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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème chambre

DTA_2101232_20230127

Administratif

27 janvier 2023

27 janvier 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Geismar, première conseillère, - et les conclusions de Mme Ozenne, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2007323_20220923

Administratif

23 septembre 2022

23 septembre 2022

Délibéré après l'audience du 9 septembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Gosselin, président, Mme Vincent, première conseillère, Mme Geismar, première conseillère.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2105928_20230317

Administratif

17 mars 2023

17 mars 2023

Délibéré après l'audience du 6 mars 2023, à laquelle siégeaient : Mme Gosselin, président, Mme Vincent, première conseillère, Mme Geismar, première conseillère.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2503423_20250414

Administratif

14 avril 2025

14 avril 2025

La présidente du tribunal administratif de Versailles a désigné Mme Geismar, première conseillère, en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative.

Source officielle
CC

soc

61372207cd580146773f9a64

Cassation

9 février 1994

9 février 1994

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Gessman, dont le siège est centre commercial

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2206185_20240216

Administratif

16 février 2024

16 février 2024

La présidente du tribunal a désigné Mme Geismar, première conseillère, en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative pour statuer selon la procédure prévue par cet article.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2207048_20240611

Administratif

11 juin 2024

11 juin 2024

La présidente du tribunal a désigné Mme Geismar, première conseillère, en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative pour statuer selon la procédure prévue par cet article.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2111265_20230908

Administratif

8 septembre 2023

8 septembre 2023

La présidente du tribunal a désigné Mme Geismar, première conseillère, en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative pour statuer selon la procédure prévue par cet article.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2410102_20250418

Administratif

18 avril 2025

18 avril 2025

La présidente du tribunal administratif de Versailles a désigné Mme Geismar, première conseillère, en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2404053_20240621

Administratif

21 juin 2024

21 juin 2024

La présidente du tribunal a désigné Mme Geismar, première conseillère, en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative pour statuer selon la procédure prévue par cet article.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2301239_20250404

Administratif

4 avril 2025

4 avril 2025

La présidente du tribunal administratif de Versailles a désigné Mme Geismar, première conseillère, en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2307598_20240112

Administratif

12 janvier 2024

12 janvier 2024

La présidente du tribunal a désigné Mme Geismar, première conseillère, en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative pour statuer selon la procédure prévue par cet article.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2402712_20240611

Administratif

11 juin 2024

11 juin 2024

La présidente du tribunal a désigné Mme Geismar, première conseillère, en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative pour statuer selon la procédure prévue par cet article.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2203754_20231130

Administratif

30 novembre 2023

30 novembre 2023

La présidente du tribunal a désigné Mme Geismar, première conseillère, en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative pour statuer selon la procédure prévue par cet article.

Source officielle
CC

civ2

61372279cd580146773fd699

Cassation

3 mai 1995

3 mai 1995

(Haut-Rhin), tous deux pris en qualité d'héritiers de leur fils Jean-Jacques, décédé, 8 / la SCP Siffermann et Geismar, société civile professionnelle, dont le siège est ...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2506758_20260327

Administratif

27 mars 2026

27 mars 2026

La présidente du tribunal a désigné Mme Geismar, première conseillère, en application de l’article R. 222-1 du code de justice administrative pour statuer selon la procédure prévue par cet article.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2600585_20260416

Administratif

16 avril 2026

16 avril 2026

La présidente du tribunal a désigné Mme Geismar, première conseillère, en application de l’article R. 222-1 du code de justice administrative pour statuer selon la procédure prévue par cet article

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2301240_20250404

Administratif

4 avril 2025

4 avril 2025

La présidente du tribunal administratif de Versailles a désigné Mme Geismar, première conseillère, en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2204899_20230630

Administratif

30 juin 2023

30 juin 2023

La présidente du tribunal a désigné Mme Geismar, première conseillère, en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative pour statuer selon la procédure prévue par cet article.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2308819_20240611

Administratif

11 juin 2024

11 juin 2024

La présidente du tribunal a désigné Mme Geismar, première conseillère, en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative pour statuer selon la procédure prévue par cet article.

Source officielle

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