CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

85 résultats pour « Edoube Mann »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

DCA_23VE00234_20230530

Admin. Appel

30 mai 2023

30 mai 2023

judiciaires associés (MJA), agissant en qualité de mandataire judiciaire de la liquidation de la société anonyme à responsabilité limitée (SARL) Architecture et Conseil Patricia Leboucq, représentée par Me Edou

Source officielle

Page 3 sur 5

← PrécédentSuivant →
CA

Pôle 5 - Chambre 9

69cdff01cdc6046d47d29228

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

[D] [P] Né le 08 novembre 1978 à [Localité 3] (Royaume-Uni) De nationalité française Exerçant la profession d'architecte Demeurant [Adresse 2] Représentés par Me Victor EDOU de la SELARL EDOU -

Source officielle
TJ

Chambre des référés

68e566cb0e2901d10fa432ca

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

ALTANA ARCHITECTURE dont le siège social est sis [Adresse 7] représentée par Maître Victor EDOU de la SELARL SELARL EDOU - DE BUHREN - HONORE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0021 S.A.M.C.V

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2206250_20240102

Administratif

2 janvier 2024

2 janvier 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 30 novembre 2022 et 31 octobre 2023, la société Puech et Savoy Architectures, représentée par la SELARL Edou de Buhren demande

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2007501_20221125

Administratif

25 novembre 2022

25 novembre 2022

Vu les procédures suivantes : Par une requête et deux mémoires enregistrés le 13 novembre 2020 et les 18 et 21 mars 2022, la société Akla Architectes, représentée par Me Edou, demande au tribunal :

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect. 1

686c1e54dd7001754d61ecef

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

AGENCE LAURENT FOURNET ARCHITECTE DPLG [Adresse 12] représentée par Maître Victor EDOU de la SELARL SELARL EDOU - DE BUHREN - HONORE, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant Société MUTUELLE DES

Source officielle
TJ

8ème chambre 1ère section

69d7f98ecdc6046d47af1695

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] [1] [1] Copies certifiées conformes délivrées le : à Me ARBIB et Me EDOU ■ 8ème chambre 1ère section N° RG 22/14380 - N° Portalis 352J-W-B7G-CYNHR N° MINUTE

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24BX00452_20260402

Admin. Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

C..., représentée par la SELARL Edou – De Buhren - Honoré, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mis à la charge de la requérante la somme de 3 000 euros au titre de l’article L. 761-1 du code

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

6a17ccb0cdc6046d47302bf6

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

29 février 2024 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : E N° RG : F 23/00106 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Victor EDOU

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2103506_20230119

Administratif

19 janvier 2023

19 janvier 2023

judiciaires associés (MJA), agissant en qualité de mandataire judiciaire de la liquidation de la société anonyme à responsabilité limitée (SARL) architecture et conseil Patricia Leboucq, représentée par Me Edou

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2508400_20251009

Administratif

9 octobre 2025

9 octobre 2025

A..., représentés par Me Edou, demandent au juge des référés de donner acte de leurs protestations et réserves sur la mesure sollicitée.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2006702_20220712

Administratif

12 juillet 2022

12 juillet 2022

Par un mémoire, enregistré le 12 mai 2022, la société Chabanne et Partners, représentée par la SELARL Edou - de Buhren - Honore, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge de la commune de

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

6a17ccbecdc6046d4730322e

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

29 février 2024 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : E N° RG : F 23/00107 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Victor EDOU

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

6a0cb516cdc6046d473a67b8

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

[Adresse 6], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, ayant pour avocats Me Sophie POULAIN, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 180, Me Victor EDOU

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Christophe X

61372579cd5801467741e0de

Cassation

11 janvier 1994

11 janvier 1994

parties civiles de leur action ; "aux motifs que les passagers de la voiture de Siracusa ont tous indiqué que Sébastien B... avait été ébloui par les feux de la voiture de X... et avait alors de la main

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

6a17ccb7cdc6046d47302f31

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

29 février 2024 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : E N° RG : F 23/00108 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Victor EDOU

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

603705d6fae4fba09dfa1fd5

Appel

24 juin 2015

24 juin 2015

FORM'ARCHITECTURE prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 2] [Adresse 2] APPELANT DANS LE RG 13-11810 Représentée par Me Marie-laure TIROUFLET DE BUHREN de la SELARL SELARL EDOU

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre - R.222-13

DTA_2017627_20221212

Administratif

12 décembre 2022

12 décembre 2022

D, représentés par Me Edou, demandent au tribunal, dans le dernier état de leurs écritures : 1°) d'annuler la décision du 20 octobre 2020 par laquelle la commission d'attribution des logements et d'examen

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2218342_20230109

Administratif

9 janvier 2023

9 janvier 2023

Par un mémoire, enregistré le 28 novembre 2022 la société Les ateliers Monique Labbe, représentée par Me Edou fait valoir à titre principal que l'expertise sollicitée est dépourvue d'utilité à leur égard

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

603507ca9d35aa345b939b2f

Appel

30 juin 2016

30 juin 2016

et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 1] N° SIRET : 533 329 934 Représentée par Me Marie-laure TIROUFLET DE BUHREN de la SELARL EDOU

Source officielle