLE LA MALGRANGE (Meurthe-et-Moselle) 35 rue du Général Frère 54500 VANDOEUVRE-LÈS-NANCY ayant pour avocat Me Maxime JOFFROY

EXPEDITION : Le 15 mars 2024 à Me [Localité 4] Joffrey Le .......................................................... à Me ......................................................