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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
PCP JCP ACR référé
669022f2766d1156dbbed244
11 juillet 2024
11 juillet 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Lorène DERHY Me Agathe CORDELIER M [E] [W] Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé N° RG 24/02360 - N° Portalis
Source officielle5ème Chambre
DTA_2011696_20240313
13 mars 2024
13 mars 2024
; cette formation est labellisée "écophytho" ; il suit par ailleurs de manière régulière des formations dans le domaine de l'agroécologie, dans lequel il s'est engagé, par l'intermédiaire du groupe Dephy
Source officielleciv3
607940ca9ba5988459c3e9f9
15 février 1968
15 février 1968
SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL RESULTE DE LA PROCEDURE QUE DAME A..., LOCATAIRE DEPUIS 1942, DANS UN IMMEUBLE 12, RUE MAURICE-DECHY A RAMBOUILLET, D'UN APPARTEMENT COMPRENANT DEUX CHAMBRES ET UNE
Source officielleCour d'Appel
6253cb8abd3db21cbdd8dbb9
7 avril 2011
7 avril 2011
née le 21 Janvier 1980 à DECHY (59187) demeurant ... représentée par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour INTIMÉ Monsieur Mohamed Y...
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2300460_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
prononcer la réduction des cotisations primitives de taxe foncière sur les propriétés bâties auxquelles elle a été assujettie au titre des années 2020 et 2021 à raison d'un bien sis 9031 F, ZAC du Luc à Dechy
Source officielleChambre civile 1-6
6a1fb5b7cdc6046d47e874f8
2 juin 2026
2 juin 2026
saisie mobilière Décision attaquée : n° 25/01362 rendue par le Juge de l'exécution de [Localité 1] le 19 Décembre 2025 Appelante : Madame [Q] [X] [E] [S] épouse [P] Représentant : Me Pauline VAN DETH
Source officielleCour d'Appel
6253c9f7bd3db21cbdd89ac2
13 novembre 2007
13 novembre 2007
qualité au siège social est 10 place de Budapest 75436 PARIS CEDEX 09 et pris en son ETABLISSEMENT COMMERCIAL TRAINS sis 48 avenue de L'URSS 63000 CLERMONT-FERRAND Représentée et plaidant par Me DETHOOR-MARTIN
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA02458_20240417
17 avril 2024
17 avril 2024
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 27 septembre 2023, la commune de Toulon, représentée par Me van Deth, demande à la Cour d'annuler ce jugement, de rejeter les demandes de première
Source officielle9ème Chambre
DCA_22PA00720_20240119
19 janvier 2024
19 janvier 2024
Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 15 février et 23 mai 2022, la SAS Paris Look, représentée par Me Derhy, avocat, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement
Source officielleCour d'Appel
6253cbe3bd3db21cbdd8e897
20 octobre 2011
20 octobre 2011
née le 23 Juillet 1983 à DECHY (59187) demeurant ...-62300 LENS représentée par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour assistée de Me François LELEU, avocat au barreau de BETHUNE bénéficie
Source officielleciv1
613720a7cd580146773ed01f
12 novembre 1987
12 novembre 1987
Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire Gié, les observations de Me Spinosi, avocat de la Banque Scalbert Dupont, de Me Choucroy, avocat des consorts Y... et Detaye
Source officielle10ème chambre
DTA_2200061_20220711
11 juillet 2022
11 juillet 2022
Eu égard à ses motifs, le présent jugement implique nécessairement qu'il soit enjoint au ministre de l'intérieur de faire délivrer à Ndeye E A et Papa Déthié A les visas de long séjour sollicités, dans
Source officielle1ère chambre
DTA_2108507_20231127
27 novembre 2023
27 novembre 2023
un mémoire en défense enregistré le 6 septembre 2023 et un mémoire non communiqué enregistré le 18 octobre 2023, la société Paprec transport et valorisation Ile-de-France, représentée par Me Cattan-Derhy
Source officiellesoc
61372310cd58014677404f01
29 janvier 1998
29 janvier 1998
Gérard X..., demeurant 15, allée F., Cité Croix de Pierre, 59187 Déchy, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
644229efd2fa6fd0f80404a1
20 avril 2023
20 avril 2023
[M] la somme de 750 euros chacun au titre des dispositions de l'article 700 du code de procédure civile ; - condamné la Ville de [Localité 4] aux dépens, dont distraction au profit de Me Lorhène Derhy
Source officielleService des référés
662a9fc4c8a1343b8cd62465
24 avril 2024
24 avril 2024
Colin MAURICE de la SARL CM & L AVOCATS, avocats au barreau de PARIS - #C1844 DEFENDEURS Madame [R] [F] [Adresse 1] [Localité 4] Monsieur [B] [Y] [Adresse 1] [Localité 4] représentés par Me Lorène DERHY
Source officielleCour d'Appel
6253cbbfbd3db21cbdd8e292
16 juin 2011
16 juin 2011
née le 25 Janvier 1976 à DECHY (59187) demeurant ...
Source officielleCHAMBRE 2
DTA_2102388_20250319
19 mars 2025
19 mars 2025
juillet 2021 par lequel le préfet des Hautes-Pyrénées a prescrit la réalisation de diverses mesures afin de faire cesser le danger imminent constaté dans un immeuble lui appartenant situé au 20 Cami Deth
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2020:0604JUD002656516
4 juin 2020
4 juin 2020
margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-align:left; font-size:10pt } .s653E6C45 { font-family:Arial; font-size:6.67pt; vertical-align:super; color:#0069d6 } TROISIÈME SECTION AFFAIRE DETRY
Source officielleChambre Commerciale
62736af5a58162057dac68cd
4 mai 2022
4 mai 2022
[B] [X] aux entiers dépens de l'instance, dont distraction au profit de la SCP Martin-Laine, Dethoor-Martin, Portal, Galand et associés et de maître Jean-Paul Guinot, avocat, sur son affirmation de droit
Source officiellePage 3 sur 9