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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-2
660f94e3a40f8b0008cb71b3
4 avril 2024
4 avril 2024
EZAVIN-THOMAS représentée par Maître [J] [D], ès qualités d'administrateur provisoire de la SCEA MAS DES BORRELS, régulièrement désignée à cette fonction par ordonnance de référé rendue le 12 juillet
Source officielleChambre 4-4
63c104f3bf9fd47c90a13506
12 janvier 2023
12 janvier 2023
[T] arrivant devant avec Scp Ezavin Thomas qui lui criait dessus en lui disant de sortir du restaurant, qu'il ne lui ferait aucun papier. M.
Source officiellecomm
61372126cd580146773f1624
13 février 1990
13 février 1990
PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Olivier Y..., demeurant chez M. et Mme X... à Ezanville
Source officielleCour d'Appel
6253cd90bd3db21cbdd93adf
20 mars 2017
20 mars 2017
de la SCP EZELIN-DIONE (Toque 96), avocat au barreau de GUADELOUPE/ ST MARTIN/ ST BART Maître Didier A...ès qualité de commissaire à l'exécution du plan de la SELARL AMCOR JURISTES ET ASSOCIES ...
Source officielleChambre 3-1
6710aa35be64d7e510244e26
16 octobre 2024
16 octobre 2024
EZAVIN-[E] ADMINISTRATEURS JUDICIAIRES S.E.L.A.R.L.
Source officielleChambre 6
SARLU AZUR SANTE PLUSc/SARLU AZUR SANTE PLUS
69bd415ccdc6046d4752c47b
14 octobre 2025
14 octobre 2025
AZUR SANTE PLUS [Adresse 1] Me Raouf BOUHLAL Selarl NEVEU CHARLES & Associés [Adresse 2] DEFENDEURS SARLU AZUR SANTE PLUS [Adresse 3] Me Marielle WALICKI WABG avocats & associés [Adresse 4] SCP EZAVIN
Source officielle18° chambre 1ère section
65b40704753f879640d60880
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Par ordonnance de référé de Madame le Président du Tribunal de Grande Instance de Grasse, la SCP EZAVIN-THOMAS, administrateur judiciaire, a été désignée es-qualité de mandataire successoral, à l'effet
Source officielleREFERES CONSTRUCTION
6685a15f1d2b47a9d8cd7138
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Ladite assemblée, appelée à élire le nouveau syndic, avait été convoquée par la SCP EZAVIN-[V], prise en la personne de Maître [L] [V], désignée en qualité d’administrateur judiciaire de la copropriété
Source officielleChambre 3-4
6711fa977603bf88a18844cb
17 octobre 2024
17 octobre 2024
EZAVIN-[N] es qualité d'administrateur provisoire de la SCI NOOR désignée selon ordonnance du 13 juillet 2011 par le tribunal judiciaire de Grasse.
Source officielleChambre 1-1
642d143dcb8fa004f57da082
4 avril 2023
4 avril 2023
ayant pour avocat plaidant Me Julien DUCLOUX, avocat au barreau de GRASSE INTIMEE Association DOMAINE DU VAL DES COSTES Représentée par son administrateur provisoire Maitre [M] [N] de la SCP EZAVIN
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
662c94f6b787c4000862f60f
26 avril 2024
26 avril 2024
SCP EZAVIN-THOMAS ADMINISTRATEURS JUDICIAIRES prise en la personne de Maître Nathalie THOMAS, administrateur judiciaire de la SAS BEWELLCONNECT Representée par Me Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau
Source officielleChambre 1-8
68f9ba0f0a84a5e5f0025d64
22 octobre 2025
22 octobre 2025
EZAVIN-[Y] Administrateur judiciaire, prise en la personne de Me [S] [Y] ès-qualités d'administrateur judiciaire du Syndicat de copropriétaires [Adresse 2] sis à [Localité 8], demeurant en cette qualité
Source officielleChambre 3-2
6438f1cca942a604f5e931bb
13 avril 2023
13 avril 2023
, prise en la personne de Maître [H] [T], ès qualité de commissaire à l'exécution du plan de la SARL CQFD AIR SOLUTION, désigné suivant ordonnance du tribunal de commerce de Grasse du 27/07/2016, demeurant
Source officielleChambre 3-2
6438f1cca942a604f5e931bd
13 avril 2023
13 avril 2023
, prise en la personne de Maître [L] [V], ès qualité de commissaire à l'exécution du plan de la SARL CQFD AIR SOLUTION, désigné suivant ordonnance du tribunal de commerce de Grasse du 27/07/2016, demeurant
Source officielleChambre 3-2
6438f1cca942a604f5e931b9
13 avril 2023
13 avril 2023
, prise en la personne de Maître [P] [U], ès qualité de commissaire à l'exécution du plan de la SARL CQFD AIR SOLUTION, désigné suivant ordonnance du tribunal de commerce de Grasse du 27/07/2016, demeurant
Source officielleCour d'Appel
6253cd78bd3db21cbdd9376d
21 novembre 2016
21 novembre 2016
DEMANDERESSE A L'OPPOSITION Madame Franquette X... ... ... 97150 SAINT-MARTIN Représentée par Maître Alain MANVILLE de la SELARL AMCOR JURISTES & ASSOCIES substitué par Maître Roland EZELIN, avocat
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO00516
28 mars 2018
28 mars 2018
Ezanville, défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, cinq moyens de cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
64f2d0305aeec3d969238909
31 août 2023
31 août 2023
CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL BRIE PI CARDIE Représentée par Me Virginie CANU-RENAHY de la SELAS CANU-RENAHY ET ASSOCIES, avocat au barreau d'AMIENS Représentée par Me Ruth CARDOSO EZVAN
Source officielleCour d'Appel
6253cc7fbd3db21cbdd90454
18 mars 2013
18 mars 2013
Marie-Agnès X..., mandataire liquidateur de la société d'exploitation de la Clinique Saint-Pierre du Dr X... ... ... 97190 LE GOSIER Représenté par Maître Jamil HOUDA (Toque 29) substitué par Maître EZELIN
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1991:0426JUD001180085
26 avril 1991
26 avril 1991
Seul Roland Ezelin a refusé de répondre aux questions.
Source officiellePage 3 sur 8